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725 résultats pour « Anne LE GALL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre civile

686594ab72b7e1b6bf1e0123

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

barreau de CAEN, vestiaire : 93 ET : DÉFENDEUR : Madame [G] [R] née le 17 Août 1973 à [Localité 9], demeurant [Adresse 5] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Marie-Ange

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

686594af72b7e1b6bf1e019e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

de CAEN, vestiaire : 22 ET : DÉFENDEUR : Madame [F] [U] née le 03 Octobre 1990 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Marie-Ange

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

668839d7342d338c20d31237

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-Présidente, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

668839da342d338c20d31293

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-présidente, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

68681cb94965b5d9df315d1b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-présidente, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

68681cbe4965b5d9df315e35

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-présidente, statuant en juge unique. assistée de Madame Margaux DIMENE, Greffière, lors des débats, et de Fabienne CLODINE-FLORENT, Greffière, lors de la mise à disposition

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67fea4c17a459da3dcdeaa5e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-Présidente, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67fea4c37a459da3dcdeaa99

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-Présidente, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67fea4c47a459da3dcdeaab0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-Présidente, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6581ee083ea7c8c112520ec7

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Décision du 19 décembre 2023 8ème chambre 1ère section N° RG 21/03258 - N° Portalis 352J-W-B7F-CT5EE COMPOSITION DU TRIBUNAL Laure BERNARD, Vice-Présidente, Julien FEVRIER, Juge, Muriel JOSSELIN-GALL

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6581ee0b3ea7c8c112520f27

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Ronan PENNANEAC’H, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1076 COMPOSITION DU TRIBUNAL Laure BERNARD, Vice-Présidente, Julien FEVRIER, Juge, Muriel JOSSELIN-GALL

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6585e2a8638cf45b25ce6a45

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-Présidente, statuant en juge unique. assistée de Line-Joyce GUY, Greffière.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69845e3ccdc6046d47ff0a67

T. Judiciaire

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Antoinette LE GALL, Vice-présidente, statuant en juge unique, assistée de Madame Margaux DIMENE, Greffière, DÉBATS À l’audience du 05 Novembre 2025 tenue en audience publique avis a été donné aux parties

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e012e274e929a9d8fa015d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il est constant et non contesté que [M] [W] est titulaire d’un bail conclu avec les consorts [V] portant sur un logement au 146B avenue Charles de Gaulle [T] d’un surface de 91,13 m 3 moyennant un loyer

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

678976c9428384b762e68d06

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Madame [Z] [H] divorcée [B] demeurant 10 Rue de l’Eglise - 14790 VERSON représentée par Me Agathe MARRET, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 30 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Marie-Ange

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

686594b072b7e1b6bf1e01ab

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Marie-france MOUCHENOTTE, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 49 ET : DÉFENDEUR : Madame [Z] [X], demeurant [Adresse 5] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Marie-Ange

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65a8298a228119c903226ae6

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SOGI [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Eric AUDINEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0502 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Laure BERNARD, Vice-Présidente Madame Muriel JOSSELIN-GALL

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a0231f2cdc6046d47673440

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

du délibéré : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION : Monsieur Quentin BROSSET-HECKEL,juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Nice,assisté lors des débats par Madame Nadia GALLO

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68eff6b3c07170de10e54033

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

barreau de PARIS D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [K] [L] 9 rue de Chypre Porte 333 Etage 3 Bâtiment B 44000 NANTES non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Constance GALY

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68eff6bbc07170de10e540e3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [W] [I] 2 avenue Agrippa d’Aubigné Appartement 504 Rez de Chaussée 44300 NANTES non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Constance GALY

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Le gallo, anne-sophie, Laura

SIREN 108775594Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

20/08/2026

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Radiations

LE GALL, Marie-Laure, Anne, FERREOL

SIREN 838118982Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

04/05/2026

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Créations

LE GALLES, Anne-Charlotte, Mathilde, Pauline, CHALON

SIREN 984452532Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

Rectificatif

21/04/2026

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Créations

GRAVET, Anne, Marie, LE GALL

SIREN 808837249Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

23/01/2026

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Radiations

GRAVET, Anne, LE GALL

SIREN 808837249Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

14/01/2026

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