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82 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

69d9649ecdc6046d47d024c2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ils font valoir que Monsieur [J] [G], cycliste au moment des faits, a été victime d’un accident de la circulation en date du 20 avril 2018, dans lequel le seul véhicule à moteur impliqué était assuré auprès

Source officielle

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TJ

PREMIERE CHAMBRE

6a10cdeacdc6046d479e6a25

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[D] [P], cycliste, a été victime d’un accident de la circulation, le 23 mai 2018 à [Localité 5], mettant en cause un véhicule de type quad qui n’a pas été identifié.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

6786b7e3df5b5c7d10ca5673

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L’accident est survenu le 22 décembre 2021, à 17h40, soit incontestablement de nuit; le constat d’huissier est parfaitement inopérant; la configuration lumineuse des lieux ne saurait dispenser le cycliste

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65833af33ea7c8c1129bc537

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Indiquant avoir été, le 19.11.2017, victime d'un accident de la circulation alors qu'il rentrait de son travail aux commandes de sa moto lorsqu’il a percuté un cycliste

Source officielle
TJ

Référé président

697cb40ccdc6046d4742f9e3

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Aidé par un cycliste, puis des policiers municipaux, avant d'être pris en charge par les sapeurs-pompiers, M.

Source officielle
TJ

Chambre 1

695d693d75782d5f0600b1b5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

par les fonctionnaires de police de [Localité 5] que Madame [N] [Z] a expliqué avoir « traversé la [Adresse 9] entre deux véhicules vis-à-vis du 10 de ladite rue et qu’elle a été percutée par une cycliste

Source officielle
TJ

JLD

6a160bf3cdc6046d470841df

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

En l’espèce, Madame [Z] — patiente connue de longue date pour un trouble schizo-affectif résistant avec décompensations cycliques rapides — a été pris en charge sous une autre forme que l’hospitalisation

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

663924a5d94801f110a59e95

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Au soutien de ses prétentions, elle a exposé avoir été renversée par un cycliste, Monsieur [D] [J], alors qu'elle était sur le trottoir d'un passage piéton.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

686c113fdd7001754d61bdd2

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

-Sa vitesse doit être réduite : 1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons y compris ceux ayant quitté un véhicule ou de cyclistes isolés ou en groupe ; 1° bis Lors du croisement ou du dépassement

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668eced92980a82f59d90135

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Il indique avoir été contraint d’arrêter le football du fait des risques de chocs intercostaux inhérents à cette pratique sportive, il indique de plus avoir été contraint d’arrêter le cyclisme du fait

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e7a501033cf481c39a35bf

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Au contraire, monsieur [N] [W], témoin de l’accident, fait état de ce que le choc s’est produit sur le côté droit de la chaussée, après que le cycliste qui arrivait « à forte vitesse » n’ait pas cherché

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

697bdb7fcdc6046d472cb87b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

L'expert a retenu un préjudice d’agrément du fait du repli social et du retentissement psychologique concernant les activités sportives pratiquées avant l’agression en cause, soit le triathlon, le cyclisme

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6980676bcdc6046d479b6810

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[O] [F] produit des justificatifs démontrant qu’il participait à diverses compétitions cyclistes et était bénévole dans diverses associations cyclistes depuis la fin des années 90.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69654ee2cdc6046d47102a44

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Jean-Baptiste Reboul - LE PATIO - 13010 MARSEILLE prise en la personne de son représentant légal en exercice défaillante *** EXPOSE DU LITIGE Le 19 mai 2023, le jeune [W] [V] [B], en qualité de cycliste

Source officielle
TJ

Référés

678028579c3ba90f51dc3bf3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[I] [B], cycliste blessé le 12 novembre 2023 dans un accident de la circulation causé par le véhicule automobile conduit par Mme [N] [V], a fait assigner la société Pacifica, assureur de Mme [V], ainsi

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6a10a1eacdc6046d479b0239

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

type africain, âgé d'à peine 30 ans, de très grande taille, 2 mètres au moins, corpulence très élancé, fin, cheveux courts, peut être qu'il avait un casque de vélo, il était vêtu d'une combinaison de cycliste

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66a14635bfa4c7b1df1a9563

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Cet ordinateur est resté stocké dans sa boîte, car non indispensable à l’activité cyclique de la société, et ce jusqu’au début de l’année 2022.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68ed43d50da7cb996dc938e4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Madame [C] [H] a été victime d’un accident de la circulation survenu le 22 octobre 2024 à [Localité 8], en qualité de cycliste

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68681f0f4965b5d9df31731d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Madame [C] [P] a été victime d’un accident de la circulation survenu le 13 octobre 2024 à [Localité 8] en qualité de cycliste

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd98a9d5adc26061fc2c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

social est sis [Adresse 8] pris en la personne de son représentant légal en son établissement secondaire sis [Adresse 1] non comparante EXPOSE DU LITIGE Monsieur [X] [K], en qualité de cycliste

Source officielle