indiqué se désister de son instance ; Attendu qu’à l’audience, la [5], a déclaré accepter ce désistement ; Il convient de déclarer le désistement parfait, de constater ce désistement d’instance et de radier

alinéa 2 et 399 du Code de Procédure Civile, PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, contradictoirement, en matière de référé , Donnons acte au demandeur de son désistement d’instance, Ordonnons la radiation

[Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS - Ordonne la radiation du recours introduit le 28 février 2023 par Monsieur [Y] [K] à l’encontre de la [Adresse 5]

désister de son instance ; Attendu qu’à l’audience, la CPAM DU BAS-RHIN, a déclaré accepter ce désistement ; Il convient de déclarer le désistement parfait, de constater ce désistement d’instance et de radier

désister de son instance ; Attendu qu’à l’audience, la CPAM DU BAS-RHIN, a déclaré accepter ce désistement ; Il convient de déclarer le désistement parfait, de constater ce désistement d’instance et de radier

À DÉFAUT D’EXÉCUTION DE CES DILIGENCES, CETTE AFFAIRE POURRA FAIRE L’OBJET D’UNE ORDONNANCE DE CLÔTURE OU DE RADIATION Vous pouvez, si vous le souhaitez, vous présenter à l’audience de mise en état, mais

Rappelle qu’en vertu de l’article R. 626-50 du code de commerce, il appartient au débiteur de faire radier les décisions relatives à la procédure des registres sur lesquels elles ont été portées.

Il fait état de désordres dans les robinetteries des radiateurs installés par l’EURL [X] [N] et produit un devis en ce sens.

Par ailleurs, le demandeur sollicite la somme de 6 798 euros pour le remplacement des radiateurs, plafonnier et appareillage électriques (prises de courant).

Par décision en date du 21 mars 2025, le juge aux affaires familiales a ordonné la radiation de l’instance pour défaut de diligences de la demanderesse.

L'affaire a été appelée et retenue lors de l'audience du 7 avril 2026, après multiples renvois, radiation puis réinscription au rôle.

FONDS COMMUN DE TITRISATION CEDRUS, venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS Représentant : Maître Céline NETTHAVONGS de l’AARPI RABIER & NETHAVONGS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

avril 2022, convenu de la réalisation des travaux suivants : Avant la fin mai 2022 :Une VMC a été commandée,Une persienne côté rue a été réparée et une autre persienne est en cours de commande, Les radiateurs

Elle indique avoir procédé à la radiation du compte à la date de la liquidation judiciaire, soit le 10 mai 2022, ce qui a entraîné l’annulation des appels de cotisations à partir du 3ème trimestre 2022

Courant avril 2023, le véhicule a été transporté au garage TOYOTA de [Localité 9], qui a constaté que le radiateur de refroidissement est cassé au coin supérieur droit, que la pression dans le circuit

Or, celle-ci a considéré que l’action tendant à la radiation du registre foncier de l’hypothèque grevant un immeuble constitue, au sens du règlement, une action en matière de droits réels immobiliers (

Ainsi, il sera fait droit à la demande de radiation du fichier des incidents de paiement. Qui plus est, cette inscription a causé un préjudice à M.

Soit une puissance hydraulique (délivrée aux radiateurs) de la chaudière supérieure de 92% Vs puissance hydraulique poêle.

Il ressort par ailleurs des messages échangés entre Madame [J] et Monsieur [R] qu’elle s’est plainte auprès de lui d’une mauvaise installation d’eau chaude d’un radiateur et de WC, d’une plaque de marbre

Elle fait valoir que la contrefaçon entraine nécessairement un préjudice, précise que la radiation de la société Top dem a été justifiée par le défaut de paiement des cotisations d’adhésion, lesquelles