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652 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678170806d34da2cbdcd966d

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

les séquelles sont décrites de la manière suivante par le médecin conseil :  «luxation récidivante de l’épaule droite côté dominant avec récidives fréquentes malgré chirurgie».

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

677d8fe6b032d83cfd3ea5f9

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Par ailleurs, le docteur [X] [W], médecin-conseil de la société, a établi un avis le 8 juin 2021 rédigé dans ces termes : " 1 - Le dossier adressé par la [13] ne comporte aucun avis du médecin conseil

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

669ab10830bd4f0c3f6b7ecc

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Dont acte.

Source officielle
TJ

Chambre 4

68def34e6af9fd1f8097a375

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

expert en chirurgie orthopédique.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6965468ecdc6046d470f9cb1

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le service médical de la [9], représenté par le docteur [F], s’en rapporte aux conclusions du médecin consultant. L’affaire a été mise en délibéré au 7 janvier 2026.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f931bda0e3a8e193086

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

La chirurgie doit être prise en charge dans le cadre des soins imputables puisqu'elle fait suite à l'accident.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

658c78b22c4a0d96dc2344ba

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le 11 janvier 2010, Madame [F] [P] [Z] a revu le Docteur [D] pour envisager une chirurgie de son hypermétropie. L'opération a eu lieu le 11 février 2010 au centre « Laser System ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67e5c12cf30a86ff1328c9a2

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Au terme de sa mission, le Docteur [G], médecin expert, a rendu sur le champ l’avis circonstancié suivant : MP 57 A gauche du 22/07/2016. Consolidée en 04/2022. 10% Droitier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6864226a0bb2f8a66ca5eeaf

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A l’issue de ses constatations cliniques et sur pièces, le docteur [H] [Y], médecin consultant désigné par le tribunal, a exposé oralement son rapport dans les termes suivants : « J'ai vu en consultation

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

68dd7244548223b2c7ab37b8

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Par jugement avant-dire droit du 29 novembre 2023, le Tribunal judiciaire de Paris a ordonné une expertise médicale confiée au Docteur [J] [U] afin que celle-ci se prononce sur la question de savoir si

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74f364f81b1bb3118cdd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il a été déclaré entièrement responsable des préjudices subis et en doit réparation. 1.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f951bda0e3a8e1930d9

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Il ajoute que Madame [S] peut exercer un métier alternant position debout et assise, et doit bénéficier à cet égard d’un reclassement professionnel et d’une évaluation par un ergonome, un médecin du travail

Source officielle
TJ

C18-POLE SOCIAL

69743b5acdc6046d47818163

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[R], médecin consultant de la société requérante, a été destinataire du rapport complet du médecin-conseil de la caisse ayant abouti à l’évaluation à 22 % du taux d’incapacité de l’assuré.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2cbe9a46d1f5a7694ee

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

des traitements dont il a bénéficié pour son cancer.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

669021c3766d1156dbbece3d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

et de son médecin conseil.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed34d33109fd079b6db4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En conclusion de leur rapport, les experts considèrent que la répartition de cette perte de chance entre les différents intervenants doit s’effectuer comme suit : 40 % Docteur [VI], 20 % Docteur [X], 20

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edfd372b5e5e648cc05f2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Avec l'accord de la société [5], le tribunal a nommé un médecin consultant en la personne du Docteur [T] [E] ayant examiné le dossier de Monsieur [L] [X] le 2 août 2024.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686422630bb2f8a66ca5ed41

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A l’issue de ses constatations cliniques et sur pièces, le docteur [C] [W], médecin consultant désigné par le tribunal, a exposé oralement son rapport dans les termes suivants : « J'ai vu en consultation

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

661825e04e82250580d205fe

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

La SA MAAF Assurances a désigné le docteur [B] [D], médecin expert, qui a rendu un premier rapport d’expertise, le 26 octobre 2018, concluant à une consolidation au 27 septembre 2016 avec un taux d’incapacité

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b974e929a9d8fa4915

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[R] [O] a maintenu ses demandes à l'identique, à savoir : - désigner un médecin expert, - condamner conjointement et solidairement l'HÔPITAL PRIVÉ DE L’EST LYONNAIS, le docteur [D] [Y], MHP - MEDIOPOLE

Source officielle

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