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2 033 résultats pour « Angale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

67f0390002fc178212f8334b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Portalis DBZ3-W-B7J-76FU6 Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives dans le domaine de soins sans consentement: Sophie CARLIER, Vice Présidente, Magistrat du siège, assistée de Angèle

Source officielle

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TJ

JLD

67f0393902fc178212f8346f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Portalis DBZ3-W-B7J-76FWM A Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives dans le domaine de soins sans consentement: Sophie CARLIER, Vice Présidente, Magistrat du siège, assistée de Angèle

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

65b2b57ffd6229a4e58a5a48

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

novembre 2023 portant règlement complet des conséquences du divorce, ci-après annexée ; HOMOLOGUE l'acte notarié contenant une convention d'indivision établi par Maître [R] [G], Notaire au sein de l'Etude Angle

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335bb4c0d3e3fe99cae587

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

La SCCV [Adresse 12] a élaboré un descriptif de commercialisation d’une résidence nommée [Adresse 12] à [Localité 16] pour vendre des lots issus de la rénovation d’une friche industrielle à l’angle des

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

677dac00b032d83cfd3ee399

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

L’expert, le Professeur [X] a fixé le déficit fonctionnel permanent de Madame [N] à 15% et précisé qu’il résulte d’une incontinence anale au gaz, d’une dysurie entraînant un retentissement psychologique

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160c83cdc6046d47084e2c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

privé en date du 23 juillet 1997, la SCI CIOTAIX a donné à bail commercial au [K] DE BESSERAU, pour une durée de 9 années commençant à courir le 1er octobre 1997, un local commercial sis à [Adresse 5]”, angle

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

67f80d57cf40727a0043bd5b

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

En ce qui concerne la pondération de la zone d'angle, l'expert explique que l'application d'un coefficient 0,10 est justifiée conpte tenu de la configuration quasi plate de l'angle, lequel est, en outre

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

696021eacdc6046d47acb131

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

dont il ressort que: - dans l’appartement occupé par M [L], le haut du mur qui donne sur la pièce dans laquelle les poutres ont été sciées n’est plus rectiligne; à gauche des poutres manquantes, à l’angle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c12dadd7001754d61c3e4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

travaux prévus à la liste limitative des travaux susceptibles de provoquer la maladie, à savoir : Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) :- avec un angle

Source officielle
TJ

PS ctx technique

686579bd72b7e1b6bf1d7b9b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Légifrance, de son examen clinique à la consolidation, le jour de l'expertise, aux doléances, aux aptitudes physiques et psychiques : il n'y a pas d'amyotrophie, la flexion-extension s'effectue dans l'angle

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TJ

Chambre 1 Section 1

68e7a521033cf481c39a3fdb

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DUPONCHELLE Me Gérard FERREIRA Me Elisabeth LEONARD LE PIVERT Me Chloé TOURRE Me Jean-Louis DECOCQ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge de la mise en état : Madame Hélène JOURDAIN Greffier : Madame Angélique

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

663924a5d94801f110a59ea1

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

BATIMENT, SAS immatriculée au RCS de MEAUX sous le n° 328 874 417, représentée par son liquidateur judiciaire, par jugement du Tribunal de Commerce de MEAUX en date du 02 novembre 2020, la SCP Philippe ANGEL

Source officielle
TJ

Chambre 3 JLD CIVIL

697b8de3cdc6046d47233a8b

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

D'APPEL DE RENNES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] ORDONNANCE EN MATIERE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE N° RG 25/00232 - N° Portalis DBYD-W-B7J-DX5V Décision du 02 Janvier 2026 Nous, Angélique

Source officielle
TJ

AF - Divorces

697d47f1cdc6046d4755f1d1

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

par Me Isabelle JORON, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 24 novembre 2025 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Angèle

Source officielle
TJ

JAF

69d99133cdc6046d47d3811c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 10 Avril 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice VERDIER, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique

Source officielle
TJ

JLD

6866e051d33109fd079b4887

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Maurice, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de BOULOGNE SUR MER, juge chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de libertés en droit des étrangers, assisté de Madame LOGET Angèle

Source officielle
TJ

JLD

6866e054d33109fd079b48f1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Maurice, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de BOULOGNE SUR MER, juge chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de libertés en droit des étrangers, assisté de Madame LOGET Angèle

Source officielle
TJ

JLD

677ee4e5b01eea4cf01a8516

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

PIROTTE Carole, Vice Présidente au Tribunal judiciaire de BOULOGNE SUR MER, juge chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de libertés en droit des étrangers, assistée de Madame LOGET Angèle

Source officielle
TJ

JLD

677ee4e5b01eea4cf01a851a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

PIROTTE Carole, Vice Présidente au Tribunal judiciaire de BOULOGNE SUR MER, juge chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de libertés en droit des étrangers, assistée de Madame LOGET Angèle

Source officielle
TJ

JLD

67857c66aaacbea0fe68566e

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

Monsieur [D] [R] [G], Président au Tribunal judiciaire de BOULOGNE SUR MER, juge chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de libertés en droit des étrangers, assisté de Madame LOGET Angèle

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