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54 résultats pour « Chrystelle MARION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6599cdc6046d477d1be8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Chrystelle ARNAULT Me Marianne DREVET - AUTRIC

Source officielle
TJ

JAF1

69d7d962cdc6046d47aa0c07

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

HOAREAU ENTRE : Madame [O] [U] épouse [R] née le 02 Septembre 1988 à SAINT-PIERRE (REUNION) domiciliée : chez Mme [U] [X] 156 chemin Mazeau - Grand Fond 97424 PITON SAINT-LEU représentée par Me Christel

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

69769edfcdc6046d47b52841

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

DE LA RESIDENCE "[Adresse 11]" SIS [Adresse 5], agissant poursuites et diligence de son syndic S.A.S SABIMO c/ [Z] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Mariane ADOSSI 1 CCC : DOSSIER

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

677eee46b01eea4cf01aa0ac

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SURWEB Exerçant sous l’enseigne CLE EN MAINS es qualité de syndic de copropriété du syndicat des copropriétaires de l’immeuble LES ARCADES, dont le siège social est sis: [Adresse 11] - [Localité 4]

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

677eee44b01eea4cf01aa087

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

EVREUX JURIDICTION DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 08 JANVIER 2025 DEMANDEUR Madame [P] [S] née le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 5], demeurant [Adresse 7] [Adresse 1] Représentée par Me Amélie MARTIN

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

677eee45b01eea4cf01aa0a0

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

4] - [Localité 8] prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Vincent BOIZARD, avocat au barreau de PARIS(avocat plaidant) et par Me Marion

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a1962ccdc6046d47ebe02d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

BASTIAS, avocat au barreau d’AVIGNON Monsieur [G] [H] né le 26 Juin 1963 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Jean-pascal TRICARICO, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Marion

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d56fb0cdc6046d477258d3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

IP1R, dont le siège social est sis [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Chrystelle ARNAULT, avocat au barreau de TOULON S.A.

Source officielle
TJ

Référés

66fef3bd172da17169eb8bc5

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

PONTOISE ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ LA JUGE DES REFERES : Camille LEAUTIER, première vice-présidente LA GREFFIERE : Christelle

Source officielle
TJ

Référés

6966b173cdc6046d472f11e3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

BVC, dont le siège social est sis [Adresse 12]/FRANCE représentée par Me Laurence BENITEZ DE LUGO, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 128, et Me Mariam PAPAZIAN, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e94fd03ea43407b9104b82

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Compagnie d’assurances SMA (anciennement SAGENA) en qualité d’assureur des sociétés DELAU LAINE, CYB STORES, ILE DE FRANCE PLATRERIE et EMI TERTIAIRE [Adresse 35] [Localité 25] représentée par Maître Christelle

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a0f51fbcdc6046d477baade

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

République - 30420 CALVISSON représenté par Me Laure CABANE, avocat au barreau d’ALES, *** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte authentique de vente reçu le 03 avril 2024 par Maître [Z] [A], notaire à SAINT-CHRISTOL-LES-ALES

Source officielle
TJ

Juridiction Expropriation

68e7a4f1033cf481c39a30a1

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[X] [L] représentée par Me Christel SCHWING, avocat au barreau de MARSEILLE CONTRE : EXPROPRIEE Madame [I] [U] née le 14 Avril 1962 à MARTIGUES (13500) demeurant 1903 route du Bouis - 34380 ST MARTIN

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fbbc8a1343b8cd62394

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

AROMA SENSE [Adresse 5] [Localité 3] représentées par Me Marion COUFFIGNAL, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D1526 & Me Isabelle GRENIER de la SELARL CHRISTELLE & ISABELLE GRENIER

Source officielle

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