En 2024, la SAEM SAS s'est plainte de désordres affectant l'ouvrage de soutènement en bois, tenant à : la désolidarisation des rondins en bois ; le pourrissement des rondins, avec d'importants déplacements

La purge des bois vermoulus (solives, pans de bois et charpentes du brisis), 3.

animaux, comportant une poignée en corde sur la faîtière et un tiroir en bois coulissant contenant des formes également en bois, naturel ou peint avec des représentations d'animaux de la ferme. 3.

, vétustes et dépourvues d’un étanchéité efficace ; menuiseries bois présentant un important phénomène de condensation sur le vitrage ; système de VMC défaillant ; les parois froides des chambres sont

TRIBUNAL DE PROXIMITE DE MONTREUIL 62 rue Franklin 93100 MONTREUIL Téléphone : 01 48 58 82 53 @ : civil.tprx-montreuil-sous-bois@justice.fr N° RG 24/01295 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZLA5 Minute :

S’il résulte du constat de la commissaire de justice du 14 décembre 2023 que la jument [V] dispose d’un box dont l’entrée est fermée par une barre en bois fixée et une barrière en métal qui ne semble pas

état 1 porte fenêtre PVC : sauf poignée(s) mal fixées (moyen) Etat d’usage 2 1 porte [...] 1 équipement : patère(s) Bon état 1 porte [...] 1 équipement [...] : patère absente Bon état 3 1 porte

Le bon de commande précise par ailleurs que le client reconnaît expressément par sa signature du bon de commande « avoir reçu pris connaissance et accepté le ‘contrat’ composé du bon commande et de ses

après la signature du bon de commande.

SCCV LE PASSAGE DU BON VIEUX TEMPS, S.A.S.

Reprochant à la SARL AU BON PAIN un défaut d'entretien du sol, Madame [E] a sollicité une indemnisation de la part de son assureur, la SA GENERALI IARD, en vain.

DIRE, en tout état de cause, l’action de la SCI Bon Lait à l’égard de son assureur la SMA SA, recevable ; CONDAMNER la SMA SA à relever et garantir intégralement la SCI Bon Lait de toutes condamnations

1) « Bon » (2) manque une pile qui relève du bon entretien à la charge du locataire.Remplacement joint plan de travail et douche : (1) « Bon » (2) « Moisi » ; il s’agit d’un désordre qui relève de l’usure

DU GRAND BOIS, non comparante GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : Me SCP BASSET & ASSOCIE C.C.C.

L'expert judiciaire a souligné la bonne impression d'ensemble, au vu des éléments suivants : bel immeuble, de bonne qualité de construction, en bon état d'entretien ; locaux en bon état d'usage ; distribution

L’expert désigné évaluera ainsi notamment la valeur des bois coupés selon leur état, pour tenir compte de la présence de bois atteints par la présence de scolytes.

(réalisation de l'ensemble des éléments en bois ou dérivés de bois).

représentée par Maître Philippe ROGER de la SELARL KPDB BORDEAUX, avocats au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX, Vice-présidente GREFFIER : Géraldine BORDERIE

Elle expose qu’elle est spécialisée dans le commerce de gros bois et de matériaux de construction.

Il expose qu'il a passé commande et acheté au GARAGE DU CLOS en son établissement de [Localité 7], un véhicule Peugeot 308 immatriculé [Immatriculation 5] moyennant le prix de 3490 euros, selon bon de