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1 746 résultats pour « clinique psychiatrique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

68e576050e2901d10fa50f86

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle a été hospitalisée à la clinique de la [6] en juillet 2025, dans ce contexte, avec mise en place d’un traitement psychotrope stabilisant les troubles.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d00da3cdc6046d4705646b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

tribunal judiciaire de Lyon, statuant sans audience ; Vu les articles L3211-1 et suivants, L.3212-1 et suivants, L3222-5-1, R3211-34 et suivants du Code de la santé publique ; Vu l’hospitalisation psychiatrique

Source officielle
TJ

JLD

68e42f3c681ed727f2a63470

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

La clinique en hospitalisation n’est pas celle retrouvée avant son arrivée, une période observation reste nécessaire avec la réalisation de permissions.

Source officielle
TJ

JLD

6a0b8a19cdc6046d47200da3

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il apparait que le patient a déjà présenté deux décompensations psychotiques dans le passé, est suivi en libéral avec une très mauvaise observance du traitement antipsychotique prescrit faute d'adhésion

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

697b0bc1cdc6046d47124e55

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Cour d’Appel d’[Localité 4] Tribunal judiciaire du MANS Contrôle des mesures de soins psychiatriques Minute : 26/00006 Dossier : N° RG 26/00014 - N° Portalis DB2N-W-B7K-IYNU ORDONNANCE Rendue

Source officielle
TJ

J.L.D.

68681a614965b5d9df314909

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

tribunal judiciaire de Lyon, statuant sans audience ; Vu les articles L3211-1 et suivants, L.3212-1 et suivants, L3222-5-1, R3211-34 et suivants du Code de la santé publique ; Vu l’hospitalisation psychiatrique

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

69d7f6adcdc6046d47aedd5d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

À la demande de Monsieur [F] [E], une expertise psychiatrique amiable a été organisée et confiée au docteur [G] [S], psychiatre.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

658b22842c4a0d96dcd73b8a

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

mensuel, le suivi avec le psychiatre mensuel est depuis le printemps 2021 et le suivi avec le psychologue est depuis l’été 2021.

Source officielle
TJ

Jld

67f811f4cf40727a0043d6d5

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

au représentant de l'Etat dans le département et à la commission départementale des soins psychiatriques mentionnée à l'article L3222-5 toute décision d'admission d'une personne en soins psychiatriques

Source officielle
TJ

JLD

69e16aa1cdc6046d47817f7c

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE ORDONNANCE SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT MAINTIEN D'UNE MESURE DE PLACEMENT A L'ISOLEMENT N° RG 26/00189 - N° PORTALIS DBWQ-W-B7K-QXIL

Source officielle
TJ

JLD

69e16aa4cdc6046d47817fcb

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE ORDONNANCE SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT MAINTIEN D'UNE MESURE DE PLACEMENT A L'ISOLEMENT N° RG 26/00190 - N° PORTALIS DBWQ-W-B7K-QXIM

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd34c4cdc6046d471ec5a9

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

judiciaire de Lyon, statuant sans audience ; Vu les articles L.3211-1 et suivants, L.3212-1 et suivants, L.3222-5-1, R.3211-34 et suivants du code de la santé publique ; Vu l’hospitalisation psychiatrique

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d55c34eb4cc8577bebd

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Il restait à consolider l'amélioration clinique et à établir un projet social adapté une sortie prématurée exposant l’intéressé à des risques de rechute rapide.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f80889cf40727a0043a2e3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

l’audience publique du 10 Avril 2025, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Aurore JEANTET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique

Source officielle
TJ

J.L.D.

6708466089f19e8c50fcd6eb

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

En l'espèce, la procédure d'admission en soins psychiatriques a été menée conformément à la loi et est régulière en la forme.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a1612c6cdc6046d4708d1ec

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le passage à l’acte survenu au cours de la décompensation initiale est critiqué, les symptômes cliniques présents alors sont repérés.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e7a538033cf481c39a4782

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SANS CONSENTEMENT Nous, Coralie COUSTY, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Léa SAADA, greffier, Vu l’arrêté du Préfet du Rhône en date du 23/04/2024 portant admission en soins psychiatriques

Source officielle
TJ

J.L.D.

697feb22cdc6046d4793883e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Tribunal judiciaire de [Localité 7] -------------- [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 1] -------------- Tél . 03.88.75.27.40 PROCÉDURE DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Juge

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661d6ae9082b40ce99b611c4

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

, Sarah MASSOUD, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Sagoba DANFAKHA, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

JLD

686d7f87a2273490db10e1b2

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Mon rendez-vous chez le psychiatre est prévu, elle a son cabinet au [Adresse 5] à [Localité 10], le 21 juillet. Elle consulte aussi à [Localité 9].”

Source officielle

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