et AIR/AIR).

provenant de la sortie du coude de la gaine », le caisson d’extraction d’air ayant été porté à cette occasion à son débit maximum, soit 50HZ pour une vitesse de 1 450 tours/minute.

Assignation du : 17 Octobre 2008 09 Novembre 2021 16 Novembre 2021 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 04 Juillet 2024 DEMANDERESSES Association FONCIERE URBAINE LIBRE ROISSY AIR

Il est protégé contre les infiltrations d'air parasites.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-louis ROUYER Société ROYAL AIR MAROC Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 25/03558 - N°

, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS Mme [P] [J], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS à : Société AIR

de PARIS, vestiaire : #D0010 Madame [L] [E], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Geoffroy CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TUNIS-AIR

AIR FRANCE - KLM Me Alain BELOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/05211 - N° Portalis 352J-W-B7I-C56GY N° MINUTE : 3 JTJ DÉSISTEMENT D'INSTANCE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : AVOCATS AIR CANADA Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/00849 - N° Portalis

représentant légal de Madame [I] [M] Tous domiciliés au cabinet de Maître [Y] [K] - [Adresse 2] Tous représentés par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE: Société [Localité 5] AIR

Il est protégé contre les infiltrations d'air parasites.

TINOIR, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Michel GOUGOT, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSES S.A.R.L.

Jusqu'à cet arrêt, si aucun seuil n'avait été édicté, la Cour de cassation avait néanmoins pu estimer que : " en relevant qu'avec 0,22 mg d'alcool par litre d'air expiré, un gardé à vue n'est pas en état

Madame [V] [X] domiciliée : chez Me FERTOUT David - [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE: Société [Localité 7] SOCIETE TUNISIENNE DE L’AIR

expiré ; qu’à 14h21, il présentait un taux de 0,47 mg par litre d’air expiré ; qu’à 16h15, il présentait un taux de 0,31 mg par litre d’air expiré ; qu’à 17h24, il présentait un taux de 0,0018 mg par

[D] [J] a fait assigner la SELARL FIDES, en sa qualité de mandatair ad hoc de la société SOL IN AIR.

AIR ONE GENIE CLIMATIQUE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE 4ème CHAMBRE CIVILE - 4.2 - TJ JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 ENTRE : DEMANDERESSE S.C.I.

Ets [G] le remplacement du système de chauffage et de production d’eau chaude équipant sa maison située [Adresse 1] à [Localité 3] (84) par une pompe à chaleur air / air réversible de marque De [F] et

, une insuffisance du renouvellement de l’air et dans l’évacuation de l’humidité, et que l’indécence n’est pas due à un défaut d’entretien par la locataire.

Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Annabel DELANGLADE-DALMAYRAC de l'AARPI BLEUROI, avocats au barreau de TOULOUSE à : Société AIR