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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6696bc899a603a692911c6f1
5 juillet 2024
5 juillet 2024
de consultation, à savoir : - exérèse de lésion du col de l’utérus, par voie vaginale, - colposcopie, - échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d’aménorrhée, - mesure de la longueur
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696bc8b9a603a692911c721
5 juillet 2024
5 juillet 2024
un dispositif intra-utérin, - pose d’un dispositif intra-utérin, - stomatoplastie du col de l’utérus, - échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d’aménorrhée, - mesure de la longueur
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6866d5c6d33109fd079b2125
3 juillet 2025
3 juillet 2025
faisant suite à la servitude précédemment créée, il est créé une servitude de forme triangulaire à l'extrémité Sud-Est de la parcelle cadastrée section A n° [Cadastre 3], grevant ladite parcelle sur une longueur
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67816e226d34da2cbdcd8c20
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[T] est caractérisé par la longueur de l’attente subie pour obtenir qu’il soit statué sur ses demandes d’indemnisation de la faute inexcusable devant le Pôle social du tribunal judiciaire de Bordeaux et
Source officielleRéférés
686ec6f572b5e5e648cba913
7 juillet 2025
7 juillet 2025
procédure civile aux fins de voir, aux termes de leurs conclusions déposées à l'audience et soutenues oralement : - ORDONNER à la SCCV SERENA de procéder à la démolition du grillage litigieux sur la longueur
Source officielleCIVIL <10000
68701c6eb8daa57c7f676118
7 juillet 2025
7 juillet 2025
sera proposé, le cas échéant, la nature de ces empiétements, le préjudice subi par les époux [S] et les travaux à prévoir, ainsi que sur les caractéristiques des ouvertures litigieuses (distance, longueur
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
688d0695afe88dc815dd3a0e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En effet, il se prévaut de la procédure qu’il a dû engager, et de la longueur de cette procédure.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686425df0bb2f8a66ca5fb50
1 juillet 2025
1 juillet 2025
De simples doutes fondés sur la longueur de l'arrêt de travail ne sont pas de nature à étayer les prétentions de l'employeur.
Source officielle2ème Chambre
6865968c72b7e1b6bf1e06e8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Et quand bien même on apprécierait que la seule longueur du délai serait fautive, le préjudice lui-même n'est en rien démontré. La demanderesse sera donc déboutée de ce chef.
Source officiellePôle Civil section 3
67eda40bda9e15c513203129
1 avril 2025
1 avril 2025
Ainsi, il doit être retenu que la SARL TECHNI-BOIS a subi un préjudice moral résultant du déni de justice en raison de la longueur de la procédure et de l'incertitude que cette durée anormale a généré
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
67edac80da9e15c5132049fa
1 avril 2025
1 avril 2025
70 du 11 janvier 2023 de [O] rénovations, « débarras de déchet », adresse du chantier [Adresse 5], pour un montant de 960 €, - facture 72 du 16 janvier 2023 de [O] rénovations, « maçonne un mur de longueur
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66a7ddaeb9f14d1b77610f5f
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Pour un autre encore, vous prévoyez une longueur de salle de bain de 2,68 mètres ce qui a pour effet de créer un goulet pour accéder à la pièce de vie (…) » Il en résulte que le demandeur, par la voix
Source officielleChambre référés
660da0f768a27ab7ee5dec36
3 avril 2024
3 avril 2024
Suivant procès-verbal de constat de commissaire de justice du 16 février 2023, sur plusieurs des parcelles, des longueurs de tuyaux d'alimentation des abreuvoirs ne sont pas enterrées ou se trouvent simplement
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65bc61bd4fb290a346073ff7
1 février 2024
1 février 2024
[K] est caractérisé par la longueur de l’attente subie pour obtenir qu’il soit statué sur ses créances indemnitaires par la Cour d’appel de Bordeaux et par la situation d’incertitude durant l’attente de
Source officielle8ème chambre 3ème section
65c3d9bac432ce7d11a6fb01
2 février 2024
2 février 2024
n’est pas démontré que l’origine de l’empoussièrement de la toiture soit en relation avec un défaut de fonctionnement de chaudière imputable au syndicat des copropriétaires du [Adresse 6] ; que la longueur
Source officielleService des référés
661436193bbdffcd9171a876
3 avril 2024
3 avril 2024
12] représentés par Me Oriane FIEVET, avocat au barreau de PARIS - #P0412 DEFENDERESSE Société ETIMMO [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Maître Jean-christophe LUBAC de la SCP LONQUEUE
Source officielleEnrôlement
68f95204de0ebe408dac9e5a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
la norme NF P 90-308 et ne fonctionne pas d’autant que les fixations de sécurité tout comme les fixations murales sont absentes, que le tablier comporte des trous de diamètre importants et que la longueur
Source officielle4ème Chambre
6a0e2315cdc6046d475c4ed2
20 mai 2026
20 mai 2026
supportant la poutre IPN de soutien de la terrasse, - la poutre IPN de soutien de la terrasse, et de ce fait une partie de la terrasse surplombent la parcelle IM n°[Cadastre 1] sur 12 cm de large et sur la longueur
Source officielleChambre 1 Section 5
68f92d40de0ebe408daa0d2a
20 mai 2025
20 mai 2025
Ainsi, celui qui a laissé traîner le paiement de sa dette en longueur, notamment par des manœuvres dilatoires et s'il a déjà bénéficié de longs délais de paiement accordés par son créancier ou par l'effet
Source officielleChambre 0 REFERES
6a15ffc0cdc6046d47074bf9
26 mai 2026
26 mai 2026
En octobre 2022, ce même praticien a constaté des raideurs persistantes de l'arrière-pied ainsi qu'une suspicion d'inégalité de longueur des membres inférieurs, indiquant une prise en charge ostéopathique
Source officiellePage 23 sur 43