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3 077 résultats pour « mère de famille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF section 4 cab 3

659d9d7baa704a07f4934306

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] ■ POLE FAMILLE AFFAIRES FAMILIALES JAF section 4 cab 3 N° RG 23/34515 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZNIO AJ N° : 2022/009414 N° MINUTE 3 JUGEMENT rendu le 09

Source officielle
TJ

JAF CABINET 3

672d11e14e0888abb7bf5dab

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER CHAMBRE DE LA FAMILLE TOTAL COPIES 7 COPIE REVÊTUE Formule Exécutoire Avocat 2 COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat 2 COPIE ADAGE 1 COPIE

Source officielle
TJ

Chambre Civile

668840dc342d338c20d3e46f

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

En l’absence de descendants, Monsieur [B] [L] laisse pour seule héritière sa mère, Madame [R] [V].

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1

67f6ddb5a9d5adc26062641d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Aux termes de l’article 372 alinéa 1er du Code Civil les père et mère exercent en commun l’autorité parentale.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

677ed6d7b01eea4cf01a58fa

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

demande en divorce sauf décision contraire , - attribué provisoirement le droit au bail sur le domicile conjugal à Madame [Z] [U] épouse [C] , - constaté que son conjoint s’était relogé , - dit que la mère

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

67a659a39324999a647a2556

T. Judiciaire

5 janvier 2025

5 janvier 2025

Il indique avoir un enfant qui aurait 3 ans et demi qu'il n'a pas reconnu car il était en prison et que sa mère ne l'aurait pas tenu au courant tout en disant avoir des liens avec sa mère et que que l'enfant

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 3

68effa01c07170de10e56eb0

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Christelle EL KADA, greffière, statuant par mise à disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort : Vu la Convention franco-marocaine relative au statut personnel et de la famille

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

65bd45f246d547e419ffb33d

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

* les mercredis fin du centre aéré au jeudi matin reprise des classe - pendant les petites vacances scolaires: la première moitié les années paires et la seconde moitié les années impaires : chez la mère

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 1

6786e0e4df5b5c7d10cac37c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

1981 à [Localité 9], domicilié : chez M. et Mme [V], [Adresse 7] - [Localité 6] représenté par Me Audrey GUERIN, avocat au barreau D’ORLEANS La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 06

69a21c22cdc6046d47f99193

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

des vacances chez la mère, Troisième quart des vacances chez le père, dernier quart des vacances chez la mère, fixer la contribution de la mère à l’entretien et l’éducation des enfants à la somme de 200

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

697aad1bcdc6046d470a33dd

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[V] [F] réitère sa demande d'adoption simple et sollicite que l'adopté porte le nom de famille [B].

Source officielle
TJ

Juge des libertés

6786b7e4df5b5c7d10ca5696

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Je suis algérien, j’ai pas grandi avec ma mère, c’est ma grand-mère qui s’est occupé de moi, j’ai grandi dans la rue, ma grand-mère m’a dit de venir.

Source officielle
TJ

Exequatur

662a9fd4c8a1343b8cd62576

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[X], [K] [L] ; * comme nom de famille, du nom " [O] [L] ".

Source officielle
TJ

Exequatur

662a9fc1c8a1343b8cd6243e

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[Y], [W] [D] ; * comme nom de famille, du nom " [D]-[L] " (avec un trait d'union entre le nom " [D] " et le nom " [L] ").

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. A

67ec3edddd062d9f810e4987

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

suit, sauf meilleur accord des parties : une fin de semaine sur trois sans nuitée : le samedi et le dimanche de 10 heures à 18 heures, toute l’année, sauf pour les besoins des congés justifiés de la mère

Source officielle
TJ

Exequatur

65a191f90ddb77892695c36a

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[V] [P] ; * comme nom de famille, du nom " [U] ".

Source officielle
TJ

Exequatur

65a191fa0ddb77892695c391

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[U] [G] ; * comme nom de famille, du nom " [J] ".

Source officielle
TJ

Exequatur

65a191fa0ddb77892695c3a7

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[J], [T] [I] ; * comme nom de famille, du nom " [B] [I] ".

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 5

697aab09cdc6046d470a1773

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Durant les vacances d'été : Les années impaires : les semaines 1-2-3 chez la mère et les semaines 4-5-6 chez le père, la semaine 8 chez la mère et la semaine 9 chez le père Les années paires : Les

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

68dec19e6af9fd1f8094b984

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

dimanche 18h, - la moitié des vacances scolaires : première moitié les années paires et seconde moitié les années impaires avec un fractionnement par quinzaine des vacances d’été, à charge pour la mère

Source officielle

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