. - Autres équipements mentionnés au contrat de location. a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes

Le sol présente de nombreuses traces de perforations et abrasions, lesquelles soulignent encore les emplacements des diverses machines qui étaient remisées à l’intérieurs (…) je note et constate des traces

A cet effet, le preneur ne pourra, même temporairement ou de façon intermittente : - utiliser aucune partie commune de l'immeuble pour faire du déballage ou emballage, du stockage ou placer des machines

Elle est équipée d’un double lavabo, d’un billot en aluminium, de 11 étagères, de 4 appareils à crêpes, d’une plaque, d’une friteuse, d’un ensemble de fours, d’un grille-pain, d’une machine à grillades

Les discussions portent sur la surface devant être retenue au titre de la surface de vente, et la pondération des surfaces annexes correspondant à l’atelier, la penderie, la machine à sec ([5]) et le stockage

2006, [11] de 2006 à 2011 et [4] de 2011 à ce jour ; il a par ailleurs déclaré avoir fait comme tâche toute sa carrière : le coulage d'enrobés (route, particuliers), le découpage, le rabotage avec machine

effectué plusieurs paiements, au démarrage des travaux puis en cours de chantier, à hauteur de 16 500 € par chèques et virements et 13 500 € en espèces, outre les frais supplémentaires de location d’une machine

27 et n° 33, la valeur probante de ce plan est imparfaite, n’ayant pas été établi par un géomètre, n’étant pas daté et étant manifestement imprécis s’agissant, notamment, de la localisation de la machinerie

raison de la décision rendue par cette formation, confirmée en appel, qu’il a été contraint de saisir le juge de l’exécution afin de solliciter un délai pour déménager l’ensemble des matériaux et machines

de réparations qui ont été effectués sur la pelleteuse : changement de plusieurs joints, de la batterie et de l’alternateur, soudure du bras de flèche et du bras inférieur et enfin transfert de la machine

De surcroît, les attestations d'anciens collègues de travail de Monsieur [P] [R] révèlent que le salarié a, tout au long de sa carrière, effectué des travaux au poste de noyauteur sur des machines boîtes

d’entretien de septembre 1966 au 18 décembre 2002, et qu’il était en charge à ce titre notamment de l’entretien des centrales thermiques de 1966 à 1998 l’amenant à intervenir régulièrement sur des machines

La SARL SAM & CO TP justifie la substitution de ces deux enrobés par la configuration des lieux, la pose de l’enrobé BBS 0/10, qui nécessite l’emploi d’une machine, ayant été prévu sur plan, alors que

nécessaires au chauffage ; 8° La table et les chaises permettant de prendre les repas en commun ; 9° Un meuble pour ranger le linge et les vêtements et un autre pour ranger les objets ménagers ; 10° Une machine

Il est constaté que dans la cuisine, le meuble sous l’évier est en très mauvais état général et sale, le plan de travail est usagé, les baguettes d’angle abîmées et le robinet de branchement de la machine

L’employeur précise d’ailleurs « les prestations de nettoyage nécessitent l’utilisation des bras (lavage des vitres balayage, utilisation des machines) ».

du sol puis la mise en place d’une étanchéité avant repose des équipements, la réparation de l’importante fuite sous la baignoire, la modification de l’évacuation de l’évier de la cuisine et de la machine

location à la société STERIC entre 1989 et 1993 n’a aucun lien avec la pollution constatée dans les locaux puisque les locaux servaient durant cette période de bureaux et de dépôt pour les pièces et machines

simple référence à des textes réglementaires qui imposent de ne pas dépasser un certain volume sonore aux appareils ménagers, en ne disant pas en quoi la possibilité d’une installation future d’une machine

La bailleresse fournit certaines prestations à ses locataires, qu'elle leur facture, telles que la fourniture des diverses énergies, l'alarme, l'assurance et l'entretien de la machine à imprimer les plaques