Il admet, en ce sens, avoir arrêté de lui-même l’intégralité de son traitement de fond en dépit de l’avis défavorable de son psychiatre traitant.” et qu’en conséquence, la mesure de soins psychiatriques

La demanderesse en déduit que les deux factures transmises lui sont dues après déduction,cependant,de la somme de 558.50€ réglée directement par un sous - traitant; qu’il en est de même des intérêts contractuels

Par acte en date du 5 février 2024, la SASU TILYO appelle en garantie la SAS J [Localité 6] intervenue comme sous-traitant. Les affaires sont jointes par ordonnance du 5 septembre 2024.

Il a précisé qu’il était alors suivi par son médecin traitant mais que le traitement n’était pas suffisant.

Elle va demander à ses médecins traitant de pouvoir bénéficier d'une hospitalisation en dehors de [Localité 7] et préparer ainsi sa sortie en toute quiétude.

des recommandations émises par l'expert dans son courriel du 12 janvier 2026, desquelles il ressort qu’il apparaît nécessaire d'appeler en la cause la SAS [I] et la SAS ROISSY TP, toutes deux sous-traitantes

MARIGNAN RESIDENCES a confié : - le lot gros-œuvre à la société EDIGO qui selon contrat de sous-traitance a confié les études béton à la S.A.S.

La société PF3M répond que sa responsabilité décennale et sa responsabilité contractuelle ne peuvent être engagées compte tenu de sa qualité de sous-traitant.

lesquelles devront lui être transmises à son adresse dans les 15 jours de la notification du présent jugement, - D'examiner Monsieur [G] [L], le cas échéant assisté de son avocat et de son médecin traitant

Divers sous-traitants sont intervenus sur le chantier.

société FERNANDEZ ACEVO RÉNOVAT CONSTRUC (FARC), en qualité d’entreprise générale, assurée auprès d’AXA FRANCE IARD, - la société RÉALISATION CHARPENTE MENUISERIE EBENISTERIE (RCME), en qualité de sous-traitant

article 700 du code de procédure civile ; Vu l'assignation délivrée le 21 juin 2018 par la société BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE et la société ALLIANZ IARD, son assureur, à l'encontre de ses sous-traitants

Madame [Y] [I] expose que son mari, Monsieur [E] [H], a présenté un grain de beauté dont il s’est inquiété dès 2014 et à plusiers reprises auprès de son médecin traitant, le docteur [U] [P] ; qu’en janvier

les 15 jours de la notification de le présent jugement, - D'examiner l'enfant [R] [H], en présence d'un ou de ses deux représentants légaux, le cas échéant assisté de son avocat et de son médecin traitant

Consulté, son médecin traitant a constaté “ des douleurs sus-claviculaires droites, par choc direct latéral avec pour conséquence, une douleur à la rétropulsion du bras droit, et limitation du mouvement

lesquelles devront lui être transmises à son adresse dans les 15 jours de la notification de la présente décision, - D’examiner Monsieur [Z] [B], le cas échéant assisté de son avocat et de son médecin traitant

Subsidiairement, elle soutient que ce sous-traitant a manqué à l’obligation de résultat souscrite à son égard en ne livrant pas un ouvrage exempt de vice recherche la garantie, de sorte qu’elle est fondée

lesquelles devront lui être transmises à son adresse dans les 15 jours de la notification du présent jugement, - D’examiner Monsieur [U] [B], le cas échéant assistée de son avocat et de son médecin traitant

[W] [O], déclarant devant les services de police “j’ai doublé ce camion qui se trainaît à la sortie d’une cave située à proximité d’un magasin LECLERC.

des responsabilités encourues, que la SAS LT DTP a réalisé la fouille à l'origine des désordres et que la SAS [Adresse 2] lui a ordonné de poursuivre les terrassements malgré l'alerte de son sous-traitant