, la somme de 276.110 € à titre de réparation de la perte de chance résultant des manquements du conseiller.

la somme de 408.374 € à titre de réparation de la perte de chance résultant des manquements du conseiller.

du bon de commande ou le versement des fonds, et donc avec la faute alléguée à l'encontre de la banque, ce alors même que l'installation fonctionne ; - dire et juger, en conséquence, que Monsieur [X]

Les manquements commis par la société GROUPE [Localité 2] MANS [Localité 3] sont si graves et évidents qu’il n’existe aucune contestation sérieuse.

Ils soutiennent qu’en refusant d’effectuer des travaux pour remédier à ces désordres la RIVP a manqué à ses obligations de remettre au locataire un logement décent et d’entretenir la chose louée, ce qui

La SA BPCE allègue une fausse déclaration de son assurée qui réclame l'indemnisation de deux sacs au titre du sinistre subi.

Elle a confirmé avoir acheté le 13 mars 2023 le véhicule d’occasion de marque Citroën type C2, modèle 14i 75 8V immatriculé [Immatriculation 8] auprès de la société CARROSSERIE ACB.

intermédiaire qui devra être déposé aussitôt que possible ; - faire toutes observations utiles au règlement du litige ; ” Par “- se rendre là où se trouve le véhicule, - examiner le véhicule Marque

XXX Le 7 juin 2024, monsieur [G] [Y] a fait l’acquisition d’une moto de marque YAMAHA modèle TRACER 9 GT, immatriculée [Immatriculation 1] auprès de la SASU LG MOTOCYCLE (garage YAM 11), au prix de 16

Elle soutient n'avoir manqué à aucune de ses obligations contractuelles, en déduit l'inexistence de motifs graves et légitimes et s'estime fondée à voir prononcer la nullité du congé.

à disposition au greffe le 22 Mai 2026,  Le ccc + grosse Avocats EXPOSE DU LITIGE Le 30 septembre 2023, Monsieur [M] [I] a acquis auprès de Monsieur [D] [B] une moto RS 660 LAVA RED de marque

ni de l'ancienneté de la marque, ni de sa renommée ni des investissements allégués ; que M.

le Copie+grosse+retour dossier : Copie+retour dossier : EXPOSÉ DU LITIGE Le 25 janvier 2021, Madame [M] [C] épouse [I] a fait l’acquisition d’un véhicule automobile de marque ALFA ROMEO immatriculé [

Il en résulte que la société Stellium immobilier a manqué à son devoir de mise en garde, ce manquement étant constitutif d’une faute quasi-délictuelle engageant sa responsabilité à l’égard de M.

[N], qui a établi, le 26 janvier 2022, un rapport constatant l’existence de désordres de manquements aux règles de l’art.

prévisibles de la pathologie initiale de Monsieur [Z] [T] ainsi que son état antérieur, de celles en relation avec le manquement constaté;L'Expert dans l'hypothèse d'un manquement imputable à la CLINIQUE

SYSTORI ou équivalent,5 onduleurs de 600 Wc de marque EMPHASE ou équivalent,Système de fixation, petites fournitures (coffret, câble, etc) pose, 1 système domotique modèle Power de marque CCMWATT/FHE.

Il ne démontre pas davantage des autres dommages dont il allègue, en ce que compris les airbags TAKATA.

710 euros hors taxe et un gerbeur de marque Still pour un montant mensuel de 230 euros hors taxe.

Elle souligne que la société SNACKIN’SIDE indique de manière totalement mensongère que la marque EPOKA n’a jamais été enregistrée en tant que marque protégée sur la base de l’INPI, la marque ayant été