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45 résultats pour « Tesson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

675a12c63bace64ddb46b855

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

constater que le Syndicat des copropriétaires de la résidence LATITUDE 43 verse aux débats un courrier en date du 9 juin 2023 du Directeur Territorial du Crédit Agricole Immobilier qui indique : "nous tenons

Source officielle

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Annonces BODACC1 438 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

TESSON COQUILLAGES

SIREN 424568970Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

14/07/2026

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Immatriculations

TESSONNEAU, PASCALE JUDITH

SIREN 535091441Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

10/07/2026

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Dépôts des comptes

CEPE DE LA TESSONNIERE CENTRALE EOLIENNE DE PRODUCION D'ENERGIE DE LA TEISSONNIERE

SIREN 494303738Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TESSON FAMILY

SIREN 791495435Greffe du Tribunal de Commerce de romans

09/07/2026

Voir →

Radiations

SCI TESSON-FEFAC

SIREN 800007197Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

02/07/2026

Voir →

TJ

POLE CIVIL section 3

67eda6a0da9e15c513203997

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

la société CITY CARS ; Attendu qu’à l’inverse de ce que soutient la SAS VANS IMPORT, sur interrogation du conseil de Madame [O], la société CITY CARS indique, par courrier du 20 mars 2023 : « Nous tenons

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d93cfbcdc6046d47cd4544

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Enfin si nous tenons compte de la nature de la profession de l’assurée qui devrait dans l’absolu tendre à majorer le taux d’IP, le taux d’IP attribué de 24% nous apparait tout à fait licite.»

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66479a90d9abb6262fdf10ad

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Nous tenons à vous préciser que votre retour au sein de l’Association, lorsque vous l’envisagerez sous le contrôle de vos praticiens, se déroulera dans un environnement professionnel adapté à l’exercice

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

686816e44965b5d9df312b08

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

du maître d'ouvre d'exécution, salarié de la société Archicréa, du 2 décembre 2024, fait état de la validation de la méthodologie de comblement au droit du mur mitoyen tout en précisant que « nous tenons

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7faa704a07f493442b

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

PVC est bien noyé dans la chape et respecte la pente réglementaire de 2%, que les tuyaux, lors de leur mise en place, n'ont pas impacté l'épaisseur de plancher des parties communes, ou encore " nous tenons

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

66294826204c0caeeb98f2c3

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

L'expert relevait quatre points pouvant donner lieu à intervention de la part du bailleur, en l'espèce à l'égard de la serrure du portail principal, d'une porte, d'un tesson de verre à enlever et d'une

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

670818af89f19e8c50f8982c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DE LA DECISION Sur la demande de nullité des résolutions 18.1 et 18.2 L’article 2255 du code civil prévoit que « la possession est la détention ou la jouissance d’une chose ou d’un droit que nous tenons

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TJ

Première Chambre

6690369f766d1156dbc0041a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

« (…) Nous avons bien reçu votre sommation de payer à la demande de la société Décathlon et nous tenons à vous faire part des remarques suivantes : Le bail de sous-location portant sur le local dont

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TJ

Service des référés

68939e0ec0b2cff758bb8bb8

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

espèce, les pièces versées aux débats par Mme [T] épouse [V], et notamment les différents comptes rendus opératoires et d’hospitalisation, attestent de la réalité des soins prodigués au sein de l’hôpital TENON

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69600c5bcdc6046d47ab3c59

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Avis de l’expert Nous tenons à votre disposition l’ensemble des photos de meilleure qualité de chaque dossier. Ce comparatif confirme que le sinistre est monté de toutes pièces.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67379f0a8b3f1e77535a6dde

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Le rapport constate des fissures au plafond du hall d'entrée de Monsieur [M], des fissures et tassements du sol carrelé dans son entrée ayant leur origine dans les ruptures d'assemblages tenon-mortaise

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TJ

Service des référés

6660ad22034fdec52d9ea394

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

société Salesforce.com France a adressé un courriel à l’ensemble des salariés en leur indiquant : « A l’approche des Jeux Olympiques et Paralympiques qui se dérouleront à [Localité 13] cette année, nous tenons

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TJ

Quatrième Chambre

65bd45f046d547e419ffb321

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Dans le message adressé au constructeur le 11 février 2019, les demandeurs indiquent ainsi “nous tenons à avoir de la surface dans notre maison et le toit terrasse est la bonne solution”, ajoutant que

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TJ

Service des référés

65c3d9b9c432ce7d11a6fae1

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

À l'aide du luminaire, nous testons l'ensemble des prises de courant au sein de cette pièce.

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TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fc7c8a1343b8cd624af

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Nous tenons responsable votre réseau de distribution solidairement avec la société Eijffinger, des dommages causés à Madame [V] [G]”.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3f4e82250580d24f5d

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Cela peut être une fausse route lors d’un précédent traitement endodontique ou un ancien logement de tenon. Cette racine distale est donc fragilisée et peut expliquer les douleurs de la patiente.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6585e2ae638cf45b25ce6adb

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Nous vous soumettons donc par les présentes le projet d'assignation que nous avons rédigé en vue de saisir le Tribunal compétent du litige et nous tenons à votre disposition ainsi qu'à la disposition de

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TJ

3.1 chb sociale du TASS

68ffee447e08341cb4a8c9e8

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Suite à l’opération du 09 janvier 2019, Monsieur [A] a subi une suture de la sclère, du tenon, de la conjonctive et surtout une éviscération.

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TJ

PS ctx protection soc 3

6a0e06f7cdc6046d475a36df

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

J'ai refusé dans un premier temps car nous ne testons pas nos patients ici et nous ne leur exigeons pas non plus.

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