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1 195 résultats pour « enfant reconnu en premier lieu par la mère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF

69a113a1cdc6046d47dfd881

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

parent auprès de l’enfant, * communiquer, se concerter et coopérer dans l’intérêt de l’enfant, * se communiquer leurs adresses et coordonnées respectives ; RAPPELLE que tout changement de résidence de

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

67f43d164e0040aa37364b6e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

passeront le jour de la fête des Pères chez le père (10h à 18h) et le jour de la fête des Mères chez la mère (10h à 18h) à charge pour le parent qui bénéficie de ce droit de chercher et ramener l’enfant

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

67114fe055a2a6f00e55628b

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

14] en THAÏLANDE ; RAPPELLE que l'autorité parentale appartient aux père et mère pour protéger les enfants dans leur sécurité, leur santé et leur moralité et que les deux parents doivent : S’investir

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

66a2a9466b28f3ce99fac24c

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

En effet, en premier lieu, l'acte établi le 1er mars 1988 par les défunts prévoyait expressément le rapport par Mme [G] [O] des loyers non versés.

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

696570b0cdc6046d47128ee5

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

passeront le jour de la fête des Pères chez le père (10h à 18h) et le jour de la fête des Mères chez la mère (10h à 18h) à charge pour le parent qui bénéficie de ce droit de chercher et ramener les enfants

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

67f0487b02fc178212f86787

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Juge aux Affaires Familiales, statuant après débats en chambre du conseil, par mise à disposition au greffe, publiquement, par jugement Contradictoire et en premier

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

67f0487b02fc178212f86795

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

à la totalité de la période considérée ; DIT qu’en tout état de cause, l’enfant passera le jour de la fête des Pères chez le père (10h à 18h) et le jour de la fête des Mères chez la mère (10h à 18h

Source officielle
TJ

JEX

6960096dcdc6046d47ab0da8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

père à la mère.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e7a4c7033cf481c39a23d8

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

avec sa mère.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi surdt

685c39730a00405eb741b39e

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Enfin, Monsieur [P] [K] a précisé avoir un autre enfant en métropole, non reconnu, aux charges duquel il participe. Les créanciers n'ont comparu ni par écrit ni à l'audience.

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

678197226d34da2cbdcdfe62

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Juge aux Affaires Familiales, statuant après débats en chambre du conseil, par mise à disposition au greffe, publiquement, par jugement Contradictoire et en premier

Source officielle
TJ

Juge des libertés

6a1495e6cdc6046d47e89cfe

T. Judiciaire

25 mai 2026

25 mai 2026

S’il y a un enfant reconnu quels sont les éléments justifiant que Monsieur contribue à l’entretien et l’éducation de son enfant.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

677ed6d7b01eea4cf01a58fe

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Monsieur [F] [J] fut privé de tout lien avec sa famille et les enfants communs du couple du fait des agissements de son épouse, comme en témoignent les attestations versées aux débats.Les trois enfants

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

69761d04cdc6046d47a98e5e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

passeront le jour de la fête des Pères chez le père (10h à 18h) et le jour de la fête des Mères chez la mère (10h à 18h) à charge pour le parent qui bénéficie de ce droit de chercher et ramener les enfants

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

669aaeb230bd4f0c3f6b3036

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

[L] [O] a renoncé à toute contestation sur les donations consenties par [G] [C] à ses enfants, M. [P] [D] a renoncé à toute contestation sur la succession de [G] [C] et MM.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

66db4de9f06e1567cddafb19

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

directement entre les mains du parent créancier ; -PRECISE que la contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants est due au-delà de la majorité des enfants sur justification que les enfants

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

6866cb39d33109fd079ac99c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

d’une mère qui y est elle-même née, et d’un père marocain, [K] [D].

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

69c43731cdc6046d47f26abd

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

,confirmer l’ordonnance sur mesures provisoires rendue le 15 janvier 2025 en ce qui concerne les trois enfants, sauf à :dire n’y avoir lieu à un droit de visite du père un point rencontre,fixer le droit

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 3

65b2afa2fd6229a4e587400d

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

relatifs à la vie de ce dernier et respecter son obligation de contribuer à son entretien et à son éducation ; FIXE la résidence habituelle des enfants au domicile de la mère ; RÉSERVE le droit de

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

696570d7cdc6046d4712920e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

passeront le jour de la fête des Pères chez le père (10h à 18h) et le jour de la fête des Mères chez la mère (10h à 18h) à charge pour le parent qui bénéficie de ce droit de chercher et ramener les enfants

Source officielle

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