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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. - Sect. 2
6a0e17ebcdc6046d475b6d9a
19 mai 2026
[D] [W] qui a déposé son rapport le 20 février 2023, et laissé les dépens à la charge de Mme [V] [S].
POLE CIVIL COLLEGIALE
6a0f83c8cdc6046d477faa8d
21 mai 2026
du rapport d’expertise judiciaire soit le 23 janvier 2023 ; - Condamner in solidum M.
Chambre 04
69dd346fcdc6046d471ebf52
9 avril 2026
[C] [X] et ordonné une expertise confiée, après changement d'expert, à M. [R] [P]. L'expert a déposé son rapport le 5 août 2023. Suivant exploit délivré le 31 janvier 2024, M.
Chambre 6 - Référés Pdt
670594271296b51ba2ba86fc
8 octobre 2024
dépôt du rapport, DIT que l’expert commis devra communiquer aux parties et à leur conseil respectif un pré-rapport contenant l’ensemble de ses appréciations littérales et chiffrées, ainsi que l’ensemble
Chambre procédure orale
6a0e155fcdc6046d475b3bcd
L’affaire a été appelée le 21 janvier 2025 et, après plusieurs renvois, retenue à l’audience du 17 juin 2025. Ce jour, la S.A.
PAC - Contentieux
6a15f073cdc6046d4706382e
[U] [W], experts inscrits sur la liste de la cour d’appel de Rouen, une mission d’expertise et a étendu les opérations expertales à Maîtres [Q] et [J] de la S.E.L.A.R.L.
Chambre 1
6a0f77c9cdc6046d477e9562
judiciaire avec sursis à statuer dans l’attente du dépôt du rapport, aux frais avancés par les défendeurs, expertise à confier à un expert spécialisé en matière sociale, dont les missions sont developpées
7ème chambre 1ère section
69dfde6dcdc6046d475de711
7 avril 2026
L’expert a déposé son rapport le 03 mai 2023.
Troisième Chambre Civile
69dea7c2cdc6046d473e952d
10 avril 2026
L'expert judiciaire a remis son rapport le 7 juillet 2020. Par exploits introductifs d'instance des 29 avril, 30 avril, 3 mai et 5 mai 2021, M.
2ème Chambre Cab1
69d95706cdc6046d47cf18f9
son rapport le 10 janvier 2024.
Chambre 21
6a1099c2cdc6046d479a6833
20 mai 2026
Le Docteur [O] a procédé à une expertise amiable dont le rapport a été déposé le 2 octobre 2012.
Service des référés
66a14636bfa4c7b1df1a959d
22 juillet 2024
Compte tenu de ces nouvelles mises en cause, il y a lieu de proroger le délai imparti à l’expert pour déposer son rapport, selon les modalités énoncées au dispositif.
1ère Chambre
69d829c7cdc6046d47b2ee20
8 avril 2026
[E] [B] a rédigé un pré-rapport d'expertise le 12 juillet 2017 puis a déposé son rapport le 27 septembre 2017.
19eme contentieux médical
66e08e0ede8ffc4309abc2c5
9 septembre 2024
Les experts ont déposé leur rapport le 3 avril 2022.
6a0b7610cdc6046d471e927e
18 mai 2026
Après estimation des travaux de remise en état par un expert d'assurance, le chantier a été confié à la SNC [V] [J].
Référés
69d8114acdc6046d47b0dfe2
aux parties concernées et d’étendre la mission de l’expert désigné le 23 septembre 2024 à d’autres désordres.
Chambre 1 Cabinet 2
69d97f51cdc6046d47d24b0a
L’expert a déposé son rapport le 29 mars 2022.
Contentieux général civ 1
6a0cc1cccdc6046d473b5193
Le Docteur [O] a déposé son rapport le 15 avril 2022 concluant à l’absence de consolidation de l’état de santé de Mme [T].
6a0e0000cdc6046d4759b0e1
L’expert judiciaire a déposé son rapport définitif le 19 avril 2024, soit après le décès de Monsieur [X] [V].
1ére chambre civile
69e1601fcdc6046d4780abf1
Les opérations d'expertise ont, par la suite, été étendues aux sociétés [D] [K] ATLANTIQUE, AGEIS et [Localité 5]. L'expert judiciaire a déposé son rapport définitif le 8 décembre 2020.
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