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26 résultats pour « septicémie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 2ème section

65b2b58afd6229a4e58a5bb7

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SEPTIEME LOT : Le logement en premier étage du bâtiment au fond de la cour N°3 de la désignation, se trouvant à la suite de celle du troisième lot, dont elle est séparée par un escalier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

686819314965b5d9df313e50

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

immeuble dont dépendent les locaux loués, ainsi qu’il suit : A – impôts locaux (taxes foncières… etc), assurance incendie, consommation d’eau : LE TIERS (1/3) ; B – vidange de la fosse d’aisances : LE SEPTIEME

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6a18a92acdc6046d474995dc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DUMAS ISOLATION CLOISONS PLATRERIE, prise en la personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de VIENNE sous le numéro 325 751 501, dont le siège social est sis 105 rue de la garenne - 38780 SEPTEME

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6786dd25df5b5c7d10cab9ee

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[M] a présenté deux infections successives “une septicémie à Pseudomonas aeruginosa qui a guéri, et une infection sur prothèse d’épaule due à deux germes, Staphyloccocus epidermidis et Cutibacterium acnes

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6581ee053ea7c8c112520e5d

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

3ème section N° RG 21/05353 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUHGW Au soutien de leur demande d'annulation, M. et Mme [M] indiquent simplement que (sic) : « EN COHERENCE AVEC LA CONTESTATION DES SIXIEME ET SEPTIEME

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

69654f5ccdc6046d4710328a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

de son représentant légal en exercice défaillante La société G2F, SARL immatriculée au RCS D’AIX EN PROVENCE sous le n° 517 853 842, dont le siège social est sis 309 avenue du 08 Mai 1945 - 13240 SEPTEMES

Source officielle

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