CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

162 résultats pour « Paradeise »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P16 Aud civile prox 7

6a1f265ecdc6046d47ddd3c7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Adresse 1] MEDITERRANEE HORIZONTAL dont le siège social est sis [Adresse 2], représenté par son Syndic la Société CITYA PARADIS Sarl, dont le siège social est sis au [Adresse 3] représentée par Me Philippe

Source officielle

Page 2 sur 9

← PrécédentSuivant →
TJ

Référés Cabinet 3

6696413ef5112d8edd057e4f

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

RG 24/00280 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4M7A PARTIES : DEMANDERESSE LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 3] pris en la personne de son syndic en exercice la société CABINET CITYA PARADIS

Source officielle
TJ

0P13 Aud. civile prox 4

6877f26ffd93c2d1757f7062

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

PROTTE, avocat au barreau de REIMS DEFENDERESSE Syndicat DES COPROPRIETATIRES DE LA RÉSIDENCE [7] 26 sise [Adresse 6], dont le siège social est sis [Adresse 3], représenté par son syndic CITYA PARADIS

Source officielle
TJ

0P11 Aud. civile prox 2

67eed446b848dd6814c5ed29

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

N° RG 24/06053 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5QES PARTIES : DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires [Adresse 4], domiciliée : chez CITYA PARADIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd5da9d5adc26061fb19

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

00408 - N° Portalis DBW3-W-B7J-56Q2 PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires de la Résidence LA SIMIANE sise [Adresse 3] pris en la personne de son syndic en exercice la Société CITYA PARADIS

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A5

668c2d47894f7f4d2e0a8a75

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

réputée contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 2] représenté par son Syndic en exercice la société CABINET CITYA PARADIS

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

6807e0efeb5d421e6c5990d6

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

DE L’IMMEUBLE LE THEATRE [Adresse 2], domiciliée : chez SARL CITYA PARADIS (Syndic en exercice), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TJ

Adjudications

677ecf1eb01eea4cf01a3d77

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

à MARSEILLE (13001), cadastré quartier OPERA, section 804 B n°231, lieudit “45 rue Paradis”, plus amplement désignés dans le cahier des conditions de vente.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

687e867041388e7853abeedf

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

RG 25/01379 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6GP6 PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble dénommé [Adresse 7] pris en la personne de son syndic en exercice la Société CITYA PARADIS

Source officielle
TJ

JCP

67f83421cf40727a0044715d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[M] [Z] 262 Chemin Du Serre Paradis .Bat A.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

65b16318b9f94e984650c412

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CITYA PARADIS immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 352 590 616 dont le siège social est sis [Adresse 1] FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice représenté par Maître

Source officielle
TJ

Service des référés

66a14634bfa4c7b1df1a9549

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

LE PARADIS PERDU [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Philippe DE LA GATINAIS de la SELEURL CABINET DLG, avocats au barreau de PARIS - #C2028 DEFENDERESSE S.A.S.U.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

668595a71d2b47a9d8cc0a46

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

réputée contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires de la Résidence LA ROUVIÈRE sise [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, la SARL CITYA PARADIS

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6622b55ac91e3bdd7a88c783

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Elles font valoir que : - leur assurée traversait la rue Paradis à une intersection, alors que plusieurs véhicules à l’arrêt en raison de la circulation dense, lui avaient cédé le passage.

Source officielle
TJ

Service des référés

68681cb84965b5d9df315d07

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

AXA FRANCE IARD En qualité d’assureur de la SARL L’ATELIER DES PAYSAGES ET PARADIS [Adresse 4] [Localité 8] non représentée S.A.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a1453dbfa4c7b1df1a8837

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

N° RG 24/00337 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4NIY PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2] pris en la personne de son syndic en exercice la Société CITYA PARADIS

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67f6cc25a9d5adc260622e38

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.D.C.SUN PARADISE S.A.S. DUMEZ COTE D’AZUR S.A.S. ENTREPRISE AZUREENNE DE TRAVAUX S.A.R.L. CRE S.C.P. BTSG² S.A.

Source officielle
TJ

Adjudications

66fc3c5b2416523b99596d4f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ressort EN LA CAUSE DE Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier dénommé [Adresse 20] - [Adresse 12], [Adresse 13] et [Adresse 9], représenté par son syndic en exercice la société CITYA PARADIS

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f81d9abb6262fe0140a

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

greffier dans l’affaire entre : DEFENDEUR A L’INCIDENT demandeur au principal Le Syndicat des copropriétaires [Adresse 5], sis [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice le cabinet CITYA PARADIS

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68e94fd43ea43407b9104c8f

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

AVOCATs DEFENDEURS défaillant défaillant représentée par Me Kahina TADJADIT - #E1932 représentée par Maître Bérangère [Localité 1] de la SELARL GAUD [Localité 1] - #P0430 représentée par Maître [Y] [K] PARADIS

Source officielle