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1 424 résultats pour « Marie BRUNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch4.3 JCP

6a1df763cdc6046d47c25826

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Portalis DBYH-W-B7K-M3CP AFFAIRE : [I] C/ [Z], [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE 4ème CHAMBRE CIVILE - 4.3 JCP ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 21 MAI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

690cc1071f8a20b910f921b2

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

2019 et a donc rejeté la demande de la société [2]. **** Par lettre recommandée avec demande d’accusé de réception du 19 mars 2021, reçue par le greffe le 22 mars 2021, la société [2] a saisi le pôle

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67914658d4c7e89d7fe291fc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 14/01/2025 à : Me Rachel NAKACHE, Monsieur [S] [P] Copie exécutoire délivrée le : 14/01/2025 à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

67f6e13ca9d5adc260626d80

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

AFFAIRE : LA METROPOLE DU GRAND NANCY C/ [Y] [W] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 9 REFERES ORDONNANCE du huit Avril deux mil vingt cinq COMPOSITION PRESIDENT : Hervé HUMBERT, GREFFIER : Anne-Marie

Source officielle
TJ

Chambre 6

67f6b5dda9d5adc26061dc20

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN 356 ORDONNANCE DE RENVOI A LA MISE EN ETAT ET DE SURSIS A STATUER (Articles 378 à 380-1 du code de procédure civile) Vu l’assignation enrôlée le 19 mars

Source officielle
TJ

Service des Criées

6807f1faeb5d421e6c59c5a9

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

représenté par Me Bruno ADANI, avocat au Barreau du VAL D’OISE ADJUDICATAIRE S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

670818aa89f19e8c50f89788

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[V] [I] née le 11 Mai 1991 à [Localité 11], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Olivier COSTA de la SELARL ADVALORIA, SOCIÉTÉ D’AVOCATS, avocats au barreau de LYON Madame [K] [I] épouse [S]

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff2ebd7e08341cb49786bd

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 01 Octobre 2025 Françoise NEYMARC, présidente Georges SERRAND, assesseur collège employeur Bruno

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d943c432ce7d11a6c9a6

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

5] [Localité 9] représentées par Maître Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #T0003 Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 13] représentée par Maître Bruno

Source officielle
TJ

Ventes Immobilières

69d6cb43cdc6046d4791fe7d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGE DE L’EXÉCUTION statuant en matière immobilière [Adresse 1] [Localité 2] Copie certifiée conforme délivrée le 08 Avril 2026 à Me Bruno BOUCHOUCHA JUGE DE

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65cbc20c8ddbf41d3f42acab

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [V] [D] Préfecture Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Pierre-Bruno GENON-CATALOT Pôle civil de proximité ■

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

697af247cdc6046d470eccaf

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

copie exécutoire à Me Colette BRUNET-DEBAINES Me Amandine COLLET Me Antoine FAIN-ROBERT Me Jean-luc FORNO Me Grégory KERKERIAN 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6a21c631cdc6046d472c6a3f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Quatrième Chambre N° RG 24/00584 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YWUL Jugement du 26 Mai 2026 Notifié le : Grosse et copie à : la SELARL BALAS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a2776a0a87e48916eb7b64

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Localité 9] Pôle Social Date : 13 Janvier 2025 Affaire :N° RG 23/00727 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDLHV N° de minute : 25/0013 RECOURS N° : Le Notification : Le A 1 CCC AUX PARTIES 1 CCC à Me Bruno

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65cbc2248ddbf41d3f42aecd

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [C] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b974e929a9d8fa4915

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

MEDIOPOLE HOPITAL PRIVE (MHP) dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal domiciliée es qualité audit siège Représentée par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69669c86cdc6046d472da48e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [D] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno TURBE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69d7f939cdc6046d47af1083

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L’affaire a été rappelée à l’audience du 12 mars 2026 pour fixation d’une nouvelle date d’adjudication.

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TJ

JAF CAB 1

67055f691296b51ba2a928b2

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

BRIOT, avocat au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION juge aux affaires familiales : Florence SCHULMANN assistée de : Nicolas BRUNET, greffier Les dossiers ont

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

6686e72de74459e0c7ed1dab

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il a été fait droit à cette demande par ordonnance du juge de la mise en état du 3 mai 2022. L'expert a déposé son rapport le 24 mars 2023.

Source officielle

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Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Immatriculations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

07/07/2026

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Créations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

04/05/2026

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Radiations

Brunot, Nicole Marie Thérèse, Roskam

SIREN 413371238Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

13/08/2024

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Modifications diverses

, BRUNOT, Audrey, Marie-Françoise, Danielle, SZCZYRBA

SIREN 539730036GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

25/05/2021

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Radiations

BRUNOT, Isabelle, Marie-Thérèse, GODIN

SIREN 450958947GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

19/12/2012

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