Cité par procès-verbal de vaines recherches, Monsieur [S] [D] n'a pas constitué avocat.

Entretemps, et par courrier du 7 juin 2021, la SAS MASSY & FILS a adressé à la SCCV un devis de plus-value compte-tenu du contexte d’augmentation des matières premières et de la modification technique

de la SELARLS VARGUES ET ASSOCIES, avocat au barreau du HAVRE, avocat plaidant DEFENDERESSE au principal et demanderesse à l’incident : Madame [B] [U] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Hervé

à la revente suppose la connaissance du montant de cette plus-value ce qui est impossible ; l’intention dolosive n’est pas démontrée ; qu’à ce titre, le prix proposé à la vente était conforme au prix

Madame [T] s’est alors vainement adressée directement à l’expert-comptable de la SCI afin d’obtenir les renseignements recherchés.

L’EARL [L] [C] a fait appel à sa protection juridique, GROUPAMA D’OC, laquelle a diligenté un expert qui a déposé son rapport le 15 août 2024 aux termes duquel il est constaté un dysfonctionnement de l

La société G2M est intervenue aux fins de réparation et de maintenance, en vain.

au barreau de VERSAILLES ETUDE DE MAITRE [F] [T] sise [Adresse 11] représentée par Maître Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, Maître Dominique VAGNE

[W] a, par lettre en date du 8 février 2024, mis en demeure la Sccv de l’indemniser de son préjudice financier, en vain. Par acte en date du 16 février 2024, M.

Aux termes de l'article 22-1 de la loi du 8 février 1995, le juge peut, en tout état de la procédure, y compris en référé, lorsqu'il estime qu'une résolution amiable du litige est possible, s'il n'a pas

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par RPVA le 17 juin 2025, reprises oralement à l'audience, le syndicat des copropriétaires dénommé [Localité 8] D'OR, représenté par son syndic en exercice

L’affaire, appelée à l’audience du 10 avril 2025 a été renvoyée pour une tentative de conciliation devant la présidente des référés, en vain.

MOTIFS DE LA DECISION Sur l’ouverture des opérations de liquidation de l’indivision Aux termes de l’article 815 du Code civil, nul ne peut être contraint à demeurer dans l’indivision.

En vain. Madame [R] a alors fait établir le 22 juillet 2020 un constat d’huissier de l’état des travaux.

La demanderesse critique enfin le calcul de plus-value effectué par Mme [F] [C].

Suivant courrier du même jour, la demanderesse a vainement mis en demeure la SARL PME 77 de lui régler la somme de 68 242, 94 euros (pièce n°5).

[Q] [F], le 31 janvier 2024, un commandement de payer une somme de 165.104,64 € visant la clause “exigibilité anticipée-déchéance du terme” insérée dans l’acte notarié - M.

[L] aux fins de reprise des désordres, en vain. Par exploit du 26 février 2026, M. [A] [N] et Mme [D] [K] épouse [N] ont assigné M.

Monsieur [H] [G] reproche à l’AGESSA de ne pas avoir respecté l’article 2 de ses propres statuts et les termes mêmes de l’article R 382-7 du code de la sécurité sociale qui lui fixent comme mission « «

[G] [C] née [E] a établi un testament olographe en date du 2 avril 2007 rédigé en ces termes. “Je soussignée [U] [C] (...)