En revanche le docteur [Z] a retenu une gêne à la station debout du fait des blessures sur la jambe blessée et particulièrement au niveau de la cuisse gauche, gêne qui rend pénible la station debout prolongée

Par conclusion en réponse sur incident Madame [I] demande au juge de la mise en état de : - Prendre acte de ce qu’elle a abandonné ses demandes présentées au titre des frais dentaires.

a été blessée et qu'il subsiste des séquelles de blessures initiales.

Il peut, même d’office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu’il n’y a pas lieu à ces condamnations.

La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY DE DÔME n'a pas comparu. Pour le surplus, il est renvoyé aux assignations et conclusions régulièrement déposées.

En effet, Monsieur [O] [F] établit qu’il a fait l’objet d’un accident de la circulation et que cet accident lui a occasionné des blessures médicalement constatées.

Il n’est pas contesté que Monsieur [H] [B] a été percuté par le véhicule assuré par la société MATMUT et que cela lui a causé des blessures médicalement constatées.

l’état de santé du patient ; - Fournir tous éléments permettant d’apprécier s’il y a eu faute dans l’organisation ou le fonctionnement des établissements de soins en cause, au titre du contrat d'hôtellerie

A titre subsidiaire, il demande de limiter à 300 euros la provision à allouer aux deux victimes. En tout état de cause, il demande de rejeter les autres demandes adverses et de réserver les dépens.

Par conclusions notifiées par le RPVA le 15 janvier 2026, la SARL AMBULANCES MONDIAL demande à la juridiction de : A titre principal, DEBOUTER Madame [D] de ses demandes, A titre subsidiaire, Sans

personne (ATP) : donner son avis sur la nécessité d’éventuelles dépenses liées à l’assistance permanente d’une tierce personne, en précisant, le cas échéant, s’il s’agit d’un besoin définitif ; * perte

Par conclusions notifiées par le RPVA le 15 janvier 2026, la SARL AMBULANCES MONDIAL demande à la juridiction de : A titre principal, DEBOUTER Madame [L] de ses demandes, A titre subsidiaire, Sans

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à cette condamnation.

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à cette condamnation.

Il peut, même d’office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu’il n’y a pas lieu à ces condamnations.

Il peut, même d’office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu’il n’y a pas lieu à ces condamnations.

Il peut, même d’office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu’il n’y a pas lieu à ces condamnations.

La société MACIF, par son conseil, a indiqué qu’elle a offert de régler à la demanderesse 32 303,90 € au titre de son préjudice matériel avant l’engagement de cette instance, ce dont elle demande qu’il

, définie comme étant la date de stabilisation des lésions médicalement imputables aux faits à l’origine des dommages ; I) Au titre des préjudices patrimoniaux : A) Au titre des préjudices patrimoniaux

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à cette condamnation.