Cette maison d’habitation a un jardinet devant et un terrain derrière. Les époux [G] ont mis en place un projet de rénovation.

Greffier ; **** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La société Icade Promotion a réalisé, en qualité de maître d'ouvrage, une opération de construction dénommée “Terre de Sienne” sur un terrain

Pour les six années suivantes pour l'ensemble du terrain, le montant du loyer est de 450,00 euros par hectare soit 4.6320,00 euros payable le 5 de chaque mois soit 360,00 euros par mois, le premier paiement

Il s’agit d’une propriété d’une superficie habitable d’environ 800 m² et son terrain rattaché de 3.829 m².

Les bâtiments sont situés en bordure d’une route assez passante, à proximité d’un terrain non bâti sur lequel une maison d’habitation a été démolie par l’expropriant.

suppression de l’ensemble des postes « usine », soit 109 postes, - la transformation de la direction commerciale, l’externalisation de la force de vente « GMS », et la réorganisation de la force de vente terrain

Toutefois, depuis plusieurs années, la copropriété connaît de nombreux désordres, notamment des fuites dans les appartements et au niveau de la toiture terrasse.

Pour la terrasse : les travaux de reprise sont évalués à hauteur de 3.112 euros TTC selon devis établi par la société Home Déco ; Pour la salle de bain et cuisine : Les solutions envisageables consistent

production alimentaire, situé à [Localité 6] (Loir-et-Cher), a contracté un contrat de crédit-bail avec les sociétés BPCE BAIL (anciennement NAXTIS BAIL) et FINAMUR, lesquelles se sont portées acquéreur du terrain

la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) de la mise à l’arrêté définitive de ses installations qu’elle exploité au [Adresse 3] à [Localité 3] (Nord) sur un terrain

[U] [C] et à Mme [I] [W] un terrain d’une surface de 810 m² environ, sur lequel était implanté un bâtiment à usage de garage d’une surface H.O de 28 m², dépendant d’un ensemble immobilier situé [Adresse

DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Selon acte authentique reçu le 25 septembre 2023 par Maître [F] [M], notaire à LAVELANET, la SCI DE MERE EN FILLE F.I.C a acquis une maison à usage d’habitation et un terrain

le gérant est [V] [L],la demanderesse passe volontairement sous silence la nature de l’actif de la SCI LES HAUTS DES COSTES qui est une villa d’une superficie de 130 m2, édifiée sur une parcelle de terrain

21 novembre 2020, et [X] [A], a donné à bail commercial à [Y] [J], aux droits de laquelle vient la SAS LES COMPTOIRS DE LA TRANSACTION, un bâtiment élevé d’un simple rez-de-chaussée et une bande de terrain

civile immobilière SCI Le 258 (ci-après dénommée la SCI Le 258) a confié à la société de droit étranger [D] [B] [L] limited (ci-après dénommée la société [D] [B]) la démolition du bâti existant sur son terrain

Par acte du 10 août 2007 les parties ont acquis une maison d’habitation avec terrain attenant situé à SAINTE-CECILE-D’ANDORGE 30110 figurant au cadastre section AB, n° 185, Lieudit SAINT CECILE – Surface

compter du 23 janvier 2025, un local commercial d’une superficie d’environ 120 m² (lots 353, 354 et 533) , 9 places de parking en sous sol et la jouissance partagée de la servitude de passage de la terrasse

d'inconciliabilité entre des décisions rendues séparément contre les défenderesses, faute d'identité de leurs relations avec le demandeur, la responsabilité de Ing Bank N.V. étant recherchée sur le terrain

, la somme s'élevant début 2025 à 97.957,17€ o Dire que l'état liquidatif devra tenir compte des frais réglés par Mme [F] seule pour l'entretien de la maison commune (plus particulièrement pour la terrasse

construire - la fiche technique de l'enrobé rouge posé sur la voirie commune et le dossier d'ouvrage exécuté (DOE) de l'entreprise qui a posé l'enrobé rouge - le dossier d'ouvrage exécuté (DOE) du Terrassement