’APPEL DE [Localité 11] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales [9] JUGEMENT DE DIVORCE DU 09 OCTOBRE 2025 Rendu au nom du peuple français par : Fleur LEFEIVRE-DANGELSER

: 2024/ VF/EL JUGEMENT CIVIL DU 02 JUILLET 2024 Parties : DEMANDEURS Monsieur [Y] [L] né le 19 Août 1984 à [Localité 7] [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Maître Jean THEVENOT de la SCP LEFEBVRE

[P] [I] MAGISTRAT : Alice LEFEBVRE GREFFIER : Maud BENOIT PARTIES : M. [P] [I] Assisté de Maître DA COSTA, avocat commis d’office M. LE PREFET DU NORD Représenté par Me.

Sa situation professionnelle est identique, son salaire a néanmoins légèrement diminué car il ne fait plus d’heures supplémentaires.

Or, cette évaluation en passif permet de retrouver une limitation à qualifier de légère des mouvements. L’adduction et la rotation sont normales.

siège social est sis LE PANORAMA 151 Avenue Alphonse LaVALLEE - 83130 LA GARDE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Rep/assistant : Me Annabelle LEFEBVRE

BANQUE CIC EST prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration pour ce domicilié audit siège RCS [Localité 2] 754 800 712 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent LEFEBVRE

social Affaire : N° RG 23/00964 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XYZB N° de MINUTE : 24/00656 DEMANDEUR Société [7] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Elodie BOSSUOT QUIN de la SCP CMS FRANCIS LEFEBVRE

Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Bertrand BALAS de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES, vestiaire : 773 Me Pierre COMBES de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE

JUDICIAIRE de MEAUX Pôle Social Date : 15 avril 2024 Affaire :N° RG 23/00453 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDGTA N° de minute : 24/00269 RECOURS N° : Le Notification : Le A 1 CCC à Me LEFEBVRE

de la surcharge de travail, rapporté au 03 Avril 2025; PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [V] [I] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 15] [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me Cloé LEFEBVRE

Du 09 Janvier 2025 2ème Chambre civile N° RG 23/01005 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OXQK Grosse délivrée à: Me Roland GRAS Me Hervé ZUELGARAY expédition délivrée à: Me Rémi LEFEBVRE

JUDICIAIRE DE LYON Chambre 9 cab 09 F N° RG 21/08360 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WLF6 Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Xavier VAHRAMIAN de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE

L’ensemble immobilier, organisé en copropriété, est géré par la SAS FONCIERE LELIEVRE, en sa qualité de syndic de la résidence.

/ JUGEMENT rendu le mardi 16 juillet 2024 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1], dont le siège social est sis Représenté par son syndic LA SAS FONCIERE LELIEVRE

DB2H-W-B7H-YGOJ Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Fanny CHARVIER de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître [Y] [P] de la SELARL CINETIC AVOCATS - 1041 Maître Laurent LELIEVRE

JUGEMENT rendu le 10 Avril 2024 DEMANDEURS Madame [K] [I] épouse [M] [Adresse 5] [Localité 8] Monsieur [N] [M] [Adresse 5] [Localité 8] Tous les deux représentés ensemble par Maître Guillaume LEFÈVRE

89B MINUTE N° 07 Avril 2026 [S] [N] C/ S.C.A. [1] N° RG 25/00262 - N° Portalis DBZA-W-B7J-FEZP CCC délivrées le : à : - M [N] - Me LEFEVRE - MSA [Localité 1] - Me Agathe MOREAU