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1 046 résultats pour « Pellet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ventes

65b01024b98137c1747892a5

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

00038 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X7LS Minute n° : R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E A U N O M D U P E U P L E F R A N C A I S Le Grosse et copie certifiée conforme à : SELARL DREZET - PELET

Source officielle

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Annonces BODACC7 398 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CORSE PELLET 2A

SIREN 951458934Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PELLETAN PNEUS

SIREN 819037243Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

26/08/2026

Voir →

Radiations

EURL FE PELLET

SIREN 981868516Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

25/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

PELLET FRERES, PELLET ENTREPRISES

SIREN 491554994Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

Acte Authentique en date du 08/06/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 11 Chemin du Mas des Salles 69330 JONAGE. Adresse du nouveau propriétaire : 27 Rue Jacques Monod 69120 VAULX-EN-VELIN. Acte Authentique en date du 08/06/2026. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

23/08/2026

Voir →

Créations

Pelletier, Bryan Christian Jean-Pierre Cyrille

SIREN 108447350Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

21/08/2026

Voir →

TJ

PPROX_FOND

68e88b7b3ea43407b9fbb844

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle ajoute que les charges de chauffage ont augmenté en raison de l’augmentation importante du coût d’achat des pellets entre 2019 et 2022, qu’elle a été contrainte de répercuter cette augmentation dans

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d55fa5cdc6046d47711c9c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

07 AVRIL 2026 _____________________________________________________________________________________________ DEMANDEURS : Mme [L] [U] née [E] 48 boulevard Noël 78570 ANDRESY Représentée par Me PERRET

Source officielle
TJ

REFERES

68f95033de0ebe408dac71ed

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[B] [N] et Mme [T] [S] épouse [N] a mis en demeure la SARL PELLETIER ÉNERGIES ET CHAUFFAGE de procéder aux réparations nécessaires.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

67ec5ebbdd062d9f810eaa13

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Sur les demandes de la société PERRET RHONE ALPES : Sur le solde des factures : La société PERRET RHONE ALPES produit au soutien de sa demande les douze factures dont le paiement est demandé, assorties

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

68e88b4f3ea43407b9fba99e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle ajoute que les charges de chauffage ont augmenté en raison de l’augmentation importante du coût d’achat des pellets entre 2019 et 2022, qu’elle a été contrainte de répercuter cette augmentation dans

Source officielle
TJ

Référés civils

6883c9d82a8fb67db7b40a89

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Me Olivia PRELOT - avocat au barreau de LYON- 3102 DEFENDEURS Madame [D] [G] née le 27 Juillet 1984 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Lydie DREZET de la SELARL DREZET - PELET

Source officielle
TJ

Ventes

68681a5e4965b5d9df31487c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

. : N° RG 24/00113 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZUV5 Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 SELARL DREZET - PELET - 485 Me Stéphanie OSWALD - 2850 ENTRE

Source officielle
TJ

C6-REFERES

686d88e8a2273490db10fdc7

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Dans sa réponse du 29 octobre 2024, la SARL ENTREPRISE MICHEL PERRET exerçant sous l’enseigne MP CHAUFFAGE a décliné toute responsabilité.

Source officielle
TJ

Chambre référés

678175376d34da2cbdcda771

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

par Me Sandra PELLEN, avocat au barreau de RENNES Madame [T] [U], demeurant [Adresse 16] représentée par Me Sandra PELLEN, avocat au barreau de RENNES S.C.I.

Source officielle
TJ

8ème chambre

6716ad15b098d256e100af54

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

- N° Portalis DB3R-W-B7H-YDZP N° Minute : 24/ AFFAIRE Assoication Syndicale Libre “LES VILLAS DE VILLIERS” sis 31-35 rue Greffulhe / 6 Pasquier / - 116/128 rue de Villiers 92300 LAVELLOIS-PERRET

Source officielle
TJ

8ème chambre

677d8fe5b032d83cfd3ea5d9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

. : N° RG 24/10012 - N° Portalis DB3R-W-B7I-2BIN N° Minute : AFFAIRE Syndicat des copropriétaires du 82 rue Marius Aufan 92300 LEVALLOIS-PERRET représenté par son syndic : C/ [G] [D] [K]

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TJ

Référé

67f0413402fc178212f84e78

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Les acquéreuses ont parfaitement pu s'en rendre compte lors de la visite des lieux ; ils justifient que le poêle à pellets a fait l’objet d’un ramonage et d’un entretien annuel jusqu’en 2023 sans que l

Source officielle
TJ

J.E.X

66103f78c9ea95b316fe0aa9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

de LYON ayant pour avocat postulant Maître Lydie DREZET de la SELARL DREZET - PELET, avocat au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire par

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b67fdf5b5c7d10ca5204

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[Adresse 7] représenté par son syndic en exercice la société DERVAULT IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par Maître Lydie DREZET de la SELARL DREZET - PELET, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb21972b5e5e648caf57b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

immeuble COTE TREFLE sis [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice, la SAS AGENCE CENTRALE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Lydie DREZET de la SELARL DREZET - PELET

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65c3d9b0c432ce7d11a6f794

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

GRAND [Localité 3] PIERRE CAPITALISATION, [Adresse 1] ayant pour avocat Maître Lydie DREZET de la SELARL DREZET ET PELET AVOCATS, avocats au barreau de LYON, non comparant, ni représenté à Monsieur

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

67f8cc420ea89248181ae87c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Rôle général des affaires civiles N° RG 21/01729 - N° Portalis DB37-W-B7F-FI3J JUGEMENT N° 25/ Expédition du 07/04/2025 G à Mme/Me PELLETIER G à M.

Source officielle
TJ

JEX

67f03b9302fc178212f83e10

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

VINGT CINQ ----------------------------------------------------------------------------------- Dans l'affaire opposant : Monsieur [H] [E] [L] [V] né le 27 Mai 1967 à RUE (SOMME) 14 rue Victor Pelletier

Source officielle
TJ

Référés

675a12fe3bace64ddb46bbfa

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DU BATIMENT S.E.R.B.T.P., dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Eric-Gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES SARL PELLETIER

Source officielle