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32 résultats pour « Pougaul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

6a0f57e7cdc6046d477c1bde

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Cadastre 14], [Cadastre 15], et [Cadastre 16] sises à [Localité 6] (80) appartenant à Mme [C] [J], constitués « d’une petite hutte de 9 m² , d’une grande hutte habitable de 110 m², de 3 garages, d’un poulailler

Source officielle
TJ

JEX

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67081d5c89f19e8c50f90cd1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

plan d’épandage faute de quoi, ils seraient susceptibles de se voir refuser par l’Etat le fonctionnement de leurs structures ; - cette réduction de la surface d’épandage induirait la fermeture d’un poulailler

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6868398d4965b5d9df3255aa

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Les vendeurs exposent que les travaux sur la dépendance en litige ont été réalisés par l’entreprise GARCES en 2012 afin de transformer cet ancien poulailler en un pool-house avec chambre annexe utilisable

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

68f92cccde0ebe408daa01ac

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il ressort du procès-verbal de constat en date du 9 décembre 2024 que des déchets végétaux et de matériaux sont entreposés sur le terrain ainsi qu’un poulailler et un véhicule en mauvais état et que divers

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68e585410e2901d10fa5e074

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

expert quant aux activités pour la poursuite desquelles la demanderesse s’est trouvée empêchée ou gênée temporairement du fait de l’accident (notamment la marche, le jardinage et l’entretien de son poulailler

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

68e9668a3ea43407b911997b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Non attenants : cave semi enterrée, cuisine d’été, premier hangar en tôle, second en tôle et bois, garage, poulailler ».

Source officielle
TJ

1ère Chambre

661963e91b7735881a7a2672

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

parcelle EW [Cadastre 1] sur la parcelle EW [Cadastre 2] d’une surface de 188m2 au préjudice de Monsieur [E] [Y] [Z] [A] - Ordonner la démolition des constructions litigieuses à savoir le portail, le poulailler

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TJ

Référés

68e96fea3ea43407b9123a3a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Suivant acte sous seing privé en date du 30 septembre 2019, les parties ont régularisé un bail de droit commun portant sur un ancien poulailler, d’une surface totale de 1.000 m², situé dans l’ensemble

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b01729b98137c174795cb4

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

L'article 3.0.2 précise que : "Il ne pourra être élevé de constructions annexes quelconques (à l’exception toutefois d’une terrasse à l’arrière de la maison) tels que poulailler, pigeonnier, clapier, hangar

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c5d33109fd079b20fd

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

les époux [S] en raison du retard pris dans la construction du hangar que ce soient des préjudices matériels de constructions complémentaires, financiers et du retard pris dans l'exploitation du poulailler

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a1925acdc6046d47eb8951

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EXPOSÉ DU LITIGE Souhaitant faire réaliser des travaux de restructuration d’un ensemble immobilier comprenant un corps de ferme, des dépendances (bergerie, garage, hangar, poulailler) et du terrain attenant

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

691707d8e097417ee1be8ac0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[O] [D], décédé depuis et dont Mme [K] [D] vient aux droits, concernait la construction d’un poulailler et d’un garage à tracteur contigu au bâtiment existant sur une autre parcelle que celle vendue à

Source officielle