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1 884 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre civile

669ff707d9953d09165bce5f

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Il renvoie pour ce faire aux différents témoignages qu’il produit.

Source officielle
TJ

Première Chambre

66a2ab986b28f3ce99fae68d

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

N° RG 22/02125 - N° Portalis DBZT-W-B7G-FZL3 Sur les circonstances des faits, le demandeur produit deux témoignages attestant de sa présence au domicile de son cousin durant la nuit du vol.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6626ad5b1329eb3db7c286a5

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Ils estiment que monsieur [U] est étranger à l’instance pénale engagée pour faux témoignages par monsieur [F] et sollicitent le rejet des demandes de remboursement d’honoraires d’avocat supportés par son

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6706c98cf1d01e3c86f082e6

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Toutefois, le tribunal relève qu’il indique avoir été accompagné dans la rédaction de son témoignage : « je précise aussi m’être fait aider dans la rédaction de cette attestation, étant de nactionalité

Source officielle
TJ

Pôle social

6708178489f19e8c50f886f4

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Au contraire, l'Association [6] produit nombre de témoignages (pièces 5, 6, 7 et 16) de d'autres salariés, qui certes font état du dénigrement de la direction et de certains collègues par Mme [T] mais

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335befc0d3e3fe99cae7a2

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

tardivement par la demanderesse rappelant que le jour de l'accident, il est seulement tombé une pluie légère de sorte que la route n'était pas inondée comme il est prétendu en demande, précisant qu'aucun témoignage

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

66964143f5112d8edd057f1c

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Il explique avoir essayé lui-même d’obtenir son témoignage mais que cela n’a pas été possible car son compagnon s’est fâché avec Madame [O] [B] pour un motif extérieur à l’accident.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

669022b3766d1156dbbed080

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ainsi, le témoignage de Monsieur [M] [H], qui fréquente assidûment l'immeuble, mentionne qu'il n'y a jamais croisé Monsieur [A] [V]-[C]-[R] et contredit le témoignage de Madame [F] déclarant être la voisine

Source officielle
TJ

1ère chambre

68c483c3575259d001c6b579

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

seules déclarations de Maranatha ou à défaut de s’informer davantage, à tout le moins prévenir sa cliente qu’elle ne disposait pas de tous les éléments sur la société en question puisque selon un témoignage

Source officielle
TJ

Chambre 1

67ec4ddbdd062d9f810e7c50

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Pour contester ces déclarations, les défendeurs fournissent plusieurs autres témoignages, notamment des attestations d’amis et de collègues de travail qui se sont rendus chez eux et qui indiquent n’avoir

Source officielle
TJ

CIVIL

68128daed554c55098ec8f2a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

reconnaissance de limites, transformé en procès-verbal de carence établi par Monsieur [B] [P] le 6 décembre 2021, par le procès-verbal de commissaire de justice du 8 septembre 2022 ainsi que par de nombreux témoignages

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

68128f95d554c55098ec94cb

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Au soutien de ses arguments, Madame [P] cite le témoignage de Madame [F], collègue de travail, ainsi que celui de Madame [T], responsable de service dans lequel la demanderesse évoluait.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6722a90a3f64f312698b897c

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Monsieur [I] [H] verse également aux débats le témoignage de Monsieur [N] [R], collègue de travail et membre du CHSCT, qui a travaillé pour les HBL à compter de 1983 aux côtés du requérant.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd5056e85d0474bddb3b49

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

. – la pièce n° 20 n’étant pas lisible - à l’exception de témoignages non circonstanciées. Surtout, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66182ce74e82250580d23bf5

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

fait état de crises d’angoisse ;la matérialité de l’accident n’est pas démontrée au vu des seules déclarations de l’assurée qui ne produit pas de constat médical relatif aux lésions alléguées ; le témoignage

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6581ee083ea7c8c112520ed8

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

ensemble immobilier [Adresse 2] représenté par son Syndic, la Société QUADRAL PROPERTY, à titre d’indemnisation de son préjudice ; ECARTER des débats la pièce n° 11 de Madame [X] [K] qui est un « témoignage

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

68e9668f3ea43407b9119a22

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

terrain à 3,50 mètres, que la servitude de passage litigieuse mesure 3,07 mètres et que monsieur [P] la revendique en raison de la prétendue insuffisante largeur de la voie d’accès à son terrain, ce qui témoigne

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd508ae85d0474bddb4213

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Elle expose en substance qu'elle a fait face à une situation particulière au travail, exerçant diverses tâches et étant surveillée ; que son état de santé s'est dégradé ; que les témoignages recueillis

Source officielle
TJ

Service des référés

659c4bfe5882b39b2e739da4

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Elle a perdu l’équilibre et a été projetée violemment en arrière et s’est retrouvée au sol », - l'attestation de la patiente, Madame [Z] [V] qui témoigne également « Mon infirmière fait deux passages

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e146f1cdc6046d477eac96

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

De plus, ils constatent l’absence de facteur de risques psychosociaux s’inscrivant dans la durée, au sein de la structure, et confirmés par des témoignages versés au dossier.

Source officielle

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