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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Ch. requêtes
67f961120ea89248182a6971
1 avril 2025
1 avril 2025
ADOPTION [Localité 9] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f961140ea89248182a6991
1 avril 2025
1 avril 2025
ADOPTION [Localité 9] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f961170ea89248182a69ce
1 avril 2025
1 avril 2025
[Localité 10] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f9611d0ea89248182a6a0b
1 avril 2025
1 avril 2025
[Localité 11] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f961210ea89248182a6a3d
1 avril 2025
1 avril 2025
[Localité 12] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67fd5591e85d0474bddb5d28
1 avril 2025
1 avril 2025
[Localité 10] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67fd5591e85d0474bddb5d37
1 avril 2025
1 avril 2025
[Localité 10] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle19eme contentieux médical
65b01284b98137c17478d39f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
CLINIQUE [4] Mme [P] [R] La Compagnie AXA FRANCE IARD AVOCATS DEFENDERESSES représentée par Me Stéphane FERTIER - #L0075 représentée par Me Rodolphe BOSSELUT - #P567 représentée par Maître Vincent BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
68ff2f3c7e08341cb4979e82
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Localité 15] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
67895e28428384b762e64214
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Localité 11] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
6809181cfa1497b96f287472
10 avril 2025
10 avril 2025
au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION ET : Société LA SARL AGENCE BC IMMOBILIER AGISSANT EN QUALITE DE MANDATAIRE ET REPRESENTANT DE MME [Y] [R] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Henri BOITARD
Source officielle3ème Ch. requêtes
6797e02357f17f9be6af4db5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Localité 13] J U G E M E N T LE TRIBUNAL Vu la requête ci-après annexée, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ; Après avoir entendu en Chambre du Conseil et en son rapport Maryline BOIZARD
Source officielleQuatrième Chambre
6868216a4965b5d9df3186bc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
susceptible de recours, Vu les articles 131-6 et 131-7 du code de procédure civile, Vu l'accord des parties pour recourir à une médiation, Ordonne une médiation, Désigne en qualité de médiateur le Me Boeffard
Source officielle2ème Ch Civile Cab 1
697efc11cdc6046d477dfda6
12 janvier 2026
12 janvier 2026
civile Minute : N° RG 22/01732 - N° Portalis DB2G-W-B7G-HYIP Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me BREDA, Me BOUCARD
Source officielle8ème chambre 3ème section
662bf146e266e89ef1189e04
26 avril 2024
26 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me ROBIN, Me JEANNOT, Me ROUX, Me MONTAGNE, Me BOIZARD et Me MAYET ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 20/08008
Source officielleJEXMOBILIER
66ec7619bf8acf9bcb63ecfc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DOSSIER N° RG 23/07891 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KBO7 MINUTE N° 24/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Céline LORENZON, Maître Mathieu BOMBARD de la SELARL MB AVOCATS
Source officielleService des référés
67096c9106866c0645d2842b
11 octobre 2024
11 octobre 2024
MILA [Adresse 13] [Localité 23] non comparante Monsieur [R] [U] [Adresse 10] [Localité 17] représenté par Maître Vincent BOIZARD de la SELARL SELARL BOIZARD EUSTACHE GUILLEMOT ASSOCIES, avocats au barreau
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
677c2a796f491b6d2638e7ad
6 janvier 2025
6 janvier 2025
AFFAIRE [C] [U] [P] épouse [W] C / [Y] [S] [W] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Catherine MICHALLET, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Marie-Anne BONGARD
Source officielle3ème Ch.section E
65e7739f79d7e316eba7bacd
21 décembre 2023
21 décembre 2023
représentée par Me Samuel MOULIN, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [O] [K] né le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] défaillant COMPOSITION Maryline BOIZARD
Source officielle4ème Chambre civile
66996d9707d408f8d4c28695
17 juillet 2024
17 juillet 2024
7] [Localité 5] représentée par Maître Hervé BOULARD de la SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocats au barreau de NICE Vu les articles 780 et suivants du Code de Procédure Civile, Ouï les parties à notre audience
Source officiellePage 3 sur 27
BOEFFARD, Francoise Anne-Marie, DE GAYARDON DE FENOYL
05/02/2026
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BOEFFARD
22/01/2026
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CRE'A BOEFFARD
06/01/2026
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BOEFFARD ELEC
30/09/2025
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BOEFFARD ELEC
30/09/2025
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