CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 976 résultats pour « Caroux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6a0cd386cdc6046d473cb8b4

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

en rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 18 Mai 2026 Le 18 Mai 2026 Devant Nous, Cécile DUGENET, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann

Source officielle

Page 3 sur 149

← PrécédentSuivant →
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6a0cd393cdc6046d473cb9aa

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ORDONNANCE statuant sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 18 Mai 2026 Le 18 Mai 2026 Devant Nous, Cécile DUGENET, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f43f644e0040aa37365101

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[H] [T] dirigeant de la SAS DCA CARROSSERIE. -Ordonner à MM [P] et [H] [T] dirigeants de la SAS DCA CARROSSERIE et à M.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

686c2b00dd7001754d6219ab

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

LC Carrosserie à payer à M.

Source officielle
TJ

5ème Chambre

6865968a72b7e1b6bf1e06b2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LMD CARROSSERIE S.C.P. BR ASSOCIES MANDATAIRE JUDICIAIRE DE LMD CARROSSERIE Compagnie d’assurance ALLIANZ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6985f2c1cdc6046d4732909c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DU CARROIR S.A. ABEILLE IARD & SANTE C/ S.A. AXA FRANCE IARD S.A.S. ETABLISSEMENTS GILBERT METHIVIER DEMANDERESSES : S.C.E.A. DU CARROIR, dont le siège social est sis “[Adresse 5] S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

686573dd72b7e1b6bf1d4a85

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A l'expiration du bail, la SAS CARROSSERIE LE CARPAINTER est restée dans les locaux.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6a15e927cdc6046d4705b386

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

La société Car East a exécuté cette ordonnance et la société Carrosserie Lecoq Riviera a terminé ses prestations le 13 septembre 2024.

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff291d9953d09165b38d7

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

La SCI CONCORDE fait grief à la société CARROSSERIE VILLEURBANNAISE d'avoir posé une tourelle d'extraction sans autorisation préalable et pour ce faire, d'avoir percé le toit.

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d884965b5d9df3268eb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le 16 février 2024, la SARL CARROSSERIE [V] est devenue la SAS IJ CARROSSERIE. À compter du mois d'octobre 2024, certains loyers sont restés impayés par la SAS IJ CARROSSERIE.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68dec3bb6af9fd1f8094d820

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

nationales dont l'activité est liée aux métiers de la carrosserie, dénommées comme suit : FFC Constructeurs,FFC Equipements et véhicules,FFC Réparateurs.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686828704965b5d9df31c0be

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Peuple Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 4 juillet 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00366 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q2T2 PRONONCÉE PAR Carol

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6614386b3bbdffcd9171ba22

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

La SARL CARROSSERIE ACB, prise en la personne de son gérant, n'a pas comparu et ne s'est pas faite représenter.

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

69d69fc0cdc6046d478ec213

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

A l'audience, tenue en audience publique au Centre Psychothérapique de l’Orne, le huit Avril deux mil vingt six, Nous Laurence DECIMO-BREANT, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire, assistée de Carole

Source officielle
TJ

JLD

6a15faadcdc6046d4706eaf8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

santé publique) AFF : RG :N° RG 26/01963 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76SX3 Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de liberté dans le domaine de soins sans consentement: Carole

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6a0cd390cdc6046d473cb981

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

en rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 18 Mai 2026 Le 18 Mai 2026 Devant Nous, Cécile DUGENET, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann

Source officielle
TJ

JLD

6a15fab0cdc6046d4706eb40

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

santé publique) AFF : RG :N° RG 26/01965 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76SYD Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de liberté dans le domaine de soins sans consentement: Carole

Source officielle
TJ

Référés civils

6711532baa7e95fd3fcf5e1e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

La SASU CARROSSERIE AUTO PRESTIGE sera condamnée aux dépens.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4d54a01215df762ec6

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

CARROSSERIE [P] - Expéditions délivrées à Mr [K] [M] SARL CARROSSERIE [P] - FE délivrée à Le 08/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité JUGEMENT EN DATE DU

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678e9d26bfd75b73b3e3de13

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Monsieur et Madame [S] ont sollicité à la présente juridiction de : - débouter la société CARROSSERIE ENZO de a demande de consignation du versement de la moitié des loyers ; - débouter la société CARROSSERIE

Source officielle