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1 325 résultats pour « serres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0cc732cdc6046d473bbbbb

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

cogérants en exercice, Messieurs [P] [D] et [N] [Q], demeurant 150 Rue de l’Aérodrome - 54200 TOUL, représentée par Maître Marie-Jeanne GOERGEN, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant, Maître Serge

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

661430363bbdffcd91717b35

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Or, ils font valoir que Mme [T] [O] était de nationalité serbe et que sa loi personnelle ne lui permettait pas de s'unir dans le cadre d'un mariage polygamique.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

6786c62bdf5b5c7d10ca7fb2

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

associés, de la SCP “Patrick Joêl Postillon Carole DOMENGE , François-Régis PUJOL, Denis THURET, Corinne ALPINI , Franco BUCCERI , Xavier CAFLERS, Vincent SAUVAGE, Notaires associés, de la SCP “François Serge

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d42287cdc6046d4756ad58

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

Je ne comprend pas à quoi ça sert parce que je ne vis pas en France. Je ne veux pas être assigner à résidence en [Etablissement 1].

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69dd3036cdc6046d471e7194

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Bobigny Service du contentieux social Affaire : N° RG 25/00887 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3BEC Jugement du 10 AVRIL 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGEMENT CONTENTIEUX DU 10 AVRIL 2026 Serv

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cde17cdc6046d473da42b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle dit que Monsieur [F] a déposé plainte contre elle le 08 août 2025 au prétexte qu’elle se serait frauduleusement servie sur le compte joint pour financer sa quote-part dans l’acquisition, ce qu’elle

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0b8aaecdc6046d47201799

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

j'ai pas eu les droits au cria d'antibes, les enfants sont à ma charge, j'ai la décision des affaires familiales, j'ai toujours payé les charges pour mes enfants, j'ai voulu un avocat on m'a dit ça sert

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5e7cdc6046d479b4b15

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

A compter de cette date, elle a été régulièrement suivie du fait de douleurs du rachis persistantes, puis recto-pelviennes marquées par une descente d’organes et des difficultés pour aller à la selle.

Source officielle
TJ

Référés

68e57f670e2901d10fa58fb7

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ABEILLE IARD ET SANTE dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Carine WAHL-WALTER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Serge MONHEIT, avocat au barreau de COLMAR

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

68e88b503ea43407b9fbaa69

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

établissement est sis [Adresse 13], dont le siège social est sis [Adresse 8] Représentée par son Directeur en exercice D’AUTRE PART A l’audience publique du 24 Mars 2025, tenue à juge unique par Serge

Source officielle
TJ

7ème Chambre

69655ce1cdc6046d4711154b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

vestiaire : NAN 744 et par Maître Guillaume CIZERON de ka SELARL CABINET CIZERON, avocat plaidant au barreau de NANTES DEFENDEURS Société JULOUBAGAU [Adresse 11] [Localité 14] représentée par Maître Serge

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

691480f84322238c089bc5b2

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

réception ___________________________________________________________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Société [Adresse 5], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Serge

Source officielle
TJ

J.L.D.

677d7bf5b032d83cfd3e6f98

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Maître Jean-Paul TOMASI, du barreau de Lyon, [M] [H] [S] né le 20 Juin 1993 à [Localité 4] préalablement avisé , actuellement maintenu , en rétention administrative présent, assisté de son conseil Me SENE

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69d6ca93cdc6046d4791efc2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

GBIMAV prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Guillaume DE PALMA, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Serge DEYGAS, avocat au barreau de LYON

Source officielle
TJ

Référés

69d81be4cdc6046d47b1beab

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

au barreau de PARIS (plaidant) requérante à l’encontre de : Monsieur [M] [H] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Carine WAHL-WALTER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Serge

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6696410ff5112d8edd057715

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

JACQUOT DEMANDERESSE S.D.C [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice la SARL LA CENTRALE IMMOBILIERE DE GESTION, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 2] représentée par Me Serge

Source officielle
TJ

Référés

6786ca64df5b5c7d10ca8b92

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

38] [Localité 19] Représentée par Maître Charles DE CORBIÈRE de la SCP STREAM, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0132 Société K ENTREPRISE [Adresse 6] [Localité 22] Représentée par Maître Serge

Source officielle
TJ

JEX

6866e80ed33109fd079b5fd2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de [Localité 7] sous le n° 802 161 604 dont le siège social se situe [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Marie SERRA

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f0f4965b5d9df317334

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

2025 N° RG 25/00409 - N° Portalis DBW3-W-B7J-56RA PARTIES : DEMANDERESSE Madame [J] [M] épouse [F] née le [Date naissance 2] 1981 au MAROC, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Audrey SELLES-GILOT

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f154965b5d9df317431

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

06 Juin 2025 N° RG 25/01308 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6FLD PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [M] [G] né le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Audrey SELLES-GILOT

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SIREN 949225197Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

04/09/2026

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Dépôts des comptes

LES SERRES DE MAUBUISSON

SIREN 388550295Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

03/09/2026

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Dépôts des comptes

LES SERRES DE CAMARGUE

SIREN 315565671Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

03/09/2026

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Dépôts des comptes

LES SERRES DE CHARMONT

SIREN 831345111Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

02/09/2026

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Modifications diverses

SERRES, Cédric René Pierre

SIREN 438160103Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

31/08/2026

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