CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre 1ère section
6616d91463271232b2e4c3ce
2 avril 2024
SERFATI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0635 Décision du 02 Avril 2024 7ème chambre 1ère section N° RG 21/12774 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVDF4 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Perrine ROBERT
JAF CAB 1
67055f691296b51ba2a928b5
8 octobre 2024
Adresse 2] [Adresse 12] [Localité 9] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/01414 du 17/04/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ST DENIS REUNION) représentée par Me Robert
Ch1 Contentieux Général
6a0e0edacdc6046d475abd5b
19 mai 2026
MC IMMO exerçant son activité sous la dénomination commerciale « Agence [C] » Activité : Agent immobilier, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Jean-louis ROBERT de la SELARL
Ch. 9 REFERES
677ef54cb01eea4cf01ab624
7 janvier 2025
Janvier deux mil vingt cinq COMPOSITION PRESIDENT : Marc HECHLER, Premier Vice-Président GREFFIER : Anne-Marie MARTINEZ, Greffière PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [S] [E] [V] demeurant 20 rue Robert
67f56a47bbf04ef7857bb1e3
8 avril 2025
Signé par Madame Perrine ROBERT, Juge de la mise en état et par Madame Lénaïg BLANCHO, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
65c3d954c432ce7d11a6cb67
30 janvier 2024
Signée par Madame Perrine ROBERT, Juge de la mise en état, et par Madame Marie MICHO, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
1ère chambre - Référés
669abbd030bd4f0c3f6cf592
17 juillet 2024
[J] [X] a acquis auprès de la société Robert un véhicule Peugeot modèle 208 immatriculé [Immatriculation 14].
REFERES CONSTRUCTION
67802bdd9c3ba90f51dc475c
8 janvier 2025
est sis [Adresse 1] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES SELARL MJ [E] prise en la personne de Me.
2ème chambre cab. D
66da05dfdd154eff15027437
5 juillet 2024
01061 N° Portalis DBYS-W-B7H-MEYQ ------------- [E], [O], [I], [F] [W] épouse [B] [P], [X] [B] C/ Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC : Me Robert
REFERES GENERAUX
669ab93a30bd4f0c3f6ca363
SMABTP, dont le siège social est sis [Adresse 19] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Société MDCV, dont le siège social est sis [Adresse 21] représentée par Me Florent
JAF CAB 3
669e8a91e2a18bd08cde4328
19 juillet 2024
par Me Valérie YEN PON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION EN DÉFENSE : Monsieur [L] [C] [P] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Robert
4ème Chambre civile
686c219fdd7001754d61f99b
4 juillet 2025
ASCENSEUR), prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Robert CHEMLA, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DÉFENDEURS: M.
69cd75e0cdc6046d47c83ca0
1 avril 2026
Aussi, la SAS APAVE SUDEUROPE sera mise hors de cause.
68e7a545033cf481c39a4c43
8 octobre 2025
VOREDI CONCEPT, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DÉBATS : Après avoir entendu à l’audience du 03 Septembre 2025 les parties
Chambre des référés
68deab236af9fd1f809131a0
2 octobre 2025
[N] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Me Robert FERDINAND, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mme [U] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Me Robert FERDINAND, avocat au
669640c3f5112d8edd056b1e
9 juillet 2024
, Vice-Président Monsieur Mathieu DELSOL, Juge Madame Malika KOURAR, Juge assistée de Marie MICHO, Greffier, DÉBATS A l’audience du 29 Avril 2024 tenue en audience publique devant Madame ROBERT,
1ère Chambre
686804584965b5d9df2a3745
ORIZON Immatriculée au Rcs de [Localité 10] sous le numéro 852 548 429, agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice [Adresse 4] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Isabelle ANDRE ROBERT
CABINET JAF 7
69cd61b1cdc6046d47c68c92
accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) Et Madame [Z] [K] épouse [A] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Sylvie ROBERT
67802bde9c3ba90f51dc4768
[V], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Marie ALEXANDRE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES SA MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT
1ère Chambre civile
6980c2c5cdc6046d47a30eb7
1ère chambre civile [W] [H] c/ , [I] [Y] , [K] [J] ASEJ62 copies et grosses délivrées le à Me LAVOGEZ à Me ROBERT à Me BERTRAND TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE
Page 2 sur 14