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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
68d6db71d22713eb88c7a813
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 04 septembre 2025 prorogée au 25 Septembre 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE
Source officielleJ.L.D.
686454c00bb2f8a66ca68a18
1 juillet 2025
1 juillet 2025
susceptible d’appel dans un délai de 10 jours à compter de sa notification par déclaration motivée transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 3] et de manière privilégiée sur la boîte
Source officielleJ.L.D.
686454c10bb2f8a66ca68a3b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
susceptible d’appel dans un délai de 10 jours à compter de sa notification par déclaration motivée transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 4] et de manière privilégiée sur la boîte
Source officielleJ.L.D.
67f050b002fc178212f87f60
4 avril 2025
4 avril 2025
susceptible d’appel dans un délai de 10 jours à compter de sa notification par déclaration motivée transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 4] et de manière privilégiée sur la boîte
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
65b1630ab9f94e984650c065
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TSA 30136 69833 SAINT-PRIEST CEDEX 9 Rep/assistant : Maître Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE Madame [R] [F] EURL LA BOITE
Source officielleJ.L.D.
6a10ccd4cdc6046d479e538e
22 mai 2026
22 mai 2026
susceptible d’appel dans un délai de 10 jours à compter de sa notification par déclaration motivée transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 1] et de manière privilégiée sur la boîte
Source officielleJ.L.D.
6a10cd25cdc6046d479e5a35
22 mai 2026
22 mai 2026
susceptible d’appel dans un délai de 10 jours à compter de sa notification par déclaration motivée transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 1] et de manière privilégiée sur la boîte
Source officielleJ.L.D.
6a0cd882cdc6046d473d1ba4
19 mai 2026
19 mai 2026
susceptible d’appel dans un délai de 10 jours à compter de sa notification par déclaration motivée transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 1] et de manière privilégiée sur la boîte
Source officielleServ. contentieux social
696698d3cdc6046d472d5e56
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ramassage d'une allumette ou d'une épingle) 3,5 1,5 0 Pince pulpo-pulpaire (plaquette de plastique) 10,5 7 à 3,5 0 Pince pulpo-latérale (plaquette de plastique) 10,5 7 à 3,5 0 Pince tripode (haut de la boîte
Source officiellePremière Chambre
69601a74cdc6046d47ac2011
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Au soutien de ses demandes, Monsieur [M] [F] relève que l'accident du 31 août 2022 a causé les dommages suivants : haie arrachée, clôture en bois cassée, boîte aux lettres arrachée, portillon métallique
Source officielleServ. contentieux social
6978426bcdc6046d47d3aa2a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ramassage d'une allumette ou d'une épingle) 3,5 1,5 0 Pince pulpo-pulpaire (plaquette de plastique) 10,5 7 à 3,5 0 Pince pulpo-latérale (plaquette de plastique) 10,5 7 à 3,5 0 Pince tripode (haut de la boîte
Source officiellePPP <10 000 FOND
6984c11ecdc6046d470cf733
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[A] [Z] la réalisation de travaux de dépose des anciennes boîtes aux lettres, la pose de six nouvelles boîtes en aluminium et la fourniture de petites pièces pour le même immeuble pour un montant total
Source officielle2ème Chambre civile
679a9135e9a46d1f5a765ee4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Dit que le médiateur désigné prendra directement contact avec les parties et leurs avocats pour organiser cette rencontre ; Dit que le médiateur désigné informera le juge de la mise en état, sur la boîte
Source officielleBaux d'habitation
69dd6940cdc6046d4722c91b
3 avril 2026
3 avril 2026
logement en 2023 et a confirmé que l’installation d’un assécheur était nécessaire afin de procéder à des travaux de réfection de la peinture et la réalisation d’un traitement fongicide des murs et boiseries
Source officielle8ème chambre 2ème section
69d7f9dacdc6046d47af1c60
9 avril 2026
9 avril 2026
standing de l’immeuble, cette destination n’impliquant pas le maintien du lot n° 29 à usage de garage) ni ne portent atteinte aux droits des autres copropriétaires : * projet de réalisation d’une « boîte
Source officielleChambre 21
67f80769cf40727a00439c04
9 avril 2025
9 avril 2025
la disparition de la vente des véhicules thermiques et, partant, la disparition des boîtes manuelles.
Source officielle8ème chambre 1ère section
6a173adacdc6046d47259ddf
19 mai 2026
19 mai 2026
Ils ont procédé à des travaux d'aménagement du jardin consistant notamment en la pose d'une terrasse en bois.
Source officielleREFERES
6a0b75f4cdc6046d471e9068
18 mai 2026
18 mai 2026
lot « Menuiseries Intérieures », -La société [A] [M], assurée auprès de la Smabtp, concernant le lot « Meubles Vasques », -La société LTB, assurée auprès de la Smabtp, concernant le lot « Charpente Bois
Source officielleContentieux général civ 1
6a189e56cdc6046d4748af68
26 mai 2026
26 mai 2026
Ils précisent qu'ils sont profanes et ne sont pas des techniciens des structures en bois.
Source officielleJCP - CIVIL2
69dd4101cdc6046d471fa1b3
7 avril 2026
7 avril 2026
séjour : porte d’entrée abimée, rideau de la fenêtre gauche en mauvais état - cuisine : carreau de carrelage fissuré - couloir : traces de morsures et de griffures sur le bâti de la porte - chambre 1 : bois
Source officiellePage 30 sur 219
Clémence & Fabien BOISSON
03/09/2026
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SOCIETE CIGALOISE DE BOISSONS
03/09/2026
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BARBARA DE LA BELOTTERIE DE BOISSESON, Marc, DE BOISSESON
03/09/2026
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COUSERANS BOISSONS
03/09/2026
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SCI LA BOISSIERE IMMO
03/09/2026
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