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605 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

68795d0364dcbd881beccd69

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La patiente tient des propos délirants à thématique mystique.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

686579b972b7e1b6bf1d7ae2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Aux termes de son rapport déposé au greffe du pôle social le 12 mars 2024, le médecin-expert a conclu que «  Diagnostic : psychose à thématique persécutive.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68e88b743ea43407b9fbb620

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La destination est la suivante : « bureaux et loges d’artistes dans le cadre de l’exploitation du Théâtre COMEDIA, à l’exclusion de toute autre utilisation des lieux (notamment salle de répétition de spectacles

Source officielle
TJ

CABINET 3

69d9602fcdc6046d47cfcd9e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle justifie des dépenses mensuelles particulières au profit de l"enfant [Y] : - Cantine : 88 euros - Activité piscine : 15 euros - Théâtre : 25,80 euros, - Psychologue : 60 euros - Football: 28,25 Soit

Source officielle
TJ

JLD

6958435b75782d5f06990097

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Il relève une désorganisation du discours, à thématique persécutive, des comportements stéréotypés en entretien, un émoussement affectif, une absence de critique par le patient du geste agressif ou de

Source officielle
TJ

JLD

669ffce1d9953d09165d234b

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

dans la réticence à suivre un traitement médicamenteux régulier ; Que le certificat médical de 72 heures expose que le discours désorganisé de l'intéressé révèle un syndrome délirant aux multiples thématiques

Source officielle
TJ

Service des référés

660ef06dfbb79e8fd3d32fb1

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

La société Nouveau monde éditions (la société NME) a pour activité l’édition d’ouvrages dans plusieurs thématiques. 3. Par trois contrats successifs, M.

Source officielle
TJ

Mise en Etat 1ère Chambre

679165edd4c7e89d7fe2f368

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DB2V-W-B7G-F254 NAC: 63A Demande en réparation des dommages causés par l’activité médicale ou para-médicale DEMANDERESSE: Madame [R] [D] née le 05 Août 1987 à SAINTE ADRESSE (76610), demeurant Résidence du Théâtre

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TJ

Loyers commerciaux

65a97afe19a7f19a78307ae4

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

restaurant, café-concert, discothèque, production et diffusion de spectacles, organisation de soirées, vente à emporter ou livrer ou à consommer sur place, spectacles vivants, location salles, café-théâtre

Source officielle
TJ

Jld

69d02086cdc6046d4706c860

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Discours désorganisé fait d'idées délirantes à thématique de persécution centrées sur les soignants. La conscience des troubles est absente, manifeste une opposition aux soins.

Source officielle
TJ

JLD

68dee0ce6af9fd1f80969393

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

complète, avis partagé par le Docteur [F] dans un certificat médical établi le 27 septembre 2025 à 09h30 qui constatait chez la patiente un trouble marqué du jugement illustré par des éléments deréels à thematique

Source officielle
TJ

Jld

686c15e5dd7001754d61d0e4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

2025 prise par le Docteur[C] sous supervision du Docteur [D] il est notamment relevé que le patient est de contact altéré, qu'il présente une désorganisation psychique, tient de propos délirants à thématique

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

6a0cb1eecdc6046d473a29af

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

- Pas de modificatlon par rapport à ce matin, persistance de la désorganisation, des idees délirantes sur délire polymorphe avec multiples thématiques et de la diffluence du discours avec risque de mise

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109a6ccdc6046d479a766f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

soutenir que l’entretien précité n’a pas engendré de lésion soudaine, celle-ci mentionne ce qui suit : « A ce jour les symptômes suivants persistent : Anxiété généralisée Très forte angoisse avec pour thématique

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TJ

19ème chambre civile

677ecfefb01eea4cf01a43f8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Elle ajoute que les sorties dans les théâtres et dans les expositions sont devenues problématiques puisqu’en position assise sa jambe doit être étendue compte tenu du port de son orthèse.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a4c6033cf481c39a2365

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

L’association [14] justifie donc avoir satisfait aux obligations de l’article R.4541-8 du code du travail précité, sans que l’absence de formation sur cette thématique durant six années puisse lui être

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TJ

7ème Chambre - JLD

69974f34cdc6046d47fc6434

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L'avis motivé mentionne une symptomatologie délirante à thématique persécutive impliquant les personnels soignants, à mécanisme interprétatif avec participation émotionnelle et affective avec méfiance,

Source officielle
TJ

7ème Chambre - JLD

699e2f50cdc6046d479fdcb6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L'avis motivé mentionne une présentation négligée, un discours incohérent, des idées délirantes à thématique mystique ainsi qu'une tension intrapsychique.

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TJ

1/1/1 resp profess du drt

66fd8f1138de0398b5179b06

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[F] [O], qui souffrait d’une attaque de panique à thématique délirante de persécution et venait de se défenestrer du premier étage de son logement, se trouvait en haut d’un escalier menant à la porte d

Source officielle
TJ

7ème Chambre - JLD

6a0cde14cdc6046d473da3c6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

2026 par le docteur [U], que monsieur [G] [C], patient connu pour une schizophrénie paranoïde, avait été hospitalisé de troubles du comportements avec agitation psychomotrice, discours délirant à thématique

Source officielle

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