CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 864 résultats pour « gerant de sarl »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6866c565d33109fd079a9a92

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[I] [Y], son gérant, comparant en personne D'AUTRE PART EXPOSE DU LITIGE Par exploit de commissaire de justice délivré le 3 avril 2025, le syndicat des copropriétaires de la résidence La Bruyère,

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6a0f85aacdc6046d477fd0cb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

exercice de la Commune de [Localité 1], domicilié ès-qualités à la Mairie de [Localité 1] né le 23 Avril 1975 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Pierre-alban BERNARDIN de la SARL

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69856f85cdc6046d4721fc05

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

CORSICASA INGENIERIE, SARL immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° B 752 866 137, dont le siège social est sis [Adresse 8], prise en la personne de son gérant M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f00b4802fc178212f087f6

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

la décision de déconventionnement du 19 décembre 2024 pour une durée de deux mois ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 04 AVRIL 2025 EN DEMANDE S.A.R.L. [6] En la personne de son gérant

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7cc157826b344595028

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

la SARL FP CONSTRUCTION et la SARL ECOCHALET à communiquer leur attestation d’assurance décennale valable au jour du début des travaux, ainsi que les conditions générales et particulières du contrat,

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

ésentée par MILLION-ROUSSEAU avocat au barreau de Marseillec/DEFENDERESSE

68ee960e22996ce544821098

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

En l’espèce, il ressort des extraits de livrets de famille produits par la société [5] [D] que Monsieur [T] [I] est le père de la compagne de Monsieur [O] [D], gérant de la société.

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

695d930675782d5f0603a201

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Prétentions et moyens des parties Aux termes de ses dernières écritures notifiées par voie électronique le 11 février 2025, la SARL [Adresse 8] demande au tribunal de : - déclarer la demande de la SARL

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

6864414d0bb2f8a66ca65adc

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le 15 juillet 2019, Monsieur [T] [J] et la SARL [12] ont demandé la réinscription au rôle de l’affaire.

Source officielle
TJ

1ère Loyers Commerciaux

686c0bd0dd7001754d61a6f6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La SARL COTON ROUGE admet que la surface utile pondérée est de 85m2.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67ed9f99da9e15c5132024a5

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Par ordonnance du 29 mai 2024, le président de ce tribunal, à la demande de la SCI LA BOUTIQUE et de la SARL REFLEX, a étendu les opérations d'expertise à la SAS BONE TRAVAUX PUBLICS, la SARL KLC et la

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

65b16405b9f94e984650d6bd

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

au moins jusque début novembre 2022, par Monsieur [F] [Z] qui serait le frère du gérant voire le gérant lui-même de la SARL THEIVAM, le frère et le gérant portant le même nom, société qui est la locataire

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

67ec5ebfdd062d9f810eaa5c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Par actes de commissaire de justice des 06 et 09 octobre 2023, la SCI LG et la SARL GL PALETTES a assigné la SARL LG RECYCLAGE, au titre de sa responsabilité dans l’incendie survenu le 13 octobre 2021,

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0cc24ecdc6046d473b5c06

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

sis [Adresse 2] représentée par Maître Sylvain NIORD de la SELAS D.F.P & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] représenté par la SARL

Source officielle
TJ

REFERES

69dff306cdc6046d475f639b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il a confié à la SARL MCP [M] des travaux de rénovation sur son bien. Par acte du 24 décembre 2025, M.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

66425493879c8a875bd433e2

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

[R] [I], ce dernier par l’intermédiaire de la SARL Groupe concepteo, ont fondé la SARL Mestria concept, ayant pour objet la réalisation de travaux de second-oeuvre dans tous corps d’état.

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

685f105302c5b8c8ca161a27

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[G] [R], gérant D’une part ; DEFENDERESSE Madame [O] [W], demeurant [Adresse 1] Comparante en personne D’autre part ; EXPOSE DU LITIGE Par ordonnance du 13 novembre 2024, sur requête de la SARL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678eba76bfd75b73b3e43cd5

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[D] [V] au titre de la faute inexcusable et la SARL [13] sera condamnée à lui rembourser les sommes avancées à ce titre. IV.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66a14669bfa4c7b1df1a9f83

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

En défense, la SARL ATMOSPHERE comparaît en la personne de son gérant, monsieur [X] [U].

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

6866cd52d33109fd079ada12

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[J] [X] est affilié à la sécurité sociale des travailleurs indépendants en qualité de gérant majoritaire d'une société à responsabilité limitée.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67eef910b848dd6814c6690b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[H] [C], Gérant de la Société ATB PARQUETS PORTES demeurant [Adresse 2] M.

Source officielle

Page 28 sur 94

← PrécédentSuivant →