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1 579 résultats pour « Solere-Rius »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX -10.000

6914b15f4322238c08a19023

T. Judiciaire

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Il demande un RIB pour effectuer le remboursement auquel M. [B] [G] a répondu dès le 27 novembre 2025 en adressant notamment son RIB.

Source officielle

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TJ

Chambre 03 cab 02

6983e1d7cdc6046d47f27ca2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

2026 N° RG 24/04359 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YGTJ DEMANDEUR : Madame [W] [L] épouse [C] [Adresse 3] [Localité 6], née le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 11] (ALGERIE) représentée par Me Solène

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

67aa6cace5c31af0e696b36e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[W] [X] né le 13 Septembre 1972 à [Localité 1] actuellement domicilié au Centre Hospitalier de [Localité 2] (84) ; assisté de Me ARGUILLAT Solène, avocat commis d’office au Barreau d’Avignon ; Vu la

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

670818b189f19e8c50f8988f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

La gestion de certains lots, dont le lot n° 15, avait été confiée, par mandat, à la société [S] & SABATIER – RIL.

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

68e7a4fe033cf481c39a34d3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 4] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Le 07/10/2025 N° RG 25/02764 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RITS MINUTE N° NAC : 14K ORDONNANCE STATUANT

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

68e88b713ea43407b9fbb501

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Le 09/10/2025 N° RG 25/02762 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RISX MINUTE N° NAC : 14K ORDONNANCE STATUANT SUR

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

68e88b7e3ea43407b9fbb94d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 5] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Le 09/10/2025 N° RG 25/02760 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RISS MINUTE N° NAC : 14K ORDONNANCE STATUANT

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

679bfee443b3d977d8cd37e6

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

barreau de TOULOUSE à : La société RYANAIR [Adresse 7] BUSINESS [Adresse 9] SWORDS CO DUBLIN - IRELAND représentée par le cabinet FTPA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS substitué par Maître Typhaine RIOU

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

6712c6a60883c6606fa82980

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DB2V-W-B7H-GEQK [J] [R] [Z] C/ [T] [K], [D] [W] épouse [Z] ------------------------------------- Maître Yves GUERARD de la SCP SCP GUERARD-BERQUER SIFFERT Maître Mathilde THEUBET de la SELARL SELARL RIQUE-SEREZAT

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68dee08c6af9fd1f80968f0f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

: 02 octobre 2025 Jugement de la 2ème Chambre en date du deux octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 03 juillet 2025 devant Laetitia SOLE

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

6a109fe7cdc6046d479add8a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

En l’espèce, il n’est pas sérieusement contestable que les équipements de type RIA et surpresseur d’eau sont destinés à assurer la sécurité de la construction contre l’incendie.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd360ecdc6046d471edd47

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Son employeur, la Société [1] indique sur la déclaration AT datée du même jour : « Monsieur [Y] faisait du marteau-piqueur sur du béton sur un terrain en pente le marteau-piqueur à riper sur le dessus

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TJ

1ére chambre B

69d04420cdc6046d4709a556

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

. ***** EXPOSE DU LITIGE : Monsieur [P] [E] et Madame [H] [E] sont propriétaires indivis d’une parcelle de terre sise chemin du Riou à Vence, cadastrée section AZ n°94 depuis un acte de partage

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TJ

Chambre 01

67816f4a6d34da2cbdcd91e0

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Elle ajoute qu’un RIB aux fins de prélèvement des mensualités de location lui a été remis de même que les statuts de la fédération et la carte d’identité de son président ; que la fédération lui a réglé

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4c77a459da3dcdeab2c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

La Greffière, Le Juge de la mise en état, Solène BREARD-MELLIN Chistrine BOILLOT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e2a46cdc6046d475cdf94

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

d’ALPES DE HAUTE-PROVENCE DÉFENDEUR : Monsieur [Z] [W] [H] 5 Rue Pasteur 05100 BRIANÇON comparant en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Solène

Source officielle
TJ

JAF2

6a0f4c26cdc6046d477b3a58

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

parties à supporter chacune pour moitié les dépens ; REJETTE toute autre demande; DIT que la présente décision sera signifiée à la diligence des parties; Le présent jugement a été prononcé par Solène

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e2a3fcdc6046d475cdefe

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

HAUTES ALPES 10 boulevard G Pompidou BP 99 05012 GAP Représentée par Madame [P] [I], régulièrement munie d'un pouvoir Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Solène

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TJ

J.L.D. - HO

68e88b443ea43407b9fba592

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 4] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Le 09/10/2025 N° RG 25/02767 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RIUA MINUTE N° NAC : 14K ORDONNANCE STATUANT

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

68e88b4e3ea43407b9fba90c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 4] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Le 09/10/2025 N° RG 25/02768 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RIUF MINUTE N° NAC : 14K ORDONNANCE STATUANT

Source officielle