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368 résultats pour « Marc ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Charges de copropriété

68f138d688dcb0e97e8ff35a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MAÎTRE [N] [T], administrateur judiciaire, désignée en cette qualité par ordonnance du Président du Tribunal judiciaire de Paris rendue le 27 novembre 2023 [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Marc-Robert

Source officielle
TJ

Service des référés

69654c65cdc6046d470fffe9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

COBOS, Greffier, DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE [Adresse 3], représenté par son syndic, la société HOMELAND [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Marc-robert

Source officielle
TJ

Service des référés

66391ffed94801f110a57d62

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

, DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de L’ensemble immobilier du [Adresse 5], représenté par son Syndic, le Cabinet ORALIA MEILLANT & BOURDELEAU [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marc-robert

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69dd3878cdc6046d471f089d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT ; Monsieur [W] [X] ; Monsieur [Y] [V] [X] ; Madame [

Source officielle
TJ

Chambre 6

67f6b5dfa9d5adc26061dc3f

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

[Y] Madame [Z] [X] Société MIC INSURANCE COMPANY ORDONNANCE DE RENVOI A LA MISE EN ETAT ET DE SURSIS A STATUER (Articles 378 à 380-1 du code de procédure civile) Vu l’assignation enrôlée le 28 mars

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65a5867c919da7c4f178f0c4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

LOT CENT [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Maître Marc-Robert HOFFMANN NABOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1364 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés

670d729664f81b1bb310fde8

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[Localité 22] non comparants Syndicat des copropriétaires du [Adresse 14] à [Localité 22], représenté par son Syndic : Société FONCIA AGENCE CENTRALE, [Adresse 6] [Localité 16] représentée par Me Marc-robert

Source officielle
TJ

PS élections pro

669022b2766d1156dbbed06e

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

représentée par Maître Pauline REBOURS de la SELEURL AURELIE FOURNIER AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #L99 Syndicat CFDT-HTR, dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Me Marc

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65a04079ea2f9efae430e889

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Localité 3] représenté par Me Vincent DAUGY, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0042 DEFENDERESSE S.A.S FONCIA AGENCE CENTRALE [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Marc-Robert

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67100410fac14a1f31d9b9ae

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

le numéro 398 837 997, dont le siège social est situé [Adresse 4] à [Localité 6], elle-même prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Marc-Robert

Source officielle
TJ

Service des référés

67f0243f02fc178212f7e650

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER SITUÉ [Adresse 4], représenté par Maître [T] [I], adminsitrateur judiciaire domicilié [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Marc-robert

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f6bbd8a9d5adc26061f3e8

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : La SCI MONTAIGNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f6bbd8a9d5adc26061f3f0

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Y] [Z] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
TJ

Section des Référés

67802aac9c3ba90f51dc41a0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

FONCIA AGENCE CENTRALE, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 732 035 993, dont le siège social est sis 40, rue Gabriel Péri - 92120 MONTROUGE représentée par Me Marc-robert HOFFMANN NABOT, avocat

Source officielle
TJ

8ème chambre

69e92650cdc6046d472dba77

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

L] Copies délivrées le : DEMANDEUR S.D.C. de la Résidence sise [Adresse 1], pris en la personne de son syndic Société GRECH IMMOBILIER, [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marc-robert

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69735548cdc6046d476880c5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marc-Robert HOFFMANN NABOT ; Madame [K] [L] ; Madame [D] [L] Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

66a92f2ee91ef833659aa1fe

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier situé [Adresse 1], représenté par son syndic, la société RL MEILLANT ET BOURDELEAU, S.A.S [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Marc-Robert

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

69e669eacdc6046d47eebde3

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

CITYA IMMOBILIER PECORARI [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Marc-robert HOFFMANN NABOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: C1364 JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame Claire TORRES, Juge de

Source officielle
TJ

Référés

69d562d1cdc6046d47715790

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

immobilier sous le nom commercial Century 21 -, Société ACTIF IMMOBILIER DEMANDEURS Madame [U] [P] et Monsieur [F] [P] demeurant ensemble [Adresse 1] [Localité 1] Tous deux représentés par Maître Marc-robert

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

69cd5e4fcdc6046d47c63763

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Après avoir entendu les parties à notre audience du 16 Février 2026 avons mis l'affaire en délibéré au 23 mars 2026 et avons prorogé à ce jour, par mise à disposition au greffe du tribunal en application

Source officielle

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Journal officiel
Créations

VITALI--SALINAS-JAEN, Damien, Marc, Robert, VITALI

SIREN 109523647Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

22/09/2026

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Radiations

DEBUF, Jean-Marc Robert

SIREN 498456029Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

15/09/2026

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Ventes et cessions

LE CAFE DU CENTRE, DEBUF, Jean-Marc Robert

SIREN 106792799Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 05/08/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: le Bourg 82150 Roquecor

15/09/2026

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Créations

ALAZET, Marc Jean Robert Sylvain

SIREN 481619666Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

08/09/2026

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Radiations

ROBERT, Marc-Jacques

SIREN 511805103Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

31/08/2026

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