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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
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1 juillet 2025
La patiente tient des propos délirants à thématique mystique.
PS ctx technique
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2 juillet 2025
Aux termes de son rapport déposé au greffe du pôle social le 12 mars 2024, le médecin-expert a conclu que « Diagnostic : psychose à thématique persécutive.
18° chambre 1ère section
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9 octobre 2025
La destination est la suivante : « bureaux et loges d’artistes dans le cadre de l’exploitation du Théâtre COMEDIA, à l’exclusion de toute autre utilisation des lieux (notamment salle de répétition de spectacles
CABINET 3
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9 avril 2026
Elle justifie des dépenses mensuelles particulières au profit de l"enfant [Y] : - Cantine : 88 euros - Activité piscine : 15 euros - Théâtre : 25,80 euros, - Psychologue : 60 euros - Football: 28,25 Soit
6958435b75782d5f06990097
2 janvier 2026
Il relève une désorganisation du discours, à thématique persécutive, des comportements stéréotypés en entretien, un émoussement affectif, une absence de critique par le patient du geste agressif ou de
669ffce1d9953d09165d234b
23 juillet 2024
dans la réticence à suivre un traitement médicamenteux régulier ; Que le certificat médical de 72 heures expose que le discours désorganisé de l'intéressé révèle un syndrome délirant aux multiples thématiques
Service des référés
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4 avril 2024
La société Nouveau monde éditions (la société NME) a pour activité l’édition d’ouvrages dans plusieurs thématiques. 3. Par trois contrats successifs, M.
Mise en Etat 1ère Chambre
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9 janvier 2025
DB2V-W-B7G-F254 NAC: 63A Demande en réparation des dommages causés par l’activité médicale ou para-médicale DEMANDERESSE: Madame [R] [D] née le 05 Août 1987 à SAINTE ADRESSE (76610), demeurant Résidence du Théâtre
Loyers commerciaux
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18 janvier 2024
restaurant, café-concert, discothèque, production et diffusion de spectacles, organisation de soirées, vente à emporter ou livrer ou à consommer sur place, spectacles vivants, location salles, café-théâtre
Jld
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3 avril 2026
Discours désorganisé fait d'idées délirantes à thématique de persécution centrées sur les soignants. La conscience des troubles est absente, manifeste une opposition aux soins.
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2 octobre 2025
complète, avis partagé par le Docteur [F] dans un certificat médical établi le 27 septembre 2025 à 09h30 qui constatait chez la patiente un trouble marqué du jugement illustré par des éléments deréels à thematique
686c15e5dd7001754d61d0e4
7 juillet 2025
2025 prise par le Docteur[C] sous supervision du Docteur [D] il est notamment relevé que le patient est de contact altéré, qu'il présente une désorganisation psychique, tient de propos délirants à thématique
Hospitalisation d'office
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19 mai 2026
- Pas de modificatlon par rapport à ce matin, persistance de la désorganisation, des idees délirantes sur délire polymorphe avec multiples thématiques et de la diffluence du discours avec risque de mise
Serv. contentieux social
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21 mai 2026
soutenir que l’entretien précité n’a pas engendré de lésion soudaine, celle-ci mentionne ce qui suit : « A ce jour les symptômes suivants persistent : Anxiété généralisée Très forte angoisse avec pour thématique
19ème chambre civile
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7 janvier 2025
Elle ajoute que les sorties dans les théâtres et dans les expositions sont devenues problématiques puisqu’en position assise sa jambe doit être étendue compte tenu du port de son orthèse.
CTX PROTECTION SOCIALE
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8 octobre 2025
L’association [14] justifie donc avoir satisfait aux obligations de l’article R.4541-8 du code du travail précité, sans que l’absence de formation sur cette thématique durant six années puisse lui être
7ème Chambre - JLD
69974f34cdc6046d47fc6434
L'avis motivé mentionne une symptomatologie délirante à thématique persécutive impliquant les personnels soignants, à mécanisme interprétatif avec participation émotionnelle et affective avec méfiance,
699e2f50cdc6046d479fdcb6
L'avis motivé mentionne une présentation négligée, un discours incohérent, des idées délirantes à thématique mystique ainsi qu'une tension intrapsychique.
1/1/1 resp profess du drt
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2 octobre 2024
[F] [O], qui souffrait d’une attaque de panique à thématique délirante de persécution et venait de se défenestrer du premier étage de son logement, se trouvait en haut d’un escalier menant à la porte d
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18 mai 2026
2026 par le docteur [U], que monsieur [G] [C], patient connu pour une schizophrénie paranoïde, avait été hospitalisé de troubles du comportements avec agitation psychomotrice, discours délirant à thématique
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