L’examen de la signature révèle quelques ressemblances mais les dissemblances sont selon elle significatives ( lettre R et Y) et elle observe des indices de falsification , notamment la soudure dans la

S’agissant du logo utilisé, selon les conclusions du demandeur, à compter du mois de décembre 2018, il comporte d’importantes ressemblances avec le visuel créé par M. [H] [R].

Aussi, compte tenu de la forte ressemblance des signes, qui portent sur des produits et services similaires en lien avec les travaux du bâtiment et du risque de confusion avec la marque semi-figurative

Pour montrer ce à quoi a pu ressemblait la saisie, il génère un exemplaire de la saisie en date du 29 janvier 2026.

L'appréciation de la contrefaçon s'effectue au regard des ressemblances, non des différences.

faisant état d’un dysfonctionnement du compteur d’électricité et deux photographies non datées représentant des éléments de bâtis, sans qu’il soit possible de déterminer lesquels avec des tâches ressemblant

justice : - la présence de taches, traces et auréoles d’humidité, de coulures, de points de rouille sur une poutre IPN, la présence de mousse et de traces verdâtres en façade, des taches noirâtres ressemblant

Il doute de la présence d’un démon responsable de sensations corporelles étranges sur le plan abdominal qui ressemblent à des hallucinations cénesthésiques.

-sur la demande de rejet des attestations au motif de fausses signatures ou d’absence de signature La signature figurant sur les attestations de [V] [PX] [ZG] , [N] [C] [W] et [OV] [W] ressemblent à celle

La contrefaçon s’apprécie selon les ressemblances et non d’après les différences.

L'appréciation de la contrefaçon s'effectue au regard des ressemblances, non des différences.

L’appréciation de la contrefaçon commande de se déterminer par un examen d’ensemble en se fondant sur les ressemblances entre les oeuvres.

Il est, enfin, établi que l'appréciation de la contrefaçon d'une œuvre s'effectue en fonction des ressemblances et non des différences (notamment en ce sens Cour de cassation, 1ère chambre civile, 9 avril

[Z] et dont la comparaison avec ce dernier fait ressortir de nombreuses ressemblances : un [I] représenté sur son profil droit, en noir et en blanc, dont seules sont visibles les pattes arrière et avant

Cette odeur est désagréable, forte, gênante et dégage une odeur ressemblant à une odeur d'hydrocarbure ».

Ces photographies montrent des bouts de mur ainsi qu'un tuyau avec des traces noires ressemblant à de l'humidité mais également une grille de ventilation avec des traces noires.

mars 2021 sont manifestement antidatés ; il développe les éléments suivants : Concernant le DCE, il aurait selon lui été remanié très sommairement à partir de la réclamation de CEF et plusieurs ressemblances

En particulier, il ne porte aucune appréciation sur leur ressemblance éventuelle avec les modèles commercialisés par les demanderesses.