CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

572 résultats pour « Rabbe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Cab1

6a10a5adcdc6046d479b4726

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

défaillant EXPOSÉ DU LITIGE Le 13 avril 2021, le jeune [J] [P], alors mineur âgé de six ans, a été mordu par un chien de race Saint [R] appartenant à Monsieur [R] [A], dont la responsabilité

Source officielle

Page 2 sur 29

← PrécédentSuivant →
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5e7cdc6046d479b4b15

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Les experts précisent qu’il s’agit d’une complication rare de la chirurgie de cure des hernies discale. Ils considèrent qu’il s’agit d’un accident médical non fautif.

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

68e88b3a3ea43407b9fba228

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

/04206 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CEDXJ JUGEMENT RECTIFICATIF DU 08 OCTOBRE 2025 PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Société BNP PARIBAS PERSONAL [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel RABIER

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

68e88b913ea43407b9fbc0fd

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel RABIER, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant DEFENDEUR Monsieur [R] [M] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67ec400bdd062d9f810e4fb2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

" permettant de retrouver la vue initiale sur la rade de [Localité 14] conforme au cahier des charges ; - condamner Monsieur [W] [H] sous astreinte provisoire de 1000 euros par jour de retard à compter

Source officielle
TJ

JCP

673ce1846e12b8bd1e94a6d6

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[W] [S], demeurant [Adresse 4] représenté par Me François RABIER, avocat au barreau de LILLE Mme [C] [D] épouse [S], demeurant [Adresse 4] représentée par Me François RABIER, avocat au barreau de LILLE

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

66464f2b2ca89df237e2a438

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

11/01/2019 - une chienne de race SHIBA INU nommée P’LION, numéro de puce 250 268 712 811 480, née le 30/04/2019 - une chienne de race SHIBA INU nommée P’KALA, numéro de puce 250 268 712 811 399, née

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

67f6c8dba9d5adc2606222b0

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Localité 5] Tél : [XXXXXXXX01] Fax : 01.60.09.76.80 N° RG 25/00376 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD2JJ Minute : 25/00338 DESISTEMENT DU : 09 avril 2025 Copie délivrée le : à : AARPI RABIER

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f75cbcdc6046d477e6cb3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[N] [Q], technicien forestier dans l’Yonne, a procédé à la vente amiable d’une coupe rase d’épicéas scolytes situés sur la commune de [Localité 4] entre le [U] [K] de la Quiole et la SARL S.G.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

66294e41204c0caeeb992128

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 24 Avril 2024 DEMANDEURS Madame [Y] [T] épouse [O] [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [H] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Maître Emmanuel RABIER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7dafcdc6046d474d35b0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

, au titre des séquelles suivantes : « persistance d'un syndrome dépressif léger constitué d'une fragilité émotionnelle, de troubles du sommeil, difficultés de concentration, lassitude permanente et rares

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65a6d34947251e2b24234751

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 62B Minute n° 24/ N° RG 23/01862 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YG3E 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le15/01/2024 àMaître Paola JOLY de la SCP BAYLE - JOLY Me Clémence RADE

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

671011d42ca67decc9144c34

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

procédure civile; Vu le dossier de l'affaire enrôlée sous le N° RG 24/03337 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDT6B ; PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE SCI DE LA DIME [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuel RABIER

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

690bb21828bf9d42b6e18fda

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

- N° RG 23/03778 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDHDK TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 25/00762 N° RG 23/03778 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDHDK Le CCC : dossier FE : -Me RABIER

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

669abc0a30bd4f0c3f6cf813

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

- N° RG 24/00579 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDM42 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 24/646 N° RG 24/00579 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDM42 Le CCC : dossier FE : Me RABIER

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

686c0c89dd7001754d61ab5d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d’une superficie de 1ha, type de coupe « amélioration », le parfor 25 d’une superficie de 0ha50, type de coupe « sanitaire », les parfors 28, 29, 30 et 31 d’une superficie de 4ha50, type de coupe « rase

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88bc13ea43407b9fbd086

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A titre d’exemple, la chanson « Sale somalien » contient les paroles suivantes : « Sale putain de race de somalien, t’inquiètes pas on va t’envoyer à bouffer / Des bombes à hydrogènes sur ta gueule de

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68e585410e2901d10fa5e065

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

explicite avait été donnée quant à l’atteinte au nerf dentaire, autre complication également très rare (« exceptionnelle », selon la fiche d’informations, document n°7 remis à l’expert).

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a3bbbf04ef7857bb088

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

RABIER FLUIDES CONCEPT 355 avenue Général Patton 49000 ANGERS Société SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS es qualité dassureur [S] la société RABIER FLUIDES CONCEPT 8 rue

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f386cdc6046d47aea7bc

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

maladie congénitale, la Drépanocytose SS, à l’origine de crises ponctuelles vaso-occlusives sans complication mise en évidence en dehors d’une leucopathie vasculaire nécessitant une surveillance et d’une rate

Source officielle