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486 résultats pour « alcool »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge des libertés détent

670594261296b51ba2ba86b5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

poursuite de cette mesure soit ordonnée ; Attendu qu’il résulte du certificat médical du docteur [K] en date du 03/10/2024 qu’il a constaté : “un contact immature sans capacité de critique de ses prises d’alcool

Source officielle

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TJ

J.L.D. HSC

6686e281e74459e0c7eceb45

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il est opposant aux soins et il minimise ses troubles, ainsi que sa consommation d’alcool et de psychotiques.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69e7bf6fcdc6046d470db0f9

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

publique impliquant Monsieur [N] [H] ; qu’elle était passagère arrière du véhicule conduit par Monsieur [N] [H], assuré auprès de la compagnie d’assurance MMA ; que ce dernier circulait avec un taux d’alcool

Source officielle
TJ

Jld

6a0b71aecdc6046d471e419e

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Elle a précisé que ses problèmes d'alcoolisation étaient derrière elle.

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 06

69a2180dcdc6046d47f94263

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle fait valoir que son époux souffre de graves problèmes d’addictologie à l’alcool et aux stupéfiants rendant intolérable le maintien de la vie commune.

Source officielle
TJ

PPP BAUX JCP

6866e3d5d33109fd079b5454

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il reconnaît ses problèmes d’addiction à l’alcool et note qu’il fait de gros efforts pour se soigner. Il souligne que le décès de sa mère il y a deux ans a été une épreuve très difficile pour lui.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

695c26b775782d5f06e553f6

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

de soins depuis le 8 août 2025 et a été réintégré en hospitalisation complète le 29/12/2025 dans un contexte d’arrêt du traitement anti psychotique, de dégradation de son état psychique avec des alcoolisations

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

6a10ab12cdc6046d479bb4b9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Monsieur minimise les propos suicidaires exprimés dans le moment de crise, et minimise l'alcoolisation massive. Une labilité émotionnelle et une imprévisibilité persistent.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE ALCOVEc/S.A

6945cdf875782d5f06d271dd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOUYGUES IMMOBILIER a fait édifier un ensemble immobilier dénommé « RESIDENCE ALCOVE ».

Source officielle
TJ

JLD

677d88d8b032d83cfd3e9131

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Docteur [F] au terme duquel le patient, connu pour des antécédents psychiatriques, et jusqu’alors hospitalisé en unité fermée dans un contexte d’idées suicidaires persistants, consommation massive d’alcool

Source officielle
TJ

J.L.D.

6626ab011329eb3db7c27aef

T. Judiciaire

21 avril 2024

21 avril 2024

refusé de m’escorter pour le rendez-vous, j’avais des séances pour les yeux mais pareille ils ne veulent pas, j’ai un rendez-vous le 30 avril pour un scanner et j’ai aussi un suivi pour mon addiction à l’alcool

Source officielle
TJ

J.L.D.

6616d91363271232b2e4c3b6

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

J’étais trop dans l’alcool. Pendant mon incarcération, j’avais un suivi pour ma consommation d’alcool. J’ai réussi à avoir une place pour être pris en charge pour les soins et intégrer une formation.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

672e8b3750af6f5fd345f4bb

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

/O8/2015 Présente à l’examen clinique : Hospitalisé depuis lundi le 23 septembre, à l°UHCD puis en réanimation suite a des convulsions (4 entre lundi et jeudi) dans un contexte de surconsommation d`alcool

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74ed64f81b1bb3118bed

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

atteinte ayant entraîné une incapacité totale de travail n’excédant pas trois mois sur la personne de [I] [X] épouse[L] et [F] [L], avec cette circonstance qu’il se trouvait sous l’empire d’un état alcoolique

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669aa8d630bd4f0c3f6a839d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Opposé aux soins Consommation excessive d’alcool Humeur exaltée, labilité émotionnelle ».

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60500596c9bad003d3c9

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[Y] [W] a été réadmis au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2], suite à une rechute de ses consommations d'alcool, lesquelles étaient massives selon son entourage, le patient étant par ailleurs

Source officielle
TJ

JLD

69492f9a75782d5f063c7be3

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

résulte du certificat médical de situation établi le 9 décembre 2025 par le docteur [K] les éléments suivants : « patient connu du secteur hospitalisé pour trouble du comportement dans un contexte d’alcoolisation

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67082b6a89f19e8c50fa6004

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[N] et Madame [I] de 2006 à 2009 durant lesquelles il avait fréquenté régulièrement [G] [N], dit n’avoir constaté aucune alcoolisation ni emprise de stupéfiants.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b58b3f1e77535b0840

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

patiente en programme de soins, suivie en ambulatoire au CMP de [Localité 4], où elle s’est présentée ce jour pour demander de l’aide car dort très mal, plus énervée, et reprise de quelques consommations d’alcool

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677c281e6f491b6d2638e053

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

C’est son père qui a voulu l’hospitaliser au regard de sa situation liée à une rupture sentimentale, un enfant de 8 ans ses addictions au cannabis et alcool.

Source officielle