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1 343 résultats pour « Adam-Ribault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

697b2d4dcdc6046d4715d30d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Lorène FAVRE Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Elodie RIFFAUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle

Page 20 sur 68

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TJ

PCP JTJ proxi requêtes

678021609c3ba90f51dc29b8

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Société AIR ALGERIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elodie RIFFAUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a16024dcdc6046d47077ede

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

du rôle général [H] [Q] [Y] [X] épouse [Q] c/ [V] [J] [N] [U] GROSSES le , Maître Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT - Maître Philippe BOISSIER de la SCP BOISSIER , Me Julie RIGAULT

Source officielle
TJ

Service des référés

65aacc860c777d3ec8eb63ba

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ADIM [Localité 12] ILE-DE-FRANCE [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Maître Nathalie PEYRON, avocat au barreau de PARIS - #P0513 La S.A.S.

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

671030889dbc6e3232c01d7a

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

A TOUTES LES PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [W] [C] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Elodie RIFFAUT

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f81da2cf40727a00440fe0

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[U] [S] domicilié : chez Maître [G] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE Société BRITISH AIRWAYS dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f81da3cf40727a00441009

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[S] [R] domiciliés : chez Maître [Z] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE Société WIZZ AIR dont le siège social est sis [Adresse 4]

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f81da4cf40727a0044101d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[O] [H] Mme [D] [G] [X] domiciliés : chez Maître [K] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE Société WIZZ AIR dont le siège social est

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f81da4cf40727a00441028

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[Y] [T] domicilié : chez Maître [I] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE Société EASYJET dont le siège social est sis [Adresse 3] pris

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f81da6cf40727a0044105b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[S] [M] domicilié : chez Maître [X] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE Société BRITISH AIRWAYS dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c525d190e44c41e7b2cdf2

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Adresse 2] [Localité 4] 55B PPP Contentieux général N° RG 23/00126 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XMYX DÉSISTEMENT D’INSTANCE [P] [O] C/ Société TUNISAIR - Expéditions délivrées à Me Elodie RIFFAUT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

670eb2821c3411ff34535894

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

TUNISAIR Copie exécutoire délivrée le : à: Me Elodie RIFFAUT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/01172 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZBDG N° MINUTE : 15/2024 JUGEMENT

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TJ

Contentieux général Proxi

69f27152cdc6046d4703394a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

N° RG 25/00371 - N° Portalis DBYB-W-B7J-POPY expédition à Me Elodie RIFFAUT Me Kévin SANCHEZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DE DESISTEMENT

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TJ

Contentieux général Proxi

69f2715ccdc6046d47033a35

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

N° RG 25/00325 - N° Portalis DBYB-W-B7J-PONB expédition à Me Elodie RIFFAUT Me Kévin SANCHEZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DE DESISTEMENT

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69f2715ecdc6046d47033a5d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

N° RG 25/01847 - N° Portalis DBYB-W-B7J-P37C expédition à Me Kévin SANCHEZ Me Elodie RIFFAUT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DE DESISTEMENT

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69f2716acdc6046d47033b52

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

N° RG 25/00355 - N° Portalis DBYB-W-B7J-POOY expédition à Me Julie DE LA CRUZ Me Elodie RIFFAUT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DE DESISTEMENT

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TJ

3ème chambre civile

68e576060e2901d10fa50f9c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DESISTEMENT D’INSTANCE (articles 394 et 395 du code de procédure civile) DEMANDEURS : Monsieur [U] [M] né le 15 Août 1956 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Elodie RIFFAUT

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

669e9e7de2a18bd08ce3d415

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

AIR FRANCE - Expéditions délivrées à Me Elodie RIFFAUT Me Guillaume FOURQUET Le 08/07/2024 DÉSISTEMENT D’ACTION EN DATE DU 08 JUILLET 2024 Prononcé en audience publique le 08 juillet 2024

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

669e9e7de2a18bd08ce3d42b

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Localité 2] 55B PPP Contentieux général N° RG 23/00423 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XOYR DÉSISTEMENT D’ACTION [R] [V] C/ Société ROYAL AIR MAROC - Expéditions délivrées à Me Elodie RIFFAUT

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

669e9e7ee2a18bd08ce3d436

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

4] - [Localité 1] 55B PPP Contentieux général N° RG 23/00361 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XOSR DÉSISTEMENT D’ACTION [R] [F] C/ Société LUFTHANSA - Expéditions délivrées à Me Elodie RIFFAUT

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