Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 03
66d8a19d31dc191d02361710
9 avril 2024
9 avril 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assisté de Blandine LAPAUW, Greffier.
Source officielleChambre 03
66d8a1a031dc191d023617a6
9 avril 2024
9 avril 2024
comme en matière d’aide juridictionnelle ; ORDONNE le renvoi de l’affaire à l’audience de mise en état du Lundi 14 Octobre 2024 ; RÉSERVE les dépens.
Source officielleJ.L.D. - HO
68e95b483ea43407b910f5a6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique, modifiant notamment l'article L3222-5-1 du Code de la santé publique ; Vu le décret
Source officielleJ.L.D. - HO
68e95b513ea43407b910f771
9 octobre 2025
9 octobre 2025
46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique, modifiant notamment l'article L3222-5-1 du Code de la santé publique ; Vu le décret
Source officielleJ.L.D. - HO
68decf716af9fd1f80958dfe
1 octobre 2025
1 octobre 2025
46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique, modifiant notamment l'article L3222-5-1 du Code de la santé publique ; Vu le décret
Source officielleJ.L.D. - HO
68decf726af9fd1f80958e43
1 octobre 2025
1 octobre 2025
46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique, modifiant notamment l'article L3222-5-1 du Code de la santé publique ; Vu le décret
Source officielle8ème chambre 1ère section
668445538bcff606d9c53b62
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Me Emmanuel Seifert, ainsi qu'à verser aux époux [L] une somme globale de 3.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleJ.L.D. - HO
68e95b483ea43407b910f599
9 octobre 2025
9 octobre 2025
46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique, modifiant notamment l'article L3222-5-1 du Code de la santé publique ; Vu le décret
Source officielleJ.L.D. - HO
68decf706af9fd1f80958df4
1 octobre 2025
1 octobre 2025
46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique, modifiant notamment l'article L3222-5-1 du Code de la santé publique ; Vu le décret
Source officielle4ème chambre
6780308b9c3ba90f51dc5215
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la présente instance sur le fondement de l’article 699 du code de procédure civile dont distraction au profit de Maître Emmanuelle BELONCLE.
Source officielleCh. 3 Cab. 5
67044c038d5cd4a8759a5459
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUGEMENT D'ADOPTION SIMPLE REQUERANTE: Madame [A], [M], [J] [L] née le 19 Avril 1955 à JARVILLE LA MALGRANGE (Meurthe-et-Moselle) 15 Chemin de la Corvée 54160 FROLOIS ayant pour avocat de Me Emmanuelle
Source officielleCh. 3 Cab. 5
67044c038d5cd4a8759a5464
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUGEMENT D'ADOPTION SIMPLE REQUERANT : Madame [A], [E], [P] [T] née le 19 Avril 1955 à JARVILLE LA MALGRANGE (Meurthe-et-Moselle) 15 Chemin de la Corvée 54160 FROLOIS ayant pour avocat de Me Emmanuelle
Source officielleREFERES 2ème Section
678805a6c21c0e53e7906805
13 janvier 2025
13 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 74D N° RG 24/00648 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y5IC 3 copies GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Maître Emmanuel LAVAUD de
Source officielleJAF
67ec59cfdd062d9f810e9c71
1 avril 2025
1 avril 2025
juridictionnelle de [Localité 10]) DEFENDEUR Monsieur [V] [D] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 11] (YOUGOSLAVIE) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Maître Emmanuel
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66902d3c766d1156dbbf7b5f
10 juillet 2024
10 juillet 2024
N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 24/03863 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KG2R MINUTE n° : 2024/ 358 DATE : 10 Juillet 2024 PRÉSIDENT : Madame Emmanuelle
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce60510596c9bad003d447
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[G] [R], Me Emmanuelle URSULET, M. [N] [R] Monsieur le Directeur du Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique [1], Ministère public.
Source officielleService des référés
67783853e5fcd6312332e1cc
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Estelle FRANTZ, Greffier, DEMANDERESSE La S.A. d’H.L.M ERIGERE, société anonyme [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Emmanuel
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e122eb5d421e6c599255
10 avril 2025
10 avril 2025
JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 10 Avril 2025 à Me Emmanuelle
Source officielleService des référés
67ed8124da9e15c5131fb580
1 avril 2025
1 avril 2025
[Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Emmanuelle GUICHETEAU, avocat au barreau de PARIS - #C1904 Nous, Président, Vu notre ordonnance en date du 12 mars 2025, enregistrée sous le numéro
Source officielleContentieux général Proxi
6a0e27afcdc6046d475cac6b
18 mai 2026
18 mai 2026
CONDAMNER Madame [T] [N] [E] aux entiers dépens.
Source officiellePage 3 sur 33