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8 472 résultats pour « Souhair »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TJ Procédures orales

6a0b70cdcdc6046d471e2ff8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Je suis en rupture familiale et je ne souhaite pas que mes parents soient informés dans un premier temps.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

662fe0ccb89538338ecdcd0e

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Spécialisé de [1] reçue au greffe le 23/04/2024 et les pièces jointes, Vu l'avis du Ministère public, Vu la comparution de l’intéressé et ses explications à l'audience aux termes desquelles il exprime le souhait

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65aec0fc54a01215df7794fd

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Maître [P] [Z], avocate au barreau de Paris , a souhaité voir : - Vu les pièces versées aux débats, notamment les actes authentiques de propriété de Monsieur [I] des appartements 803A (lot 335) et 804

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94d02cdc6046d47ce64ee

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ordonner leur expulsion et celle de tous les occupants des lieux de leur chef, si nécessaire avec le concours de la force publique, - Juger que le sort des objets mobiliers restant dans les lieux sera soumis

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea916bfd75b73b3e406df

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DIT que l’affaire pourra être remise au rôle dans un délai de deux ans sur production par le demandeur d’un courrier motivé indiquant qu’il souhaite poursuivre l’instance / d’un jeu de conclusions et d

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678028549c3ba90f51dc3b9e

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DISONS que l’affaire pourra être remise au rôle dans un délai de deux ans sur production par le demandeur d’un courrier motivé indiquant qu’il souhaite poursuivre l’instance / d’un jeu de conclusions et

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d00b1ccdc6046d47052b8f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

poignet gauche et plaie cervicale et qu’il s’agissait là de sa deuxième tentative de suicide en un mois ; qu’elle a à compter du 23..03.2026 été placée aux urgences psychiatriques compte tenu de son souhait

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d01ae2cdc6046d470652d1

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

* * * * * A notre audience publique du 02 Avril 2026, Madame [G] [J] épouse [S] n’est pas comparante, n’ayant pas souhaité se présenter devant le juge ; Me [T] [Q] représente Madame [G] [J] épouse

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e558fe0e2901d10fa3682c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

3] le 7 octobre 2025, enregistrée le même jour à 11h39; Vu l’impossibilité clinique d’informer le patient sur ses droits et modalités de recours; Vu l’impossibilité de déterminer si le patient souhaite

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

68e55b570e2901d10fa38ddd

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* * * * * A notre audience publique du 06 Octobre 2025, Monsieur [L] [G] n’est pas comparant, n’ayant pas souhaité se présenter devant le juge ; Me [S] TIERNEY-HANCOCK représente Monsieur [L] [G]

Source officielle
TJ

Chambre 3 - JEX mobilier

68e88baf3ea43407b9fbcb39

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il explique que l’expulsion a été mise à exécution, qu’il vit dans savoiture mais souhaite réintégrer son logement. Il indique être à jour du paiement des loyers.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e40765681ed727f2a42185

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

] le 6 octobre 2025, enregistrée le même jour à 11h28; Vu l’impossibilité clinique d’informer la patiente sur ses droits et modalités de recours; Vu l’impossibilité de déterminer si la patient souhaite

Source officielle
TJ

JLD

68e42964681ed727f2a5e98f

T. Judiciaire

4 octobre 2025

4 octobre 2025

] sous le contrôle du docteur [V] le 03/10/2025 à 12h00, indiquant que l’audition du patient est possible par téléphone, Vu l’accusé de réception de la convocation de [I] [L] qui a indiqué ne pas souhaiter

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

696555a5cdc6046d47109cb7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

comparution de la CPAM de l’Hérault, régulièrement assignée et avisée de l’audience, Vu les conclusions déposées aux intérêts de Monsieur [D] [X], qui a indiqué se désister de la présente instance et qui souhaite

Source officielle
TJ

JLD

69656b48cdc6046d47122634

T. Judiciaire

10 janvier 2026

10 janvier 2026

sous le contrôle du Docteur [B] le 09/01/2026 à 11h00, indiquant que l’audition du patient est possible par téléphone, Vu l’accusé de réception de la convocation de [Z] [E] qui a indiqué ne pas souhaiter

Source officielle
TJ

J.L.D.

6960033acdc6046d47aaaade

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

code de la santé publique ; Vu la saisine du Juge par le Directeur du CENTRE HOSPITALIER [2] le 08 janvier 2026, enregistrée le même jour à 14h11 ; Vu l’impossibilité de déterminer si la patiente souhaite

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6981a5b9cdc6046d47b7c6ab

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le certificat médical des 24h indique qu’à l’examen, il existe une excitation psychomotrice, un discours incoercible, passe du coq à l’âne, critique des troubles et souhaite être hospitalisée, en demande

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69d9575bcdc6046d47cf204b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Monsieur [Z] [R], comparant en personne a été entendu et déclare : je souhaite rester à l’hôpital, je suis sorti du comma il y a pas longtemps suite à une tentative de suicide.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69cd628acdc6046d47c6a9da

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

] le 1er avril 2026, enregistrée le même jour à 09h20 ; Vu l’impossibilité clinique d’informer le patient sur ses droits et modalités de recours; Vu l’impossibilité de déterminer si le patient souhaite

Source officielle
TJ

J.L.D.

69cd64d9cdc6046d47c6df13

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

santé publique Vu la saisine du Juge par le Directeur du CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 2] le 1er avril 2026, enregistrée le même jour à 14h21 ; Vu l’impossibilité de déterminer si la patiente souhaite

Source officielle

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Annonces BODACC23 résultats

Journal officiel
Créations

SOUHAIR, Théo, Hamsa

SIREN 917479248Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

10/08/2025

Voir →

Créations

Temsamani El Moukhlis, Souhair

SIREN 937575223Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

30/11/2024

Voir →

Créations

MALKI, Souhair

SIREN 925031833Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

05/04/2024

Voir →

Créations

SOUHAIR, Faris

SIREN 979085677Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

21/09/2023

Voir →

Ventes et cessions

YOUZBACHI, Rihawi, Souhair, Basel, SANDAFI

SIREN 910450592Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Suivant acte SSP du 13/02/2023 enregistré au SIE d'Orléans le 13/02/2023 dossier 2023 00009069 référence 4504P01 2023 A 00495. Adresse du fonds : 11 rue d'Illiers 45000 Orléans. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du Code de Commerce

24/02/2023

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