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1 235 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP ACR référé

669022f4766d1156dbbed27e

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

la pièce où sont pris les repas, et un équipement pour la toilette corporelle, comportant une baignoire ou une douche, aménagé de manière à garantir l'intimité personnelle, alimenté en eau chaude et froide

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca59c3ba90f51dc1a33

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Les médecins dans les certificats médicaux indiquent seulement des éléments de comportement froid, mauvais et bizarre et une suspicion de processus psychotique.

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67f6d6ada9d5adc260624eee

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Une nouvelle recherche de fuite simplifiée a été réalisée le 25 avril 2023 par le cabinet AFD 14 selon lequel le technicien a constaté qu'un raccord d'alimentation eau froide est fuyard dans le garage

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67f03f1302fc178212f847e1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

affecté de divers désordres dont l'embrayage qui montre une résistance anormale insuffisante et une pédale qui reste au plancher, le passage des rapports impossible moteur tournant, absence de liquide de frein

Source officielle
TJ

Référés

67edadacda9e15c513204df2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

trimestre de l'exercice 2024 inclus) que Monsieur [L] [N] reste redevable de la somme de 1.895,13 euros euros d'arriérés de charges de copropriété ainsi qu'au titre de la régularisation du budget eau froide

Source officielle
TJ

Chambre 21

65ba986359e460cd1e3d2d03

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

que les causes de l’accident sont multiples et que la compétence juridictionnelle s’apprécie au regard de la cause déterminante de l’accident, en l’espèce l’action du conducteur du TER qui n’a pas freiné

Source officielle
TJ

Chambre 9

69d9881ccdc6046d47d2eb95

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

L'hiver 2025 connaît des épisodes particulièrement froids et monsieur [Z] vit dans une maison qu'il ne peut chauffer, faute de livraison du gaz propane ; - En signant le contrat, monsieur [Z] s'est engagé

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0158874e929a9d8fa4597

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Se plaignant de ce que la distribution d’eau froide vers sa chambre de bonne avait été interrompue et faisant valoir que le syndic avait refusé d’intervenir, Madame [C] a fait procéder à des travaux de

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6631373e19f939ca6242e454

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

[R], mais de la réfection des réseaux communs d'alimentation eau froide sanitaire qui sont en plomb ainsi que les réseaux d'évacuations eaux usées / eaux vannes, parties communes, qui sont fuyards et ont

Source officielle
TJ

Expropriation

69d54f87cdc6046d477004bd

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

abritant notamment le bar et le logement au 1er étage ; d'une extension, en rez-de-chaussée, dans le prolongement de la façade donnant [Adresse 7], avec toiture en tôle, abritant la cuisine avec chambre froide

Source officielle
TJ

Chambre 3

68e42309681ed727f2a59525

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

que le contrôle technique du véhicule a été réalisé le 19 février 2024 au centre SARL ALSACE CONTROLE TECHNIQUE et qu'il était favorable avec deux défaillances mineures concernant les plaquettes de freins

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6966a1edcdc6046d472e032c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La main basse pousse la corde vers le frein d’assurage en formant une boucle, et la main haute tire la corde à travers le frein d’assurage, - 2.

Source officielle
TJ

Chambre référés

686c1393dd7001754d61c863

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Suivant contrat de sous-traitance du 13 octobre 2017, la société Leblois Saint-James a sous-traité les travaux de revêtement de sol coulé à froid à la SA Compagnie Rennaise de Linoléum et Caoutchouc (CRLC

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

662a9fdec8a1343b8cd62678

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

de devoir gérer les condensats des appareils de climatisation à la place de la bailleresse, d'avoir été privée de la faculté de gérer elle-même le fonctionnement de la climatisation réversible chaud/froid

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

65f34d96c094c59eadf585b2

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

appartement de Monsieur [W] étaient à l’origine des fuites importantes constatées à l’étage sous-jacent dans l’appartement anciennement occupé par les requérants, le réseau d’alimentation du logement en eau froide

Source officielle
TJ

Expropriations 3

69d7ebd2cdc6046d47ae1fba

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

boutique La surface de vente est constituée de plusieurs vitrines réfrigérées en bois clair, présentant des morceaux de viande crue, des produits de charcuterie et des produits de traiteur (entrées froides

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d80c11cdc6046d47b07833

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

, d’un changement de prestation sur la robinetterie douche et baignoire et des robinets de puisage (surcoût de 6.584,74 euros HT et d’autre part d’une augmentation du prix concernant la colonne eau froide

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d81649cdc6046d47b1490b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Parmi ses doléances, Madame [T] [N] [R] se plaint de « douleurs de la partie externe et supérieure de l’avant-bras gauche lorsqu’elle freine sur son vélo ».

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668c1597894f7f4d2e02ed62

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

rez-de-chaussée,Erreur de carrelage dans l’escalier : pose d’un carreau antidérapant extérieur sur une marche, Chappe pas aux normes dans la douche à l’italienne RDC au niveau du PER (eau chaude et froide

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335befc0d3e3fe99cae7a2

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Elle ajoute que l'absence de freinage du camion lorsqu'il a vu sa voiture zigzaguer a contribué à son dommage qui aurait été moindre s'il avait ralenti.

Source officielle

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SIREN 814230108GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

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Modification survenue sur le capital.

05/05/2024

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