Des échanges ont eu lieu entre la SAS ESCALIERS DECORS-ESCA INDUSTRIE, M.

En août 2019, les acquéreurs ont constaté l’apparition de cloques sur le mur de la montée d’escalier.

- faire cesser le rejet des eaux usées de sa machine à laver dans le réseau d'eaux pluviales, - régulariser, par voie de résolution soumise à l'assemblée générale de copropriété, la création d'un escalier

Huit voisins ont attesté les faits suivants en décembre 2024 rappelant de façon distingue et précise, sans recopie d’un texte : .cris et pleurs de leur enfant dans la cage d’escalier tous les jours, .claquement

[J] [G] et Mme [R] [U], son épouse, ont commandé à la SARL Escaliers de France la fabrication et l'installation d'un escalier pour un montant de 25.000 euros.

ou incapacitante de catégorie D ; que Monsieur [G] [D] a encore été écroué le 12/12/2020, jugé et condamné le 28/12/2021 à une peine de 2 ans de prison pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

Lors de sa correspondance en gare de [12], il a été victime d’une chute en empruntant un escalator.

Par courrier en date du 12 juin 2025, le Syndicat des copropriétaires a déclaré la survenance d'infiltrations d’eau au niveau du skydome de la cage d’escalier du bâtiment B.

Cependant, il convient de relever que l'escalier est en colimaçon et que, lorsque l'on emprunte ce type d'escalier, l'on marche sur sa partie la plus large.

France (Maif), demandent au juge de la mise en état de : "Vu l'article 789 du Code de procédure civile Vu la convention CIDE COP JUGER que la GMF ne justifie pas avoir mis en œuvre la procédure d'escalade

AIR CANADA les titres de transport afférent au vol suivant: Numéro de vol : AC 877 - AC 779 Aéroport de départ : aéroport de Lyon (LYS) Aéroport d'arrivée : aéroport de Los Angeles (LAX) avec une escale

ROYAL AIR MAROC le titre de transport afférent au vol suivant : Numéro de vol : AT 721 - AT 507 Aéroport de départ : aéroport de Lyon (LYS) Aéroport d'arrivée : aéroport de Yaoundé (YAO) avec une escale

QATAR AIRWAYS le titre de transport afférent au vol suivant : Numéro de vol : QR 645 - QR 51 Aéroport de départ : aéroport de Kathmandu (KTM) Aéroport d'arrivée : aéroport de Lyon (LYS) avec une escale

BET PIALOT ESCANDE, S.A.

Aucun élément précis n’est fourni quant à l’état des escaliers au moment de la chute.

EXPOSE DU LITIGE Le 02 décembre 2018, Monsieur [E] [Z], salarié de l'association [2] devenue [1], a été victime d'un accident déclaré le 03 décembre 2018 comme suit : " montait les escaliers pour accompagner

entre les copropriétaires des lots situés au 6ème étage et non entre l'ensemble des copropriétaires concernés, à savoir, ceux ayant accès à cet escalier.

Il souligne que l’expert judiciaire a constaté que le giron de l’escalier mis en place par la Sarl Métallerie [U] n’était pas régulier, que celle-ci était responsable de ce désordre et qu’il rendait l’

Les époux [X] ont de nouveau évoqué le mur de l'escalier abimé dans leur courrier de protestations. Ils ont ajouté que la balustrade est abimée comme l’escalier.

Ces éléments sont corroborés par une photographie de la terrasse avant les travaux, versée au rapport d’expertise (p.6), sur laquelle on devine un escalier, qualifié par l’expert d’escalier « primitif