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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6871648fd395d6ba9f2a7564

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

victime d’un accident, survenu le 1er juillet 2022, dans les circonstances suivantes : « Le salarié portait un réfrigérateur » et précisait « le salarié déclare qu’il aurait ressenti une douleur au genou

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

6879477764dcbd881bec8a08

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Monsieur [F] expose souffrir depuis sa chute de douleurs persistantes à l'épaule et au genou et sollicite une expertise médicale.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

658c78ef2c4a0d96dc234620

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

MOTIFS DU JUGEMENT : Sur le droit à indemnisation : [E] [B] s’est blessé le 27 décembre 2018 au sein du complexe FULL IN PARK en se réceptionnant mal à l’issue d’un saut périlleux avant (son genou a

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

68f2addce97b8c1829978123

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Des douleurs violentes au genou, ainsi qu'au niveau inguinal et vertébral apparaissaient ensuite.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f9288bde0ebe408da9ac57

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle a précisé qu’elle souffrait actuellement de douleurs au dos, au bras gauche, à la hanche et au bassin des deux côtés, au fémur gauche, au genou gauche avec une perte d’amplitude.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb37acdc6046d473a49b5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Aux termes du rapport d’expertise, l’accident a entrainé pour la victime un ébranlement de la tige rachidienne, ainsi qu’une dolorisation d’un état antérieur au niveau du genou gauche, avec contusion osseuse

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10adc3cdc6046d479be651

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

espèce, Mme [T] [I] souffre de séquelles d’un accident de la voie publique survenu en 2016, rendant nécessaire l’utilisation d’une canne pour ses déplacements et engendrant notamment des douleurs du genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

668ed38a2980a82f59da1f79

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Elle a ensuite été hospitalisée du 14 au 17 février 2020 pour une seconde intervention chirurgicale d’arthrolyse arthroscopique du genou gauche suivie également d’une rééducation à temps complet du 17

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6786d61bdf5b5c7d10caa863

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il considère que les séquelles sont responsables d’une pénibilité au travail, s’agissant de douleurs globales intermittentes du genou jusqu’à la cheville.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c72e41137cbf9fc3618

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Après consolidation fixée au 17 mars 2020 soit six mois après une prise en charge psychologique non poursuivie, les experts retiennent un taux d’A.I.P.P. de 15 % en raison d’une instabilité du genou gauche

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

686816e34965b5d9df312ac8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

novembre 2012, elle a été opérée par le Docteur [T], lequel exerçait à la CLINIQUE HERBERT d’[Localité 8] ; elle précise que cette opération visait la pose d’une prothèse totale à plateaux mobiles du genou

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Emilie SALVADO, avocat au barreau de Marseillec/DEFENDERESSE

69de92bdcdc6046d473d0816

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

C'est ainsi que le docteur [Q] [I], chirurgien de la hanche et du genou, indique le 3 décembre 2024 : « (…) M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b074e929a9d8fa47e5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[T] [Y] a présenté un traumatisme cranio facial, un traumatisme du genou et de la cheville droits ainsi que des hématomes et dermabrasion.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69581a3775782d5f06962dfe

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

[V] expose être en attente d’une opération chirurgicale au genou et devoir bénéficier de soins de kinésithérapie mais qu’aucun professionnel n’est présent au CRA ; Attendu que son conseil relève l’absence

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6977da55cdc6046d47cd8fc5

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Les doléances sont marquées par des lombalgies mécaniques avec fessalgies bilatérales associées à une sciatique S1 gauche tronquée au genou avec paresthésies.

Source officielle
TJ

Service des référés

697a3fe5cdc6046d470097b8

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

En outre, il indique avoir présenté, de manière brutale, le 24 décembre 2023, des douleurs au niveau des poignets, des articulations métacarpo-phalangiennes, des chevilles et des genoux, accompagnées d

Source officielle
TJ

Chambre Civile

697aae57cdc6046d470a4511

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MOTIFS Madame [N] et ses proches recherchent l’indemnisation du préjudice subi en suite de l’accident de la circulation subi par celle-ci le 18 décembre 2020, qui lui a causé notamment une fracture du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a887decdc6046d47857423

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

, doit être ramené à 8%, rappelant : « qu’il n’y a pas de nécessité thérapeutique et des signes fonctionnels mais il n’y a aucune limitation, uniquement des fourmillements avec douleurs tronquées au genou

Source officielle
TJ

Surendettement

69e7eefacdc6046d47113356

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Elle a ajouté que son état de santé s’est dégradé depuis la saisine de la Commission de Surendettement, qu’elle souffre de rhumatismes aux genoux, ce qui l’a contrainte à réduire son activité professionnelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa5f3224acf58281317

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

n'était ni guérie, ni consolidée, ce qui a entrainé des difficultés sur le plan médical pour cette patiente jusqu'à la date de sa retraite " ; elle invoque également le compte rendu de la radiographie du genou

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/01/2026

Voir →

Modifications diverses

LE VEGETAL EN DIRECT, MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

23/03/2023

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Créations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

15/11/2022

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Procédures collectives

BOUKERMA GENDOUZ, Myriam

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire

22/11/2012

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