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66 résultats pour « Sebery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

69d016c0cdc6046d47060c71

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DEMANDERESSE Etablissement public REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Guillaume CHAINEAU de la SELAS SERY-CHAINEAU AVOCATS, avocats au barreau de PARIS

Source officielle

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TJ

2ème Chambre

690c2c681f8a20b910e7e875

T. Judiciaire

8 août 2025

8 août 2025

mental, qui correspond à la question n°4 de son formulaire, qui mentionne l’état de santé psychique, alors qu’elle était dans l’incapacité de suivre son coaching en raison de son état de dépression sévère

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c4ccdc6046d47f26580

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Par ailleurs, Mme [J] souffre depuis 2010 d’une anémie ferriprive microcytaire sévère, multibilantée sans étiologie retrouvée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a207900cdc6046d47fdeb41

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

existe aucun antécédent psychologique susceptible de constituer un état antérieur, -que si l’expert a coté les souffrances endurées à 3/7, compte tenu des troubles jugés particulièrement intenses et sévères

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174c9ecdc6046d4726eed6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

d’activités et autres effets du handicap, ainsi que des possibilités d’insertion professionnelle de la personne en situation de handicap ; - depuis 2009, elle souffre d'une scoliose dorsale droite sévère

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a52072c53c9d62b886a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de METZ, avocat plaidant, vestiaire : D301 DEFENDERESSE : Madame [H] [T] épouse [X] née le 13 Janvier 1979 à PERIGUEUX (24000) 8 Rue Près le Moine 57160 ROZERIEULLES représentée par Me Valérie SEIBERT-SANDT

Source officielle
TJ

Chambre Civile

69d75cd5cdc6046d479e76d3

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Pourtant dès la récupération du véhicule, ce dernier a rencontré le même problème avec le volant qui tirait encore plus sévèrement sur la droite.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7db7ccdc6046d470fb018

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

démontrent la nécessité de sortir de son environnement devenu anxiogène et d’être assistée des membres de sa famille ; - elle souffrait d’une anorexie réactionnelle et d’un affaiblissement physiologique sévère

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69dd41b9cdc6046d471faf15

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

les conclusions du rapport d’expertise médicale judiciaire afin de formuler ses demandes relatives à l’indemnisation des préjudices subis, tout en faisant valoir qu’il a été victime d’une dépression sévère

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7f1cdc6046d4706bc75

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Dans les suites de l'accident, Mme [W] [I] était transportée au CHU de [Localité 7] où il était objectivées « des lésions encéphaliques œdémato-hémorragique sévères”.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

69de8fcccdc6046d473cd550

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

ses antécédents médicaux, une hypertension artérielle, des décompensations cardiaques, une tuberculose pulmonaire traitée en 2003 et 2004, un goitre multi hétéro nodulaire, un syndrome néphrotique sévère

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d80371cdc6046d47afc3cf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

LITIGE : Madame [E] [S], salariée de la SAS [1] en qualité de préparatrice qualifiée, a établi une déclaration de maladie professionnelle le 20 juin 2022 pour “tendinite épaule droite - tendinopathie sévère

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c09ecdc6046d479d5d1a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 10 juillet 2023, il revoyait madame [K] et concluait à une fybromyalgie sévère et confirmait que son état de santé était incompatible avec toute activité professionnelle.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a206dd1cdc6046d47fd1068

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

complété une déclaration de maladie professionnelle le 11 octobre 2021, accompagnée d'un certificat médical initial en date du 5 octobre 2021 du Docteur [R] [G] faisant mention d'une « rupture partielle sévère

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109ca5cdc6046d479a9eeb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[D] [R], salarié de la société [1], a complété une déclaration de maladie professionnelle pour la pathologie suivante : « nerf ulnaire sévèrement endommagé ».

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

69d990c3cdc6046d47d3794b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

confirme que son neveu l'a averti du sinistre - la vétusté de la toiture amiantée était le seul sujet de préoccupation du demandeur - la toiture était vétuste et non entretenue - la jurisprudence est sévère

Source officielle
TJ

Enrôlement

6a18b89fcdc6046d474ad772

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Si ça passe avec la juge on va le nicker sévère tu peux me croire. On en reparle à plus.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

6a0e064fcdc6046d475a2a8f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

1], a complété une déclaration de maladie professionnelle qu’elle a adressé à la Caisse primaire d’assurance maladie de l’Essonne (ci-après « CPAM » ou « la Caisse » mentionnant « SYNDROME TROUBLES SEVERES

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TJ

1ère Chambre

6a0cad26cdc6046d4739d6eb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

atteste que « durant toute la dernière année jusqu’à son décès, Madame [B] souffrait d’une dépression sévère avec alcoolisation régulière, elle était souvent prostrée dans son lit.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0cc74fcdc6046d473bbe17

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Elle précise que les deux intéressés ont été conduits à l’infirmerie, que l’enfant [I] a donné le premier coup et que [Q] a présenté des blessures plus sévères, pour avoir eu le visage tuméfié, avec une

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