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1 235 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d81643cdc6046d47b1489f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

à main maintenus à l’aide de fil de fer, - une corrosion avec déformations des tuyaux de freins arrière.

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

69deb19fcdc6046d473f5cf8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Maître [P], commissaire de justice, le 12 novembre 2024 (constat facturé 310,01 euros) avait permis de mettre en évidence : ✓ des incohérences au niveau des index retenus pour la facturation de l’eau froide

Source officielle
TJ

PPP Référés

6a15e31bcdc6046d47053c63

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

également à la réduction du loyer de moitié jusqu'à résolution des désordres dont elle se plaint dans le logement, Mme [R] [K] explique en effet qu'elle est confrontée chaque année pendant les périodes froides

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

68e94d763ea43407b91026a1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La mise en service a été assurée par la société FUSTER FROID et la société SOMECI en assure la maintenance depuis 2012.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

68e94d773ea43407b91026ad

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La mise en service a été assurée par la société FUSTER FROID et la société SOMECI en assure la maintenance depuis 2012.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc61cdc6046d47af47d4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il conclut que " la fuite d'eau diagnostiquée, en partie encastrée dans le sol au 4ème étage entre la gaine palière de l'immeuble et la vanne eau froide d'alimentation de l'appartement située au fond de

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661ec467a0f6350336354a3d

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Elle insiste sur le fait que l’intéressé a heurté par l’arrière le camion qui le précédait et circulait dans le même sens que lui, sans freiner.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668ed5e12980a82f59daacc4

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Pas d’étanchéité bitumineuse à froid posée par l’entreprise ; seul un delta MS a été posé.

Source officielle
TJ

TASS

67fd5071e85d0474bddb3e36

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

] précise qu'il a commencé en qualité de contremaitre adjoint à l'entretien des ponts roulants notamment ; qu'il décrit ses conditions de travail par le contrôle et le remplacement de plaquettes de freins

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

69d7eccdcdc6046d47ae31db

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

En raison d’écoulements d’huile au sol et de l’allumage d’un voyant sur le tableau de bord, outre d’un bruit métallique persistant à faible allure et au freinage, Madame [W] a alors confié son véhicule

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b713ea43407b9fbb4d7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[J] avait pour unique frein, au moment de l’évaluation, le financement d’un véhicule, qui n’est pas en rapport avec sa situation de handicap. Elle ajoute que M.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

697645c0cdc6046d47ad816b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

2025, qu’il est constaté l’existence de dysfonctionnements sur le véhicule et notamment sur des pièces telles que les pneumatiques, la batterie, la courroie de distribution ou encore le système de freinage

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

697b58c4cdc6046d471acb94

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Une défaillance mineure était relevée (disque ou tambour de freins légèrement usé). Elle soutient que le véhicule a fait l’objet, rapidement, de désordres.

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

681bd498a7f269e5c2eafaf4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

S’agissant des griefs relatifs au nombre insuffisant de personnel mis à disposition pour le service, entraînant une lenteur et des plats servis froids, les époux [P] ne démontrent pas d’une part que l’

Source officielle
TJ

Référés

66fc5171134fd24f9cc94ac4

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

défenderesse, présent à l'expertise amiable, a fait savoir, par courriel du 24 juillet 2024, que celle-ci estimait que les désordres du bloc ABS pouvaient être imputable à une faute d'entretien du circuit de freinage

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

662aa435c8a1343b8cd6407f

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

2023 en présence des parties confirmant l’existence de plusieurs anomalies affectant le véhicule, notamment un kilométrage incohérent, un jeu anormal dans la direction et un déséquilibre au niveau du frein

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65d3af72c9d5768f5969f4ff

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Il est versé aux débats : -le rapport d'expertise non contradictoire daté du 18 septembre 2020 qui relève des traces de corrosion sur l'ensemble du soubassement, la forte usure des plaquettes de frein

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10b604cdc6046d479c81ce

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

à acquérir une organisation de travail, une réponse plus rapide d'exécution des tâches (en évitant le décalage) le projetant vers une autonomie qu'il n'a pas pleinement actuellement et qui reste un frein

Source officielle
TJ

Service des référés

66fef6c9172da17169ebd20c

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

procès-verbal de contrôle technique, émis par la société Auto Contrôle du Pont Blanc, et daté du 21 décembre 2021, mentionnant quelques défaillances mineures, lui a été remis, - Suite à une défaillance des freins

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66352960e4b5292aaa66246a

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

l'employeur a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie du Rhône un accident du travail survenu le 27 septembre 2013 à 15h25, décrit de la manière suivante : " Pendant la prise en charge, le frein

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

30/06/2025

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Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

08/09/2024

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Immatriculations et autres annonces RCS A

GFA FAMILLE FROIN

SIREN 928271576GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

location de biens à destination agricole

05/05/2024

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Modifications et radiations RCS B

FROIN

SIREN 820851137GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

Modification survenue sur le capital.

05/05/2024

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Immatriculations et autres annonces RCS A

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

25/10/2023

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