CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

74 résultats pour « Houda »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4 ème Chambre civile

687aa7f56d3730576e9413d2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

siège social est sis [Adresse 4] représenté par Me DREVET-RIVAL DE LA SARL LEX LUX AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Monsieur [C] [J] Ademeurant [Adresse 5] représenté par Maître Houda

Source officielle

Page 3 sur 4

← PrécédentSuivant →
TJ

TJ - CIVIL2

6a0e0f09cdc6046d475ac0e9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[O] [T] a souscrit une assurance auprès de la société Pacifica pour un véhicule motorisé de la marque Honda modèle Forza, immatriculé FG-788-SA, acquis le 16 février 2022.

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f0348802fc178212f82573

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[L] à Mme [L] le DEMANDEUR: Monsieur [B] [T] né le 09 Mars 1955 à [Localité 8] (06) [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Houdé KHADRAOUI-ZGAREN, avocat au barreau de NICE DEFENDEURS:

Source officielle
TJ

J.E.X

6635295ae4b5292aaa6621b1

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

véhicule : une vitrine ;une table à manger ;une commode ;une table à manger avec rangements ;6 chaises en similicuir ;un meuble de télévision et un téléviseur ;une table basse ;un miroir ;un scooter HONDA

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

6841f2d4e1aa44555aaa0405

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ouverture des opérations de compte, liquidation et partage de l’indivision existante ;désigner Maître [G] [B] [H], notaire associé de la SCP « [G] [B] [H] et [M] [S], notaires associés », notaire à Houdan

Source officielle
TJ

Contentieux

68769cbce74401da7f357bab

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

,Un véhicule PEUGEOT Type 504 immatriculé 4397QJ03, Une palette et demi de carreaux de plâtre, 12 anciens sacs de terreau, un bac métallique, deux anciennes brouettes,Un ancien motoculteur de marque HONDA

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

69d6c1fbcdc6046d479140f3

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

M2M FINANCEMENT [Adresse 1] [Localité 1] Demanderesse représentée par Me Houda ABADA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Pauline GUILLAS, avocat au barreau de NANTES D'une part, ET:

Source officielle
TJ

Service des référés

678037939c3ba90f51dc650a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

demeurant [Adresse 1] (LOIRE) (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-42218-2024-4670 du 05/09/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de St Etienne) représentée par Maître Houda

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

680176d570f05fda0a95e061

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Madame [U] : o Un compte [13] : 26.679,01 € o Un Livret A, [10] : 23.751,67 € o Un PEL, [10] : 64.036,15 € o Un compte sur livret, [10] : 50.157 € •Des véhicules acquis pendant l’union : o Le véhicule HONDA

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6973de22cdc6046d477be9e8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

M2M FINANCEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représenté par Maître ABADA Houda de la SELARL ABADA, avocat au barreau de Saint-Etienne, DÉFENDERESSE Madame [W] [U], demeurant [Adresse 3]

Source officielle
TJ

Service des référés

678037919c3ba90f51dc64e3

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

09 Janvier 2025 VICE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDERESSE Société SCCV LES VIGNES, dont le siège social est sis Chez INOVY [Adresse 10] représentée par Maître Houda

Source officielle
TJ

REFERES

696041a4cdc6046d47af2814

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[M] [N], décédé le 22 octobre 2004 à Houdan (78550), a laissé pour lui succéder Mme [T] [R], en qualité de conjoint survivant, ainsi que Mme [B] [N] et Mme [F] [N], ses filles.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

680930befa1497b96f2d0880

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Au soutien de ses prétentions, il expose avoir vendu véhicule moto cross de marque Honda sur la plateforme Le Bon Coin au prix de 3 900 euros.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

67f028d702fc178212f7fc0c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ou pendant l’union ; DÉBOUTE Monsieur [C] [K] [G] [T] de sa demande d'attribution préférentielle du véhicule de marque DACIA type DUSTER immatriculé [Immatriculation 11] et de la la moto de marque HONDA

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6712a4abd207776a5907d887

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Les renseignements contenus dans les procès-verbaux de gendarmerie figurant de façon incomplète au dossier attestent que le 5 décembre 2018, une collision s’est produite entre une motocyclette Honda immatriculée

Source officielle
TJ

Service des référés

67eee8e4b848dd6814c63381

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

L’ART DE LA POSE, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Houda ABADA de la SELARL ABADA, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, DEBATS : à l’audience publique du 13 Mars 2025

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 2

697ba67dcdc6046d4726a836

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

mort, accordés par un époux envers son conjoint par contrat de mariage ou pendant l’union ; ATTRIBUE à Monsieur [V] [N] la pleine propriété des véhicules PEUGEOT, immatriculé [Immatriculation 17], HONDA

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f6cc20a9d5adc260622dd5

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

qualité audit siège Représentée par Maître Jules CONCAS, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSES: Madame [O] [C] née le 22 Novembre 1971 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Houdé

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

662a86e2c8a1343b8cd51022

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

eux, DIT que les effets du divorce entre époux concernant leurs biens remonteront au 1er novembre 2017 ; DEBOUTE Madame [S] [Z] [O] épouse [R] de sa demande relative à l’attribution des véhicules HONDA

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a10c8b7cdc6046d479e01ee

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[O] [D] né le 16 Décembre 1972 à VILLEJUIF (94800), demeurant 43 Rue Houdan - 92330 SCEAUX représentés par Maître Frédéric VOLPATO de la SCP LEGALP, avocats au barreau de HAUTES-ALPES, avocat plaidant

Source officielle