descellement d’une dent, un traumatisme thoracique : hémopneumothorax, fractures de côtes multiples, un traumatisme abdominal : plaie du dôme hépatique, rupture de rate, hémopéritoine, un traumatisme de la colonne

COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 26/00503 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VCAQ Le 03 Avril 2026 Nous, Matthieu COLOMAR, Juge délégué au Tribunal judiciaire

COUR D’APPEL DE [Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 26/00022 - N° Portalis DBX4-W-B7K-UYM5 Le 06 Janvier 2026 Nous, Matthieu COLOMAR, Juge délégué au Tribunal

Interrogé sur le motif de son hospitalisation, il déclare qu’il est parti de Colombie et qu’il a changé de prénom, et que lors de la dernière injection, l’infirmière lui a injecté du pus.

[P] ont pris en colocation un logement situé [Adresse 4] à [Localité 5].

Juge GREFFIER lors des débats : Madame Séverine PERREAU, Greffier GREFFIER lors du délibéré : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [Y] [H] né le 07 Octobre 1983 à COLOMBES

Ils remettent également en cause la situation locative des appartements présentée par la SCI, relevant que deux des locataires ne sont pas en colocation mais vivent dans deux appartements distincts, les

 », de sorte que le formulaire ne comporte que quatre colonnes au lieu des cinq prévues par l'arrêté du 2 juillet 2020.

Alors que Monsieur [M] [Y] séjournait à Medellin en Colombie, huit opérations de paiement par carte bancaire via le système APPLE PAY ont été effectuées dans la nuit du 28 au 29 mai 2024 sur son compte

Il ressort notamment de ce rapport que la salle d’eau a été créée à un emplacement différent de l’emplacement initialement prévu à cet effet, qui correspond à l’emplacement de la colonne eaux vannes et

00236 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X72V Chaque tableau, qui a pour objet de définir chacune des maladies susceptibles d’être prises en charge au titre de la législation professionnelle, comprend trois colonnes

Madame [H] [L], [K] [I] est responsable au titre de la garantie des vices cachés concernant notamment les problèmes relevés concernant l’humidité, l'électricité, ainsi que les défauts d'évacuation de la colonne

deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny GREFFIER : MANSOURI Céline ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [Q] [G], demeurant 330 rue du Dr Trenel - 69560 SAINTE COLOMBE

naturalisation de [O] [P] extrait des archives nationales, du dispositif du jugement n°137 rendu le 14 novembre 1936 par le tribunal de premier degré de Kankan, déclarant que [O] [P] est né à [Adresse 5], Colonie

extrait du compte copropriétaire ; - les procès-verbaux des assemblées générales des 29 septembre 2021, 26 juin 2024 et 14 novembre 2024 ayant approuvé le solde des travaux de remplacement des vannes colonnes

le support de roue de secours et sur la roue de secours, une déformation du filtre habitacle, la présence de moisissures sur le sertis entre le tablier et la tôle de passage de roue à gauche de la colonne

En exécution d’une convention du 4 juin 1999 conclue avec la ville de [Localité 12], [Y] [I] a réalisé une oeuvre monumentale composée de trois colonnes de dix mètres de haut et un mètre de diamètre intitulée

Se plaignant de désordres sur la colonne de descente d’eaux usées sur laquelle la propriétaire de l’appartement se serait raccordée qui lui a causé des dégâts matériels, la Sas Al Marwa a après autorisation