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76 résultats pour « Vincent De Carrière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

17ème Ch. Presse-civile

68e7a533033cf481c39a45c1

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[F], égérie de la marque Etam, connaît un nouveau succès dans sa carrière, cofondatrice avec la maison Taittinger de French Bloom, un vin pétillant sans alcool vraiment délicieux !

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2cce9a46d1f5a7694f2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il a bénéficié d'un congé charbonnier fin de carrière du 1er novembre 2022 au 31 mai 2011.

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

68e7a544033cf481c39a4bef

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

L’article en vient à décrire la solitude dans laquelle s’enferme peu à peu le comédien, et la relation toxique le liant à un certain « [N] [D] », qui lui procure sa drogue.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f40cdc6046d4720a78f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

évolution et leurs séquelles. 2.2 - Situation professionnelle ou d'études - Se renseigner sur le niveau d'études et de formation de la victime, son expérience et les différents postes occupés dans sa carrière

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67096c8806866c0645d282d2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

MAAF ASSURANCES [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Pierre-vincent ROUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0393 Décision du 11 Octobre 2024 19ème chambre civile N° RG 23/00148

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

69654f5ccdc6046d4710328a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

de la SELAS SELAS CENAC CARRIERE & ASSOCIÉS, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE La Compagnie MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, immatriculée au RCS du MANS sous le n° 775 652 126, dont le siège social

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d7873d2a7414c2240b051

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

A ce titre, une majoration du taux (dite “coefficient professionnel”) tenant compte des conséquences de l'accident ou de la maladie sur la carrière professionnelle de la victime, peut lui être attribué

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786e685df5b5c7d10cacfe9

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Il demande qu’il soit tenu compte de sa fin de carrière après un demi-siècle de travail pour que le litige soit régularisé au mieux.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

68a61d4c1abbd5bba7d96221

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

organismes sociaux, - dire n’y avoir lieu à écarter l’exécution provisoire de la décision à intervenir, - condamner la société Matmut assurances aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Vincent

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f0335d02fc178212f81f61

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

SOCIAL Jugement du 04 Avril 2025 N° RG 23/00250 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MFLE Code affaire : 88E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Dominique RICHARD Assesseur : Vincent

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a0f5d89cdc6046d477c7fa2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

II-3 Sur la régularisation du relevé de carrière Force est de constater que cette demande est dénuée de tout lien avec l’opposition à contrainte.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c4dcdc6046d477216ab

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

évolution et leurs séquelles. 2.2 - Situation professionnelle ou d'études - Se renseigner sur le niveau d'études et de formation de la victime, son expérience et les différents postes occupés dans sa carrière

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c61cdc6046d47721861

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

évolution et leurs séquelles. 2.2 - Situation professionnelle ou d'études - Se renseigner sur le niveau d'études et de formation de la victime, son expérience et les différents postes occupés dans sa carrière

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f30cdc6046d4720a616

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

évolution et leurs séquelles. 2.2 - Situation professionnelle ou d'études - Se renseigner sur le niveau d'études et de formation de la victime, son expérience et les différents postes occupés dans sa carrière

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d7873d2a7414c2240b064

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

En l’occurrence, les prétentions principale et subsidiaire formées par la société Goodyear France sont les mêmes que celles de la société Adecco, qu’elles viennent donc appuyer, hormis en ce qui concerne

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1

69e2ad75cdc6046d479fc471

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

POULIN, avocat au barreau de THIONVILLE, Me Isabelle SPIQUEL, avocat au barreau de METZ défendeur principal La Chambre de la Famille du Tribunal Judiciaire de Thionville, composée de : Président : Vincent

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c43cdc6046d477215de

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

évolution et leurs séquelles. 2.2 - Situation professionnelle ou d'études - Se renseigner sur le niveau d'études et de formation de la victime, son expérience et les différents postes occupés dans sa carrière

Source officielle
TJ

Service des référés

69739ae6cdc6046d476fe77c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Sur ce, Le dommage allégué consistant selon le demandeur, dans le caractère diffamatoire du titre et du chapô de l’article et dans le retentissement subi sur sa carrière professionnelle, il convient de

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a193b3cdc6046d47eba559

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

évolution et leurs séquelles. 2.2 - Situation professionnelle ou d'études - Se renseigner sur le niveau d'études et de formation de la victime, son expérience et les différents postes occupés dans sa carrière

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

6883e93c2a8fb67db7b47390

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L’article 238 du même code précise que l’altération du lien conjugal résulte de la cessation de la communauté de vie entre les époux lorsqu’ils vivent séparés depuis un an lors de la demande en divorce

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

FKY MECA SERVICES, Me Vincent DE CARRIERE ès qualités de liquidateur judiciaire de la société GARAGE PAUMONT

SIREN 939824736Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

Acte sous seing privé en date du 23/02/2025 le 24/02/2025 Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : CHAUFFAYER 05800 AUBESSAGNE. Adresse du nouveau propriétaire : 440 Avenue Principale 05800 AUBESSAGNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

30/03/2025

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Ventes et cessions

CARS SUD EST, CJT représentée par Maître Vincent DE CARRIERE ès qualité de liquidateur judiciaire

SIREN 818256968GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

Adresse de l'ancien propriétaire : Quartier de l'Hôtel 05190 ESPINASSES. Adresse du nouveau propriétaire : Le Village 05190 ROCHEBRUNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

27/06/2019

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Ventes et cessions

SARL RUFFIEUX, LA MARMOTTE GOURMANDE représentée par Maitre Vincent DE CARRIERE, es qualité de liquidateur judiciaire

SIREN 811542943GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

18/09/2015

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Ventes et cessions

SARL ENZOMATH représentée par Maitre Vincent DE CARRIERE es qualité de liquidateur judiciaire, ROULX, André

SIREN 514784651GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

21/06/2015

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Ventes et cessions

COMMUNE DE SAINT ETIENNE LE LAUS, ALOSIA représentée par Maitre Vincent DE CARRIERE es qualité de liquidateur, demeurant 3 rue Capitaine de Bresson 05000 GAP

SIREN 210501409GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

24/02/2015

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